1
Q
Bâtiment 1 ère famille
A
- Habitation individuelles isolée ou jumelées à un étages sur rez-de-chaussée au plus
- Habitations individuelles à rez de chaussée groupées en bande
- Habitations individuelles à un étage sur rez-de-chaussée, groupée en bande, lorsque les structures de chaque habitation concourant à la stabilité du bâtiment sont indépendantes de celles de l’habitation contiguës
2
Q
Bâtiment 2 eme famille
A
- Habitations individuelles isolées ou jumelées de plus d’un étage sur rez-de-chaussée
- Habitation individuelles à un étages sur rez-de-chaussée seulement, groupée en bande, lorsque les structures de chaque habitation concourant à la stabilité du bâtiment ne sont pas indépendantes des structures de l’habitation contiguës
- Habitation individuelles de plus d’un étage sur rez-de-chaussée groupée en bande
- Habitation collective comportant au plus 3 étages sur rez-de-chaussée
3
Q
Bâtiment 3 eme famille (Famille A)
A
Habitation répondant à l’ensemble des prescriptions suivantes
- Comporter au plus 7 étages sur rez-de-chaussée
- Comporter des circulations horizontales telles que la distance entre la porte palière de logement la plus éloignée et l’accès à l’escalier soit au plus égale à 10m
- Être implantée de telle sorte qu’au rez-de-chaussée les accès aux escaliers soient atteints par la voie échelles
4
Q
Bâtiment 3 eme famille (Famille B)
A
Habitation ne satisfaisant pas à l’une des conditions précédentes
5
Q
Bâtiment 4ème famille
A
Habitations dont le plancher bas du logement le plus haut est situé:
- A plus de 28 m et
- A 50 m au plus
au dessus du niveau du sol utilement accessible aux engins des services de secours et de lutte contre l’incendie
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