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Manon Gibot
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Decks in this class (21)
Introduction aux voies d'exécution
Qu est ce que les voies d executi...,
Qu est ce qu une mesure d executi...,
Qu est ce qu une mesure conservat...
17
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Les incitations à l'exécution volontaire
Ou se trouvent les regles general...,
Comment recouvrer la creance de m...,
Quelles sont les mesures incitant...
19
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Les personnes concernées
Quel est le droit principal du cr...,
Quels sont les droits garantis pa...,
19 mars 1997 hornsby c grece 3
17
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Les intervenants professionnels
Qu est ce qu un huissier de justi...,
Quel est le monopole de l executi...,
Quel sont les obligations pour le...
27
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Les biens
Qu est ce que le principe de la s...,
Comment les creanciers peuvent il...,
Que doit prendre en compte le cre...
17
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Les règles préalables aux opérations d'exécution
Quelles sont les caracteristiques...,
Qu est ce qu un titre executoire ...,
Quelle est la necessite d un titr...
19
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Les opérations d'exécution
Quels sont les moments des operat...,
Quelles sont les regles concernan...,
Faut il respecter les trois condi...
9
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La saisie attribution
Quelle est l utilite d une mef 1,
Qu est ce que la saisie attributi...,
Quelles sont les personnes concer...
41
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La saisie des rémunérations du travail
Qu est ce que la saisie des remun...,
Qu entend on par la notion de rem...,
Quelles remunerations du travail ...
40
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La saisie vente
Qu est ce qu une saisie vente 1,
Quelles sont les conditions de la...,
En quoi consiste une operation de...
66
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La saisie immobilière
Qu est ce que la saisie immobilie...,
Qui peut proceder a une saisie im...,
Quelles sont les conditions neces...
69
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Les incidents de la saisie immobilière
Qui est competent pour connaitre ...,
Les incidents peuvent ils etre so...,
Comment doivent etre formes les i...
13
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La distribution du prix de vente de l'immeuble
Qu est ce que la distribution du ...,
Qui sont les creanciers admis a l...,
Par qui est poursuivie la procedu...
8
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La saisie appréhension
Qu est ce que la saisie apprehens...,
Qui peut vouloir recuperer un bien 2,
Que doit faire le creancier pour ...
20
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La saisie des véhicules terrestres à moteur
Quels sont les 2 objectifs de la ...,
Quels sont les deux procedes perm...,
Quand est ce qu est pratiquee la ...
21
cards
L'expulsion
Qu est ce que l expulsion 1,
Quels sont les titres executoires...,
Avant de proceder a l expulsion q...
20
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Les règles communes à l'ensemble des saisies conservatoires
Qu est ce qu une mesure conservat...,
Quels sont les 2 types de mesures...,
Qu est ce qu une saisie conservat...
16
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La saisie conservatoire des meubles corporels
Quelles sont les differentes sais...,
Qu est ce qu une saisie conservat...,
Que doit faire l huissier lorsque...
7
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La saisie conservatoire des créances
Qu est ce qu une saisie conservat...,
Par qui et comment est pratiquee ...,
Que contient l acte de saisie sig...
13
cards
La saisie revendication
Qu est ce que la saisie revendica...,
Le creancier doit il justifier d ...,
Quel est l exigence pour que le c...
11
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Les sûretés judiciaires
A quoi sert une surete judiciaire 1,
Que doit faire le creancier pour ...,
Quelles sont les formalites de pu...
15
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Voies d'exécution
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