Dans les constructions, certains locaux peuvent présenter des risques accrus d’éclosion, de développement et de propagation d’un incendie, notamment dus :
- Installations techniques
- Au potentiel calorifique
- Au stockage ou à l’utilisation de matières inflammables ou explosives
Afin de limiter les risques et d’assurer la sécurité des occupants, ces locaux dénommés ou considérés comme locaux à risques peuvent faire l’objet de mesures spécifiques :
- Protection des conduits et gaines qui les traversent
- Augmentation de la résistance au feu des parois
- Implantation judicieuse
- Dispositifs d’accès renforcés munis de ferme-portes
Ces locaux doivent être accessibles aux sapeurs-pompiers et, le cas échéant :
- Repérés sur les plans
- Equipés de moyens d’extinction appropriés au risque
- Connus des services de sécurité des établissements
BÂTIMENTS D’HABITATION
Bien que la notion de locaux à risques ne figure pas dans la réglementation habitation, certains volumes présentant des risques particuliers d’éclosion et/ou de propagation d’un incendie, doivent répondre à des exigences d’isolement particulières.
Exemples :
- Chaufferie
- Caves / Celliers
- Locaux vide-ordures
- Locaux de remisage
CELLIERS ET CAVES
Les ensembles regroupant des celliers (en étages) ou des caves (en rez-de-chaussée ou en sous-sol doivent être séparés des autres parties de l’immeuble par des parois coupe-feu de degré 1 heure en 3e et 4e familles.
Les portes de ces ensembles :
- Doivent s’ouvrir dans le sens de la sortie en venant des celliers ou des caves
- Doivent être ouvrables sans clé de l’intérieur
- Ne doivent pas s’ouvrir directement sur des escaliers encloisonnés
LOCAUX VIDE-ORDURES
Les locaux vide-ordures (VO) sont source de nombreux incendies dans les bâtiments d’habitation. Il convient de distinguer :
Locaux réceptacles de conduits vide-ordures
- Risque de propagation fumées,gaz chauds et feu vers les différents niveaux
- Habitations des 3 et 4eme familles, exigences d’isolement de ces locaux imposées :
- Lorsque le local est situé en dehors d’un parc de stationnement habitation ses parois doivent être CF° 1 heure et la porte, équipée d’un ferme-porte, doit être CF° ½ heure.
- Lorsque le local est situé dans un parc de stationnement habitation ses parois doivent être CF° 2 heures et la porte, équipée d’un ferme-porte, doit être CF° 1 heure
Locaux destinés à entreposer les ordures
- Présenter un degré minimal de résistance au feu.
ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC
Dans les ERP, les locaux sont classés en
Les locaux à risques particuliers :
Signalés sur plans, éventuellement sur les portes d’accès et isolés des locaux et dégagements accessibles au public :
- Résistance au feu des planchers hauts et parois renforcée
- Résistance au feu des dispositifs de communication avec les autres locaux renforcée
- Porte d’accès munie de ferme-porte
Les locaux à risques courants
- Ils comprennent tous les autres locaux des ERP qui ne sont soumis à aucune disposition particulière d’isolement.
IMMEUBLES DE GRANDE HAUTEUR
- Interdit d’entreposer ou de manipuler des substances explosives, comburantes ou extrêmement inflammables.
- Les IGH ne peuvent pas contenir des ICPE
- Sont toutefois autorisés pour l’exploitation :
- Les groupes électrogènes
- Les installations de production de chaud et de froid
- Les onduleurs
- Les transformateurs
- S’ils sont isolés du reste de la construction par des parois coupe-feu de degré 2 heures et des portes coupe-feu de degré 1 heure
IMMEUBLES DE GRANDE HAUTEUR
Afin d’éviter qu’un feu ne prenne une ampleur trop importante, le potentiel calorifique des locaux et des compartiments est limité. Un potentiel calorifique supérieur peut toutefois être autorisé pour des raisons d’exploitation, ces volumes sont alors assimilés à des locaux à risques :
- Lorsqu’un compartiment est considéré comme à risques, il doit être protégé par une installation fixe d’extinction automatique
- Lorsqu’un local est considéré comme à risques, il doit notamment répondre aux exigences suivantes :
- Superficie < à 100 m²
- Protégé par une installation fixe d’extinction automatique
- Renforcement de la résistance au feu des parois (CF° jusqu’à 6 heures)
- Renforcement des dispositifs d’intercommunication (CF° jusqu’à 2 heures)
- Pas de communication directe avec des dégagements ou des circulations horizontales communes
CODE DU TRAVAIL
Dans les bâtiments ou enceintes qui accueillent des travailleurs dans le cadre de leur activité professionnelle, sont considérés comme locaux à risques particuliers, les locaux
- Présentant des risques d’incendie associés à un potentiel calorifique important
- Dans lesquels sont entreposées ou manipulées des substances explosives, comburantes ou facilement inflammables
PARCS DE STATIONNEMENT HABITATION
- Des locaux réceptacles d’ordures peuvent être situés dans les parcs de stationnement des habitations des 3e et 4e familles
PARCS DE STATIONNEMENT ERP
Les locaux présentant des risques particuliers dans un parc de stationnement couvert ERP sont
- Isolés parois résistantes au feu
- Identifiables signalisation sur porte d’accès
- Les locaux nécessaires à l’exploitation du parc de stationnement sont isolés du parc par des parois coupe-feu de degré 1 heure et des portes pare-flammes de degré 1 heure équipées de ferme-portes.
PARCS DE STATIONNEMENT ERP
Des activités annexes au remisage des véhicules, liées à l’automobile, peuvent être autorisées dans les parcs de stationnement ERP :
- Stations-service
- Aires de lavage
- Location de véhicules charge de véhicules électriques
- Aires de livraisons
- Montage de petits équipements et accessoires automobiles
Les surfaces et volumes concernés doivent respecter des exigences spécifiques, notamment d’isolement et de limitation :
- Surfaces
- Potentiel calorifique
- Stockage de liquides inflammables
TUNNELS DES SYSTÈMES DE TRANSPORT PUBLIC GUIDÉS
Dans les tunnels des systèmes de transport public guidés, certains locaux techniques sont considérés comme à risques.
Il peut s’agir de :
- Stations de ventilation
- Locaux électriques
- Locaux de télécommunications ou de signalisations
