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Manon Gibot
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Decks in this class (18)
Introduction au droit pénal spécial
Quelle est la definition du droit...,
Quelle est la definition d une in...,
Quelle est la classification des ...
21
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Le meurtre
Qu est ce que le meurtre et par q...,
Quel est l element materiel du me...,
Le suicide est il un meurtre 3
28
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Les violences volontaires ayant entrainé la mort sans intention de la donner
Par quoi sont punies les violence...,
Quel est l element materiel des v...,
Crim 8 aout 2007 3
11
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L'homicide involontaire
Qu est ce que l homicide involont...,
Quel est l element materiel de l ...,
Quel est l acte homicide de l hom...
13
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L'empoisonnement
Qu est ce que l empoisonnement 1,
Qu est ce qu une substance mortif...,
Que signifie de nature a entraine...
36
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L'incitation au suicide
Est il possible d etre complice d...,
Crim 26 avril 1988 2,
Par quoi est sanctionne la provoc...
11
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Le viol
Quelle est la distinction entre l...,
Qu est ce qu une agression sexuel...,
Les atteintes sexuelles sont elle...
46
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L'atteinte sexuelle sur mineur de 15 ans
Quelle est la peine prevue pour u...,
Quel est l element materiel de l ...,
A quoi le legislateur reflechit i...
14
cards
L'atteinte sexuelle sur mineur de plus de 15 ans
Quelle est l incrimination exacte...,
Quel est l element materiel de l ...,
Dans quel cas un mineur de plus d...
9
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L'inceste
A partir de quel moment la notion...,
L inceste est elle une infraction...,
Que prevoient les dispositions co...
6
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La corruption de mineur
De quoi est punie la corruption d...,
Dans l ancien code penal comment ...,
Dans quoi est rangee le delit de ...
24
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La pédopornographie
Qu est ce que l infraction de ped...,
Quelles sont les autres incrimina...,
La pedopornographie est elle une ...
16
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Les agressions sexuelles autres que le viol supposant un contact physique
De quoi sont punies les agression...,
Quel est l element moral de l inf...,
Qu en est il du contact avec les ...
14
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L'exhibition sexuelle
Qu est ce que l infraction d exhi...,
Quel est l element materiel de l ...,
Qu est ce que l acte d exhibition...
12
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Le harcèlement sexuel
Quelle est l incrimination du har...,
Dans quels autres cas le harcelem...,
Quel est la moyen du harcelement ...
6
cards
Les tortures ou actes de barbarie
Quelle est l incrimination des ac...,
Quels sont les textes internation...,
Quel est l element materiel de l ...
19
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Les violences volontaires
Comment sont classees les infract...,
Que signifie le terme violence 2,
Crim 18 mars 2008 3
32
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Le risque causé à autrui
Qu est ce que l infraction du ris...,
Quel est le but de cette infracti...,
Comment cette infraction a t elle...
25
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Droit pénal spécial
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