S1 - Différence IFRS/NCECF: Informations sectorielle
Aucune norme équivalente en NCECF
S1 - Différence IFRS/NCECF: Efs intermédiaires
Aucune norme équivalente en NCECF
S2 - Différence IFRS/NCECF: Les instruments financiers dérivés
NCECF: Le chapitre 3856 précise que les dérivés doivent être évalués à la JV comme en IFRS
Mais ne traite pas des dérivés incorporés: Les entreprises NCECF sont libres de les séparer ou non du contrat hôte
Les IF dont le sous jacent est un élément non-financiers (ex: contrat à terme sur le blé) ne sont pas couverts car ne représentent pas des IF
S3 - Différence IFRS/NCECF: Les couvertures de flux de trésorerie
En IFRS, les couvertures FT entraine la ctb en AERG de certaines variations de valeur. Le concept d’AERG n’existent pas en NCECF donc il n’y a pas de distinction entre les couvertures de JV et de FT (gains/pertes ctb en ajustement des produits sur charges)
S4 - Différence IFRS/NCECF: Cessation de la CTB de couverture
Au moment où la ctb de couverture doit cesser, on ne modifie pas les règles comptables appliquées à l’évaluation antérieure des éléments de la couverture jusqu’à cette date. À compte de la date de cessation, la société doit ctb l’élément de couverture selon les règles habituelles
S5 - Différence IFRS/NCECF: La notion de JV
Contrairement aux IFRS, les NCECF ne contiennent aucune norme portant exclusivement sur la façon d’évaluer la JV.
L’évaluation de la plupart des élément repose sur le coût ou le coût amorti, à l’exception des IF.
Aucune information n’est imposée par les NCECF à l’égard de l’évaluation de la JV
S5 - Différence IFRS/NCECF: Typologie des risques
IFRS: Autre de prix
NCECF: Risque de prix autre
S5 - Différence IFRS/NCECF: Exigences à fournir sur les IF
En NCECF, les exigences à fournir sont allégées: Pas d’évaluation de la JVM des IF et pas d’analyse de la sensibilité aux risques du marché
S7 - Différence IFRS/NCECF: OSBL
Les IFRS n’ont aucune norme particulière pour les OSBL
S9 & 10 - Différence IFRS/NCECF: RPA
En NCECF: aucune norme concernant le RPA donc pas obligatoire de le présenter
S12 - Différence IFRS/NCECF: Plan de rémunération par actions
En IFRS, tous les plans sont considérés rémunératoire
En NCECF: Rémunératoire ou pas, cela dépend
En NCECF: Plan hybride (qui donne le choix entre CP et $ sont traités comme prévoyant un règlement en trésorerie.
