RPC 2 - Evaluation

Question 1

RPC 2 - Généralités

Answer 1

• Uniformité et Permanence d’Évaluation : Assure la cohérence dans l’évaluation des postes du bilan.
• Principes d’Évaluation du Bilan : Basés sur le coût d’acquisition ou de revient historique ou la juste valeur.
• Évaluation Uniforme : Appliquée à chaque poste du bilan.
• Amortissements et Dépréciations : Enregistrement systématique en fonction de la base d’évaluation choisie.
• Consistance Annuelle : Utilisation des mêmes bases et principes d’évaluation pour les années N et N-1.
• Transparence dans l’Annexe : Détails des bases et principes d’évaluation spécifiés dans l’annexe pour les éléments clés du bilan.

Question 2

RPC 2 - Principes d’évaluation des postes du bilan

Answer 2

• Titres de l’Actif Circulant : Évalués à la juste valeur.
• Créances : Évaluées à la valeur nominale.
• Stock : Coût d’acquisition ou de revient, ou valeur nette de marché si plus basse.
• Méthode POCM : Utilisée sous certaines conditions.
• Immobilisations Corporelles pour la Production : Coût d’acquisition et de revient, valeur actuelle si hors exploitation.
• Immobilisations Financières : Coût d’acquisition, titres évalués à la valeur actuelle possible.
• Immobilisations Incorporelles : Coût d’acquisition ou de revient.
• Engagements : Généralement à valeur nominale.
• Provisions : Évaluées sur la base des sorties de fonds vraisemblables.

Question 3

RPC 2 - Dépréciation d’actifs

Answer 3

Selon les Swiss GAAP RPC, il est nécessaire d’examiner à la date du bilan si des signes indiquent une perte de valeur des actifs. Si une telle perte est identifiée, elle doit être débitée au résultat de la période concernée. Cette approche garantit que les états financiers reflètent de manière précise la valeur réelle des actifs de l’entreprise à la fin de l’exercice comptable.

Question 4

RPC 2 - Conversion monétaire

Answer 4

Selon les Swiss GAAP RPC, les éléments du bilan libellés en monnaies étrangères (ME) doivent être convertis au taux de change de clôture à la date du bilan. Les transactions en monnaies étrangères sont converties au taux de change du jour ou au taux moyen du mois. Les variations de change résultant de ces conversions sont enregistrées dans le résultat de la période, reflétant l’impact des fluctuations des taux de change sur la situation financière de l’entreprise.

Question 5

RPC 2 - Impôts différés sur les bénéfices

Answer 5

Selon les Swiss GAAP RPC, lorsqu’il y a des différences entre l’évaluation des postes pour l’image fidèle et les valeurs déterminées pour des raisons fiscales, des impôts différés doivent être pris en compte. Ces impôts différés reflètent les différences temporaires entre la comptabilisation des revenus et des dépenses selon les normes comptables et leur traitement fiscal, et affectent le bénéfice de l’entreprise.