composition de la DAF
- Bureau de la programmation financiere et du budget BPFB
- Bureau des affaires juridiques et de la commande publique BAJCP
- Bureau restauration hôtellerie loisir BRHL
- Centre d’administration et de comptabilité CAC
la section commande publique est composée (groupe)
groupe commandement
groupe administration
groupe rédaction du marché
Composition BAJCP
1/commande publique
2/affaire juridique
le BPFB est placé sous les ordres
du chef de la DAF
BPFB est divisé en 2 sections et un secretariat
- section budget
- section compta
- secrétariat/régie
rôle du groupe budget
-construit budget annuel des dépenses de la vie courantes et quotidienne des unités, besoins, matériel, casernement.
secrétariat/régie peut effectuer des paiements de menues dépenses
matériels 76 euros
dépenses menues urgentes exceptionnelles limite 300e
participation de l’etat
25%
les département participent au propratas de leur population à hauteur de
45% fonctionnement
37.5% casernement
caractéristiques: budget BSPP
- placé hors budget des armées
- budget communal
- intégré au budget spécial de la PP
budget de section investissement
- INCENDIE ;relatif à l’acquisition de matériel d’incendie
- CASERNEMENT; (opérattion immobilières et grosse réparations)
Buget BSPP-FINANCEMENT- comprends les dépenses
- subventionnables par l’état
- non subventionnables par l’état
Buget BSPP-FINANCEMENT- comprends les dépenses subventionnables par l’état:
- rémunération, alimentation habillement
- transport frais de mission
- instruction et santé
- location entretien réparation casernement
Buget BSPP-FINANCEMENT- comprends les dépenses non subventionnables par l’état:
- combustibles
- eau gaz élec…
4 principes du Budget de la BSPP
- annualité
- universalité
- unité
- spécialités
CAC-quelle groupe intervient en cas de décès militaire
groupe compta générale
le budget de la bspp est constitué de 2 sections
- fonctionnement
- investissement
le CAC est plvé sous l’autorité de
l ‘officier trésorier de la bspp
CAC- groupe compta générale :
en cas de dcd d’un militaire du corps, assure la prise en charge des frais liés au décès et le paiement du capital décès
le BFPF est un service gestionnaire de
la PP
