Droit pénal spécial

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Decks in this class (18)

Introduction au droit pénal spécial
Quelle est la definition du droit...,
Quelle est la definition dune inf...,
Quelle est la classification des ...
21  cards
Le meurtre
Quest ce que le meurtre et par qu...,
Quel est lelement materiel du meu...,
Le suicide est il un meurtre
28  cards
Les violences volontaires ayant entrainé la mort sans intention de la donner
Par quoi sont punies les violence...,
Quel est lelement materiel des vi...,
Crim 8 aout 2007
11  cards
L'homicide involontaire
Quest ce que lhomicide involontaire,
Quel est lelement materiel de lho...,
Quel est lacte homicide de lhomic...
13  cards
L'empoisonnement
Quest ce que lempoisonnement,
Quest ce quune substance mortifere,
Que signifie de nature a entraine...
36  cards
L'incitation au suicide
Est il possible detre complice du...,
Crim 26 avril 1988,
Par quoi est sanctionne la provoc...
11  cards
Le viol
Quelle est la distinction entre l...,
Quest ce quune agression sexuelle,
Les atteintes sexuelles sont elle...
46  cards
L'atteinte sexuelle sur mineur de 15 ans
Quelle est la peine prevue pour u...,
Quel est lelement materiel de lat...,
A quoi le legislateur reflechit i...
14  cards
L'atteinte sexuelle sur mineur de plus de 15 ans
Quelle est lincrimination exacte ...,
Quel est lelement materiel de lat...,
Dans quel cas un mineur de plus d...
9  cards
L'inceste
A partir de quel moment la notion...,
Linceste est elle une infraction ...,
Que prevoient les dispositions co...
6  cards
La corruption de mineur
De quoi est punie la corruption d...,
Dans lancien code penal comment e...,
Dans quoi est rangee le delit de ...
24  cards
La pédopornographie
Quest ce que linfraction de pedop...,
Quelles sont les autres incrimina...,
La pedopornographie est elle une ...
16  cards
Les agressions sexuelles autres que le viol supposant un contact physique
De quoi sont punies les agression...,
Quel est lelement moral de linfra...,
Quen est il du contact avec les p...
14  cards
L'exhibition sexuelle
Quest ce que linfraction dexhibit...,
Quel est lelement materiel de lex...,
Quest ce que lacte dexhibition se...
12  cards
Le harcèlement sexuel
Quelle est lincrimination du harc...,
Dans quels autres cas le harcelem...,
Quel est la moyen du harcelement ...
6  cards
Les tortures ou actes de barbarie
Quelle est lincrimination des act...,
Quels sont les textes internation...,
Quel est lelement materiel de lin...
19  cards
Les violences volontaires
Comment sont classees les infract...,
Que signifie le terme violence,
Crim 18 mars 2008
32  cards
Le risque causé à autrui
Quest ce que linfraction du risqu...,
Quel est le but de cette infraction,
Comment cette infraction a t elle...
25  cards

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Droit pénal spécial

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