IFRS 15

Question 1

Quelles sont les 5 étapes de comptabilisation du contrat dans IFRS 15?

Answer 1

-Étape 1: Identifier le contrat conclu avec le client
-Étape 2: Identifier les obligations de prestation
-Étape 3: Établir quand les obligations de prestation sont remplies
-Étape 4: Déterminer le prix de la transaction
-Étape 5: Répartir le prix de transaction entre les différentes obligations de prestation

Question 2

Quelles sont les 5 conditions à remplir dans l’Étape 1?

Answer 2

-Approbation verbale, écrite ou autre entre les parties et les parties s’engagent à respecter leurs obligations respectives
-Identification des droits de chaque partie
-Présence de conditions de paiement prévues au contrat (Parfois implicite)
-Présence d’une substance commerciale dans la transaction (le calendrier ou le montant des flux de trésorerie s’en trouvent modifiés)
-Recouvrement probable de la contrepartie à recevoir

Question 3

Quand doit-on faire un regroupement de contrat?

Answer 3

Entité doit comptabiliser différents contrats comme 1 seule si au moins une des conditions est remplie:
- Contrats négociés en bloc avec un sel objectif commercial
- Montant le la contrepartie d’un contrat dépend de l’autre contrat
- Bien et services promis = une seule OP

Question 4

Quelles sont les conditions possibles pour le transfert progressif du contrôle?

Answer 4

• le client reçoit et consomme simultanément les avantages procurés par la prestation, au fur et à mesure où celle-ci a lieu
• la prestation créée ou valorise un actif dont le client obtient le contrôle au fur et à mesure de sa création ou de sa valorisation (ex: travaux en cours)
• la prestation ne crée pas un actif que l’entité pourrait utiliser autrement, et l’entité a un droit exécutoire à un paiement pour le travail déjà effectué, s’il y avait résiliation du contrat par le client

Question 5

Quels sont les indicateurs qui indiquent un transfert de contrôle à un moment précis?

Answer 5

• Entité a un droit actuel de paiement au titre de l’actif
• Le client a le titre de propriété
• L’entité a transféré la possession matérielle de l’actif
• Le client a les risques et avantages importants inhérents à la propriété de l’actif
• Le client a accepté l’actif