Quelle est le champs d’application de l’oibt?
Art1
- Tension de 50V AC 120V DC à 1000V AC ou 1500V DC
- Les hautes tension alimenté depuis une installation intérieur en BT
- installation inferieur a 50V AC et 120V DC ET sous un courant de 2A maximum sont régie uniquement par l’article 1 à 5.
Qui peut donner des dérogation a l’OIBT?
Art1
- DETEC
- ESTI
Dans quelles conditions ces dérogation peuvent elle être données
Art1
Si elle s’avère extrêmes difficile a respecter, Si elle entrave le développement technique
Quelles sont les exceptions ?
Art1
- Chemion de fer
- installation a câble
- éclairage route et place publique
Où commence une installation électrique ?
Art 2
Au borne d’entrée du CSG
Que dit Art 3 ?
Les installations électriques ne doivent mettre ne danger ni les personnes, ni les choses, ni les animaux lorsque leur exploitation et leur utilisation est correctes mais aussi, autant que possible, dans les cas prévisibles d’exploitation ou d’utilisation incorrectes ou de dérangement.
Quelles sont les devoir du propriétaire?
ART 5
- Entretien conservation doc tech. durant la durée de vie de l’instal. RS jusqu’au prochain.
- Réparation des défauts sans retard
- L’exploitant doit annoncer les défauts au propriétaire
Que dit l’art. 6?
Autorisation d’installer pour établir, modifier ou entretenir l’installation.
A qui peut on accorder une autorisation général d’installer ?
Art 7
- Personne de métier
- Niveau de formation le plus récent et formation continue assurée
- Garantie de suivre l’ordonnance
Qu’est ce qu’une personne de métier ?
Art 8
- Maitrisé
- 3 ans sous PM + examen pratique +
a) CFC Inst.elec + ES ou HES ou =
b) CFC apparenté + ES ou HES ou =
c) Diplôme fédérale supérieur apparenté (maitrise)
Quelles sont les condition pour avoir une autorisation général d’installer dans une entreprise
Art. 9.
- personne de métier (PM) au moins a 40% et charge de travail correspondant
- Niveau de formation a jour
- Garantie de suivit de l’ordonnance
Comment s’organise une entreprise au sens de l’OIBT ?
art.10
1 personne de métier a 100% = 20 installateur
1 Personne de métier = 3 chef de projet
1 Chef de projet = 10 installateur
Total 51 personnes
Comment cela se passe pour les apprenti et auxiliaire dans l’organisation de l’entreprise ?
Art 10a
1 Installateur ou élec de montage peut surveiller max 5 apprenti ou auxiliaire
Qu’est ce qu’une autorisation temporaire et quelles sont les conditions?
Art 11
Autorisation lors de la perte du maitrisé elle dur 6 mois et est renouvelable si l’entreprise emploie une personne apte à contrôler ou apte à avoir un art.13 ESTI surveille
Art.12 ?
Autorisation installer limité Art.13, 14, 15
ART.13
Autorisation limité d’installer propre a l’entreprise
a) CFC instal. electricien + 3ans sous PM
b) CFC équivalent + 5ans sous PM
c) Réussit examen ESTI
Art. 14
Autorisation limité sur les installations spéciales (alarme, monte charge, PV, ASI)
a) Art 13 + 3ans dans ces installations
b) Réussit examen + 3ans dans ces installations
40 leçons, pour maintenance et entretiens sur les install.
Art. 15
Raccordement CVS:
a) art 13
b) Réussit des examens
40 leçons pour la maintenance et entretiens sur les install
Art. 16
Sans autorisation
- propriétaire IE min tout
- Propriétaire profane changement lampe et inter, Si DDR 30mA mono prise, inter, lampe
Que doit contenir une autorisation général d’installer attribuée a une entreprise ?
Art. 17
- le titulaire ( entreprise )
- Responsable technique et son taux d’occupation ainsi que les personnes habilité a contrôler
- Autre personne compétente autorisée a signé vis a vit des exploitants réseau
Qu’est ce que l’art 22?
Se sont les 5 règles de la main
De quand date la première édition de l’OIBT
7 novembre 2001 Révision en 2008
Art. 19
Modif et révocation de l’autorisation d’installer
- modif à annoncer a l’ESTI dans les 2 semaines
Art. 21
Examen
- ESTI organise les examen pour art. 13, 14, 15
- DETEC définit les exigences
