Droit Des Obligations Flashcards & Quizzes

Brainscape Certified flashcards

(0)

Decks

Flashcards

Learners

User Generated flashcards

(11)

Decks

Flashcards

Learners

Obligations 2

Obligations 2

By: Julie-Alexandra Savard

Paiement - règles générales, Paiement - offres réelles et consignation, Mise en oeuvre du droit à l'exécution de l'obligation - exception d'inexécution, rétention et demeure ...

10

Decks

159

Flashcards

1

Learner
Concours FPT / environnement territorial

Concours FPT / environnement territorial

By: élé gou

Les missions de service public, Décentralisation, déconcentration, Intercommunalité ...

13

Decks

25

Flashcards

2

Learners
JUR1031

JUR1031

By: Kayleani Reichart

Fondements et sources du droit canadien et québécois, DROIT FAMILIAL, DÉCÈS - SUCCESSION - FIDUCIE - RÉGIME DE RETRAITE ...

5

Decks

35

Flashcards

1

Learner
Administration Territoriale Française

Administration Territoriale Française

By: Berte Mathe

Droits Reconnus Aux Agents Publics, Missions Des Attaches, Region Grand Est ...

8

Decks

29

Flashcards

2

Learners
Law

Law

By: Ackley Litsios

Droit des obligations I (Lausanne), Introduction Au Droit

2

Decks

50

Flashcards

1

Learner
Droit

Droit

By: cam cool

Chapitre 1. Le droit, Chapitre 2 - Environnement juridique, Chapitre 3 Droit des personnes/famille/successions ...

4

Decks

33

Flashcards

1

Learner
Cejm - Juridique - Thème 4

Cejm - Juridique - Thème 4

By: Dylan Nzinga

Jargon lié au thème, Actif et contrefaçon, Base de donnée et droit d'auteur ...

6

Decks

59

Flashcards

1

Learner
Droit Essec

Droit Essec

By: Léo Babonnaud

Le obligations et les contrats, Responsabilité civile délictuelle, Droit des sociétés ...

4

Decks

31

Flashcards

1

Learner
Droit

Droit

By: Salomé Fournier

RAPPEL - CHAPITRE 1 - L'accès au travail, RAPPEL - CHAPITRE 2 - Les droits et obligations des travailleurs, CHAPITRE 3 -La formation professionnelle continue: outil d'adaptation ...

6

Decks

58

Flashcards

1

Learner
Droit du travail

Droit du travail

By: Seb Bloch

Qu'est ce que le droit du travail ?, I - La réglementation du recrutement, II - Les différents types de contrats de travail ...

8

Decks

24

Flashcards

1

Learner
2. Droit des sociétés et des GA

2. Droit des sociétés et des GA

By: Puybareau Yohan

Sources et évolutions du droit des sociétés, Choix d'une structure juridique, Nature juridique de la société et intérêt social ...

14

Decks

89

Flashcards

1

Learner

[ Previous ] 2 3 4