- decks
- flashcards
- learners
Decks in this class (25)
Mot de vocabulaire
Aborigene 1,
Aboriginal law 2,
Amerindien 3
49
cards
Obligation cours 1
Art1457 du code civil porte sur q...,
L art1372 du code civil porte sur...,
Quelles sont les principales sour...
20
cards
Droit international cours 1
Qu est ce que le droit internatio...,
Qu est ce que le droit internatio...,
Quel est le moment crucial a l or...
11
cards
Droit international cours 2
Quelles sont les fonctions du dro...,
Quelles personnes ou quels facteu...,
Vrai ou faux la souverainete est ...
28
cards
Obligation cours 2
Quel est le premier element const...,
Quel est le deuxieme element cons...,
Est ce le critere de probabilite ...
27
cards
Droit international cours 3
Vrai ou faux le traite prime sur ...,
Qu est ce que le principe de l eg...,
Qu est ce que le principe de prim...
19
cards
Obligation cours 3
Quelles sont les 3 conditions pou...,
Qu est ce que la notion de prejud...,
Quelle est la difference entre do...
33
cards
Droit international cours 4
Qu est ce que la personnalite jur...,
Qu est ce que les sujets ayant la...,
Quelle est la convention qui ment...
25
cards
Obligation cours 4
Qu est ce qu une cause d exonerat...,
Vrai ou faux on peut utiliser le ...,
Vrai ou faux la force majeure peu...
30
cards
Obligation cours 5
Qu est ce qu une presomption de f...,
Qu est ce qu une presomption lega...,
Vrai ou faux la presomption legal...
27
cards
Droit international cours 5
Qui suis je un groupement d etats...,
Quelles sont les 5 elements pour ...,
Vrai ou faux il y a autant d orga...
27
cards
Droit international cours 6
Vrai ou faux le principe de souve...,
Qu est ce que le principe de souv...,
Vrai ou faux la souverainete veut...
40
cards
Obligation cours 6
Qui est visees a l article 1468 q...,
Qui peut poursuivre les fabricant...,
Qu est ce qu un bien meuble 3
31
cards
Droit international cours 7
Blank 1
1
cards
Droit international cours 8
Vrai ou faux l approche quant a l...,
Vrai ou faux chaque etat n est pa...,
Donne une definition de la recept...
26
cards
Droit international cours 9
Vrai ou faux les penalites et pro...,
Dans la responsabilite internatio...,
Vrai ou faux l atteinte doit etre...
33
cards
Droit international cours 10
Qu est ce que l interdiction gene...,
Quelles sont les deux exceptions ...,
Est ce que le principe d interdic...
15
cards
Droit international cours 11
Qu est ce que le droit internatio...,
Quels sont les 2 objectifs du dro...,
Quelle est la distinction entre l...
15
cards
Droit international cours 12
Qu est ce que le droit internatio...,
Quelles sont les deux obligations...,
Quels sont les 4 vrais crimes int...
20
cards
Obligation cours 7
En quoi la faute contractuelle di...,
Quel article engage la responsabi...,
Quel article engage la responsabi...
14
cards
Obligation cours 8
Qu est ce qu un accident du trava...,
Qu est ce que la latmp 2,
Est ce que la latmp est une loi s...
33
cards
Obligation cours 9
Quelle condition est ajoutee par ...,
Que veut dire un regime d indemni...,
Quelle theorie de la causalite es...
20
cards
Obligation cours 10
Le medecin a t il une obligation ...,
Est ce que la responsabilite du m...,
A quelle disposition du code civi...
15
cards
Obligation cours 11
Quels sont les 3 types de dommage...,
Qu est ce que les dommages intere...,
Qu est ce que les dommages intere...
27
cards
Obligation cours 12
Blank 1
1
cards
More about
Flashcards
- School Unspecified
- Program type Unspecified
- Course Unspecified
- Instructor Unspecified
- Standards Unspecified
The creator of this class did not yet add a description for what is included in this class.
How studying works.
Brainscape's adaptive web mobile flashcards system will drill you on your weaknesses, using a pattern guaranteed to help you learn more in less time.
Add your own flashcards.
Either request "Edit" access from the author, or make a copy of the class to edit as your own. And you can always create a totally new class of your own too!
What's Brainscape anyway?
Brainscape is a digital flashcards platform where you can find, create, share, and study any subject on the planet.
We use an adaptive study algorithm that is proven to help you learn faster and remember longer....
Looking for something else?
Géographie - Territoire autochtone
- 1 decks
- 15 flashcards
- 26 learners
Decks:
Territoire Autochtone, And more!
