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Manon Gibot
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Decks in this class (17)
Introduction : les sources de contentieux du droit du travail
Quels sont les moments de creatio...,
Quelles sont les obligations rela...,
Un contrat ecrit est il necessair...
20
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La notion de contrat de travail
Quelle est la definition du contr...,
Du benevolat peut il etre requali...,
Decision du conseil constitutionn...
11
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La répartition du contentieux entre le CPH et les autres juridictions
Pour quoi est competent le cph,
Qu est ce que le lien de subordin...,
Quels sont les avantages des auto...
23
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La saisine du CPH
Quel est lacte introductif dinsta...,
Quelle est la composition du cph,
Qu est ce que le juge departiteur
44
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La rupture conventionnelle individuelle
La rupture conventionnelle indivi...,
Quelle est la procedure specifiqu...,
Quelle est l indemnite de rupture...
24
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Les missions du BCO
Quelles sont les differentes miss...,
Comment se passe la conciliation ...,
Cdc 28 mars 2000
24
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Les motifs personnels de licenciement
Quels sont les motifs personnels ...,
Quest ce que linsuffisance profes...,
L employeur est il tenu par une o...
15
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Le bureau de jugement
Le bj peut il prendre des mesures...,
Est il possible que des elements ...,
Quels sont les pouvoirs supplemen...
17
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Le licenciement économique
Loi de securisation de lemploi du...,
Levolution de lappellation du pla...,
Quel article prevoit les elements...
42
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Les formes du jugement et la notion d'unicité de l'instance
Comment se deroule laudience du cph,
Quelles sont les differentes form...,
Quest ce quun jugement avant dire...
23
cards
Les ordonnances Macron
Depuis les ordonnances quelles so...,
Quelle est l indemnisation prevue...,
Le non respect d une procedure co...
21
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Les recours ou les contestations du jugement
La representation par avocat est ...,
La procedure est elle ecrite deva...,
Comment les actes de procedure so...
22
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La procédure d'appel en matière prudhommale
Qu a instaure le decret magendie ...,
Quand est ce qua ete abolie la pr...,
Qu a instaure le decret du 20 mai...
36
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Les conséquences de l'altération de la santé des salariés
Qu a instaure la loi travail du 8...,
Avant le 1er janvier 2017 date d ...,
Quelles sont les sources qui amen...
49
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Le contentieux dévolu au pôle social du TJ
Qui a la competence pour le conte...,
Quelles sont les indemnites possi...,
Quel est le delai pour effectuer ...
39
cards
Le contentieux relatif aux conflits collectifs du travail
Quest ce quun conflit individuel,
De quoi nait un conflit collectif...,
Quels sont les conflits collectifs
52
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La procédure des conflits collectifs
Quelle est la juridiction compete...,
Qui est competent pour la reparti...,
Qui est competent pour la determi...
41
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Contentieux social
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