180-MROP

Question 1

Définition d’une maladie professionnelle :

Answer 1

= lorsqu’elle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.

Question 2

Définition d’un accident de travail :

+ modalité de déclaration

Answer 2

« Est considéré comme AT, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise. »

=> Un AT doit être déclaré dans les 24h à l’employeur. L’employeur doit déclarer l’AT à la CPAM dans les 48h et fournir au salarié une feuille d’AT à conserver (reconnaissance d’une éventuelle maladie professionnelle ultérieure).

Question 3

Défintion MROP =

+ rang dans les maladies professionnelles.

Answer 3

Maladie respiratoire d’origine professionnelle

= 2nd classe de maladie professionnelle

Question 4

principales maladies respiratoires d’origine professionnelle :

Answer 4

=> Figure 1

Question 5

Pourcentage d’asthme professionnel =

Answer 5

10 à 15% des asthmes

Question 6

Proffession à risque d’asthme professionnel = (6)

Answer 6

• boulanger-patissier
• Metiers de la santé
• Coiffeur
• Peintre automobile
• Travailleur dans le bois
• Metier de nettoyage

Question 7

Pourcentage de BPCO professionnelle ?

Answer 7

10% des BPCO

Question 8

Secteurs professionnels les plus impliqués dans les BPCO professionnelles = (5)

Answer 8

• Mineur : silice cristalline et charbon
• BTP
• fonderie
• Textile
• agricole

Question 9

Cancers professionnels les plus fréquents =

Answer 9

- cancer bronchique

- mésothéliome: due à l’amiante +++, déclaration obligatoire

Question 10

Maladies repsiratoires dues à l’amiante :

Answer 10

- maladies cancéreuses:

• mésothéliome (tumeurs malignes primitives de la plèvre)
• cancer bronchique primitif (CBP), pour lequel il existe un effet synergique multiplicatif de l’amiante et du tabac

- maladies non cancéreuses

• Pleurales:
  
  • plaques pleurales
  • épaississements pleuraux
  • pleurésies bénignes et atélectasies par enroulement
• Parenchymateuses : fibrose pulmonaire (asbestose)

Question 11

Caractéristiques du tableau des MP :

Answer 11

Chaque tableau de MP est doté d’un numéro et d’un titre faisant référence au risque et/ou à la pathologie concernée.

Chaque tableau est constitué par 3 colonnes :

• La colonne de gauche désigne la maladie
• La colonne du milieu précise le délai de prise en charge
• La colonne de droite liste les métiers ou les postes professionnels susceptibles de provoquer l’affection

=> tableau 2

Question 12

Qui déclare la Maladie professionnel ?

Answer 12

Le patient lui meme !

Le patient joint au formulaire de déclaration

• un certificat médical initial (CMI) : peut etre rédigé par tout médecin
• les éléments apportant la preuve de l’exposition (certificats de travail) et permettant le calcul de la rente ou du capital (attestation de salaire)

=> tableau 3

Question 13

Modalité de reconnaissance d’une MP pour un salarié du régime général de la Sécurité Sociale (RGSS) :

Answer 13

=> figure 5

Question 14

Cas particulier de connaissance de mP chez le travailleur indépendant :

Answer 14

couverture sociale car, en pratique, dans le Régime Social des Indépendants il n’y a pas de cotisation pour le risque de maladie professionnelle.

Trois exceptions :

• le travailleur indépendant a souscrit à une assurance complémentaire couvrant le risque AT/MP
• la maladie résulte d’une exposition survenue lors d’un précédent emploi salarié
• la maladie est secondaire à l’inhalation de fibres d’amiante (dans ce cas c’est le FIVA qui interviendra)

Question 15

Compensation suite à la reconnaissance en MP :

Answer 15

• La prise en charge à 100% des frais médicaux liés à la MP (exonération du ticket modérateur, avec bénéfice du tiers payant
• Les indemnités journalières :
• en cas d’arrêt de travail, une indemnité journalière est versée à la victime pendant la période d’incapacité de travail (IT) qui précède la consolidation
• elles sont versées sans délai de carence et correspondent à 60% du salaire pour les 28 premiers jours et à 80% à partir du 29ème jour)
• L’indemnisation des séquelles n’est possible qu’après rédaction d’un certificat médical final

=> FIgure 6

Question 16

Comment reconnaitre un asthme avec un mémcanisme immunologique ?

Answer 16

= Les asthmes avec une période de latence ont un mécanisme immunologique contrairement aux asthmes sans période de latence

Question 17

Méthodes de compensation des MROP dues à l’amiante

Answer 17

La réparation peut être assurée de façon conjointe par la caisse d’assurance maladie (RGSS, RA, Régimes spéciaux…) et/ou le FIVA (Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante).

NB : la FIVA ne couvre pas les soins de santé

Question 18

3 conditions pour reconnaitre une maladie respiratoire :

Answer 18

• médicale : la maladie doit être inscrite sur un tableau de MP
• administrative : respectant parfois une durée d’exposition minimale et un délai de prise en charge variable selon les pathologies et les agents imputables et indiqués dans les

tableaux.

- professionnelle : le malade doit avoir exercé un poste de travail l’exposant à un risque défini

Question 19

Compensation en fonction du taux d’incapacité permanente (IP) :

Answer 19

• Si le taux d’IP est < 10%, une indemnité en capital est attribuée à la victime (salaire X 0,5 IP)
• Si le taux est ≥ 10%, la victime est indemnisée par une rente mensuelle ou trimestrielle dont le calcul est fonction du taux d’IP (ces rentes ne sont pas soumises à l’imposition).