Quel est le chapitre pour la constatation des produits en NCECF ?
Chapitre 3400
Quels sont les 4 types de situations de constatation des produits en NCECF ?
- Vente de biens
- Contrat à long terme
- Prestation de services
- Produits passifs
Quel est le principe de constatation de la vente de biens en NCECF ?
- Exécution achevée
- Avantages et risques transférés à l’acheteur
- Contrepartie mesurable
- Recouvrement final raisonnable
Quel est le principe de constatation des contrats à long terme et prestation de services en NCECF ?
- Avancement des travaux
- Achèvement des travaux (seulement si 1 seul acte ou degré d’avancement inestimable)
Quel est le principe de constatation des produits passifs en NCECF ?
Constate lorsque la mesure et le recouvrement sont raisonnablement sûrs.
- Intérêts : Temps écoulé
- Dividende : Lorsque reçu
- Redevances : Selon les conditions du contrat
Comment fonctionne la méthode de l’avancement des travaux en NCECF ?
- Degré d’avancement
- Revenus totaux du contrat
Comment mesurer le degré d’avancement des travaux en NCECF ?
- Intrants (Coûts engagés, heures MOD)
- Extrants (Produits achevés)
- Jugement professionnel
Comment fonctionne la méthode de l’achèvement des travaux en NCECF ?
Lorsqu’impossible d’estimer le degré d’avancement ou en un seul acte. Les produits sont constatés à la fin du contrat.
Que faire en NCECF avec les droits de retour sur les produits vendus ?
- Évaluer si le risque de ne pas recevoir les produits est important
2.1 Si important et imprévisible = On ne constate pas
2.2 Si important et prévisible = On constate avec une provision
Que faire en NCECF lorsqu’une transaction à plusieurs composantes ?
On comptabilise toutes les composantes séparément
Est-ce une composante séparée ?
1. Valeur ajoutée pour le client ?
2. Aurait pu être vendu séparément ?
Que faire en NCECF lorsqu’il s’agit d’une vente à livrer ?
Trois choix :
1. Que les risques et avantages importants n’ont pas été transférés (0 %)
2. Qu’on offre un service d’entreposage (Composantes)
3. S’il ne reste plus d’acte important (100 %)
Que faire lorsqu’il s’agit d’une situation mandant-mandataire en NCECF ?
- Est-ce que l’entreprise agit pour son propre compte ?
(Exemple qui montre que l’entreprise n’agit pas pour son propre compte = elle n’assume pas les risque sur les stocks, elle ne dispose pas de latitude pour l’établissement du prix et elle n’assume pas le risque de crédit lié au compte client) - Comptabilise t-on le montant brut ou le montant net ?
On constate le montant brut si l’entité assume les risques et bénéficie des avantages significatifs
Sinon, au comptabilise au montant net, soit la somme exigée du client moins celle payée au fournisseur
Comment comptabilisé une garantie en NCECF ?
2 options:
1- Coût lié à la garantie est un coût comme les autres donc on comptabilise 100% du produit et on comptabilise la charge de garantie en contrepartie d’une provision pour garanties (coût futurs estimés)
2- Garantie est une composante distincte de la vente, donc on comptabilise un % de la vente et la valeur de la garantie est comptabilisé en produits différés. Le produit différé sera constaté graduellement sur la durée de la garantie
Plus populaire = Option 1
Comment traiter les programmes de fidélisation de la clientèle en NCECF ?
Les NCECF ne sont pas claires, mais la façon logique est de considéré les transactions comme à plusieurs composantes
Donc on comptabilise une partie de la vente en produit différé. Le produit différé est estimé en fonction de la probabilité que les points soient utilisé ou non par le client.
Si pratiquement personne utilise les points = Tout comptabiliser en ventes
Comment constater les revenus de franchise (redevance initiale et redevances périodiques) en NCECF ?
et quel est un problème fréquent ?
De base:
- Redevances initiales sont comptabilisées lorsque l’essentiel des obligations est rempli (Transfert des risques et avantages + entrée en exploitation de la franchise)
- Redevances périodiques sont comptabilisées lorsque les services seront rendus (Services pour publicité nationale et autres services offerts par le franchiseur)
Problème possible = Possibilité que le franchiseur surestime la redevance initial (Si redevance initiale et redevances périodiques établies dans le même contrat). Si c’est le cas, il faut constater la franchise initiale sur la durée prévue de la franchise pour avoir un profit raisonnable (selon jugement)
Quel IFRS parle de la constatation des produits ?
IFRS 15
Quelles sont les 5 étapes de la constatation des produits en IFRS ?
1- Identifier l’existence d’un contrat avec le client
2- Identifier les obligations de prestation prévues au contrat
3- Déterminer le prix de la transaction
4- Répartir le prix de la transaction entre chaque obligation de prestation
5- Constater le produit lorsque la prestation est complétée
Quels sont les 5 conditions qui doivent être remplies pour identifier l’Existence d’un contrat en IFRS ?
1- Les parties ont approuvé le contrat et se sont engagées à remplir leurs obligations
2- Les droits des parties sont identifiables
3- Les conditions de paiements sont identifiables
4- Substance commerciale du contrat
5- Recouvrement de la contrepartie est probable
Comment identifier les obligations de prestation distinctes pour la constatation des produits en IFRS ?
Obligation de prestation = Promesse de la fourniture d’un bien ou d’un service distinct ou d’une série des biens / services identiques
Chaque obligation distincte doit être constater distinctement
Pour être une obligation distincte :
- Le bien / service isolé à de la valeur pour le client (peut en tirer partie facilement)
- Dans le contrat, il y a promesse de fournir le biens/service distinctement (devrait être plutôt clair dans le contrat)
Comment fixer le prix de la transaction s’il y a des contreparties variables (rabais selon la quantité, ajustement selon le prix du marché…) en IFRS ?
Deux méthodes:
- Valeur attendue (moyenne pondérée selon les probabilités)
- Méthode du montant le plus probable
Choix selon la méthode qui donne le montant le plus probable
On comptabilise la contrepartie variable seulement s’il est hautement probable qu’il n’y aura pas d’ajustement à la baisse important (selon l’ampleur de l’incertitude)
Comment fixer le prix de la transaction s’il y a une composante de financement importante en IFRS ?
Si les obligations sont remplies et que le client paie beaucoup plus tard (> 1 an), alors le financement est comme une obligation de prestation supplémentaire
On comptabilise donc un produit la valeur actualisée des FT prévus au contrat et le solde est un revenu de financement comptabilisé en produit différé au départ.
Comment fixer le prix de la transaction s’il y a un échange non monétaire en IFRS ?
Évaluer le prix à la JV des biens / services reçus
Comment fixer le prix de la transaction s’il y a une contrepartie payable au client en IFRS ?
Le montant versé au client est une réduction du prix de la vente et non une charge ou un actif distinct sauf si on obtient quelque chose en retour
Comment estimer le prix de vente entre chaque obligation de prestation en IFRS ?
Proportion de chaque prix de vente spécifique
- Prix observable
- Sinon estimation (service similaire, marge acceptable, méthode résiduelle)
