C’est quoi la définition d’immo corporelles ?
(a) qui sont détenus par une entité soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives ; et
(b) dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période.
C’est quand on comptabilise les immo corporelles ?
(a) il est probable que les avantages économiques futurs associés à cet élément iront à l’entité ; et
(b) le coût de cet élément peut être évalué de façon fiable
Quelle est l’évaluation initiale ? (IFRS et NCECF)
Coûts + nécessaire pour amener l’actif à l’endroit et dans l’état prévu
Quelle est l’évaluation ultérieure ? (IFRS et NCECF)
une méthode comptable pour chaque catégorie d’actifs, et on ne peut la choisir actif par actif.
+ doit refléter le rythme selon lequel l’entité consomme(obtient) les avantages écono futur lié à l’actif
Donc :
- Modèle du coût
- Modèle réévaluation (seul en IFRS)
Quelles sont les approches du modèle réévaluation ?
- Selon la méthode de l’élimination : l’amortissement cumulé est d’abord ramené à zéro, et le coût de l’actif est ajusté en conséquence. Après réévaluation, l’actif figurant dans les livres devrait avoir un coût égal à la juste valeur marchande et un amortissement cumulé de zéro.
- Selon la méthode proportionnelle: tant le coût que l’amortissement cumulé sont ajustés de façon proportionnelle afin que la valeur comptable globale soit égale à la juste valeur marchande.
On comptabilise à quel endroit les gains de valeurs ?
- le gain est d’abord comptabilisé dans le résultat net, à hauteur de la perte ayant déjà été comptabilisée dans le résultat net par suite des réévaluations de l’actif;
- le gain restant est ensuite comptabilisé dans AERG
On comptabilise à quel endroit les pertes de valeurs ?
- la perte est d’abord comptabilisée dans les autres éléments du résultat global, à hauteur du gain ayant déjà été comptabilisé dans les autres éléments du résultat global par suite des réévaluations de l’actif;
- la perte restante est ensuite comptabilisée dans le résultat net.
Quand on peut incorporer les couts subséquentes à l’immo corporelles ?
Lorsqu’il répond à la définition d’amélioration.
Améliorations : Les coûts engagés pour accroître le potentiel de service d’une immobilisation corporelle représentent une amélioration. Le potentiel de service peut être accru lorsque la capacité de production physique ou de service estimée antérieurement est augmentée, que les frais d’exploitation y afférents sont réduits, que la durée de vie ou durée de vie utile est prolongée ou que la qualité des extrants est améliorée.
Les coûts engagés pour le maintien du potentiel de service d’une immobilisation corporelle représentent une réparation, et non une amélioration. Lorsque les coûts représentent à la fois une réparation et une amélioration, la partie considérée comme représentant une amélioration est incluse dans le coût de l’immobilisation en cause.
