Quelles sont les deux grandes catégories de missions de la douane ?
Citez les 3 missions fiscales principales de la douane.
Citez des exemples de missions non fiscales de la douane.
Qu’est-ce que le “dépôt temporaire” et quelle est sa durée maximale ?
Qu’est-ce que la “mise en libre pratique” (MLP) ?
Qu’est-ce que la “mise à la consommation” ?
Citez les 7 régimes particuliers.
Qu’est-ce que le transit externe (T1) ?
Qu’est-ce que le transit interne (T2) ?
Qu’est-ce que le régime du perfectionnement actif ?
Qu’est-ce que le régime du perfectionnement passif ?
Quelles sont les 3 informations essentielles du “triptyque douanier” pour une importation ?
Qu’est-ce que le Système Harmonisé (SH) et combien de chiffres comporte-t-il ?
Qu’est-ce que la Nomenclature Combinée (NC) et combien de chiffres comporte-t-elle ?
Qu’est-ce que le TARIC et combien de chiffres comporte-t-il ?
Quelle est la différence entre un droit “ad valorem” et un droit “spécifique” ?
Quelle est la différence fondamentale entre “l’origine” et la “provenance” d’une marchandise ?
Quelle est la différence entre l’origine préférentielle et l’origine non préférentielle (économique) ?
Quelles sont les deux conditions pour bénéficier d’un taux de droit de douane préférentiel ?
Quelle est la méthode principale (utilisée dans 95% des cas) pour déterminer la valeur en douane ?
Comment est définie la valeur transactionnelle ?
Que signifie “valeur CIF” ?
Les frais de transport entre le port d’Anvers et un entrepôt à Bruxelles doivent-ils être inclus dans la valeur en douane ?
