Module 4

Question 1

Utilisateurs de l’info financière

Answer 1

• donateurs (individus, agences subventionnaires)

-utilisateurs de services de l’OSBL

• Gouvernements

Question 2

Caractéristiques

Answer 2

Pas de retour sur investissement - l’objectif est e maximiser l’utilisation des ressources

Proportionnellement au nombre d’entités, il y a plus de mandats d’audit au niveau des OSBL qu’au niveau des PME

Question 3

É/F doivent indiquer…

Answer 3

description de l’objectif de l,OSBL

Situation sous le régime fiscal (organisme de charité)

**Il faut s’assurer que l’OSBL respecte les critères pour maintenir son statut (quota pour les déboursés)

Question 4

Produits : dons, contributions, subventions et revenus de placement

Answer 4

Intégralité des dons (reçus comptant):
-peut être problématique, surtout au niveau des plus petits OSBL
-reçus prénumérotés
- 2 personnes pour recevoir de l’argent
-Boite fermé à clé

Subventions:
-Avec restrictions externes ou sans restrictions
-affectaion des projets spécifiques
-comptabilisation des apports (méthode du report ou méthode des fonds restreints)
-exige de l’auditeur une bonne compréhension des normes ; doit exercer bcp de jugement dans son évaluation la comptabilisation des fonds

Question 5

Certains caractéristiques augmentent le risque…

Answer 5

-conseil d’admin composé de bénévoles (pas tjrs) et n’ayant souvent pas les compétences normalement requises d’un membre d’un CA

-personnel souvent bénévole (roulement qualifications, compétences…) - Pas tjrs le même engagement que s’ils seraient rénumérer

-nombre restreint d’employés (dans le cas des plus petites entités)

-Comptabilité par fonds

Question 6

Connaissances des affaires de l’OSBL

Answer 6

-contrôle interne souvent faible = stratégies corroborations (n’aura pas bcp de tests de contrôle)

-Importance relative (seuil de signification) 0.5% à 2% du total des charges ou des produits. Une entreprise normale on utilise le résultat avec 3-7%.

-Certains dons difficiles voire impossible à évaluer (exhaustivité) = Réserve au rapport ( à cause d’une limitation de travail)

-Promesse de dons : très rarement inscrit. On attend pour l’encaissement (pas de montant à recevoir)

Question 7

Plusieurs défis comptables ayant un impact sur l’audit

Answer 7

• convention comptable

-dons en immobilisations

-normes pour infos : petits osbl = on peut choisir ce qu’on peut faire - charge, capitaliser sans amortir, capitaliser + amortir…

-Biens et services reçus en dons

-promesses de dons

-organismes contrôlés (si on contrôle le CA, pas rapport au capital action)

-dons levés de fonds

-modalités : ententes des subventions

-chiffres budgetés dans les É/F