Lois à retenir: (3)
(LAT): lois sur les accidents du travail (1931)
(LSST): Lois sur la santé et sécurité au travail (1979)
(LATMP): Lois sur les accident du travail et les maladie professionnelles (1985)
La lois sur les accident du travail reste en vigueur jusqu’en ?
LAT: 1931 jusqu’à (LSST) (1979)
Quelle est l’organisation au Québec:
(Dessine là)
1) Gouv. Québec
2) Ministère du travail
3) CNESST
4) Partenaire d’affaire / autre partenaires
5) (part.aff:)
-ASP; association sectorielle partiaire
-Réseau de santé publique en santé au travail (RSPST)
-IRSST
6) (aut. part:)
-Association patronales
- Association syndicale
- Autres
Acte des manufactures du québec:
1885
-Première loi relative aux condition de travail des ouvriers
-age minimum 12/14 ans
- premiere règle sécurité et salubrité
- tournée d’inspection par médecin dans les usine
Lat (Lois sur les accidents de travail):
Demeure en vigeur près de 50 ans
Actes des manufactures du Québec
(LAT): Lois sur les accident du travail
(LSST) Lois sur la santé et la sécurité au travail
(LATMP) Lois sur les accidents et les maladie professionnelle:
l’institut de recherche Robert Sauvé (IRSST)
-objectif:
-mandat:
-doté
-Financé par
CNESST:
- Nb de travailleur couvert:
- Nb employeur inscrit:
- Fournit:
- Avantage:
- Mission:
Qu’est-ce qu’une ASP
associations sectorielles paritaires:
- regroupement volontaire d’association d’employeur et travailleur d’un même secteur
-Organisme a but non lucratif
-Promeut SST et pr^one élimination a la source
!!!!!! Quel sont les 4 mécanisme de prévention prévus par la LSST:
pas obligatoire pour tous: (groupe prioritaire)
Les entreprises sont classée comment?
-33 secteur d’activité
- dont 6 groupe prioritaire
Un groupe prioritaire c’est quoi?
des entreprise regroupé par risques similaires
pour la santé-sécurité au travail.
Groupe prioritaire 1: (5)
Groupe prioritaire 2: (5)
Groupe prioritaire 3: (5)
-service gouvernementaux
- aliment et boisson
- meuble
- papier
- transport et entreposage
Si un employeur fait parti d’un des 3 groupe prioritaire:
*EPI
* programme de formation
*
qui encadre le (PSSE)
(PSSE) programme de santé spécifique à un établissement (si dans les 3 groupe prioritaire)
encadré par la (LSST) lois sur la santé et la sécurité au travail
PSSE soumis à comité SST (identifier les risques)
commité paritaire de santé et sécurté au travail:
si (nb employé?, groupe prioritaire?)
20 employés
groupe prioritaire 1-2
!!!
Quel sont les étapes d’analyse des facteurs de risques de TMS en milieu de travail:
1) IDENTIFIER (tms)
2) ANALYSER (facteur de risque)
à partir d’ici c’est la job de l’ergonome:
3) ÉVALUER (niveau de risque au sein d’une popu.)
4) SOUTENIR (milieu de travail dans prise en charge de la préventoin)
À qui s’adresser dans une entreprise afin d’avoir accès à la prévalence et le type de TMS(rapport de blessure et accident)?
Commité santé sécurité
À quoi correspond de la surveillance passive afin de’identifier la prévalence et les type de tms:
accès au rapport de blessure et accident de l’entreprise (voir commité SST)