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By:
Joao Gomes
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Decks in this class (47)
controler condition entré
Combien y a t il detats membre de...,
But de l ue,
Que signifie eee
39
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101.3AB Appliquer le processus de base pour les marchandises commerciales
Quelles sont les etapes de la pro...,
Comment se nomme les destinations...,
Comment se nomme les regimes doua...
35
cards
Contrôler document voyage EU et CHE
Un document de voyage est reconnu...,
Quelles sont les conditions minim...,
Quelles sont les points qu on doi...
29
cards
engager l'arme à feu
Art 106 loi sur les douanes ld,
Dans l art 106 ld quels sont les ...,
Selon lart 227 de lod quelles son...
12
cards
Contrôler des marchandises
Quels sont les buts lors dun cont...,
La realisation d une verification...,
A quel moment une inspection des ...
20
cards
Contrôler une personne
Toutes personnes franchissant la ...,
Quest ce quon doit faire attentio...,
Lors d un controle de personne qu...
12
cards
101.3BT Appliquer le processus de base pour les marchandises du trafic touristique
La naissance de la procedure doua...,
Que veut dire residantes sur le t...,
Que veut dire residantes en dehor...
61
cards
101.3AR Obtenir les informations nécessaires au moyen du questionnement
Que veut dire la regle des 3d,
Dans le questionnement en frontie...,
Quel est le principe de la declar...
12
cards
101.8AT Utiliser les bases de données
Que veut dire l autodetermination...,
Les donnees publiques sont consid...,
Que veut dire donnees personnelles
14
cards
101.8AL Contrôle de l'état de marche d'un véhicule
0
cards
TARES Sections
Que trouve t on dans la section i...,
Que trouve t on dans la section i...,
Que trouve t on dans la section i...
21
cards
TARES chapitres
Quest ce quon trouve dans le chap...,
Quest ce quon trouve dans le chap...,
Quest ce quon trouve dans le chap...
24
cards
fraude documentaire
Couleurs metameres
79
cards
RG et RGS
Rg 1,
Rg2a,
Rg2b
17
cards
ALAD
Osav,
Quest ce quon doit faire si on ve...,
Si on veut transiter ou exporter ...
19
cards
Contrôler des marchandises dans le trafic touristique
Le vendeur suisse est libre de de...,
Quelles sont les conditions pour ...,
Si le voyageur affirme au moment ...
12
cards
102.3 BC surveiller le processus pour les marchandises
Comment s appelle le formulaire patt,
Comment se nomme le formulaire pr...,
Quest ce quun procedure conventio...
16
cards
102.8 BH Contrôler les moyens de transports et leur taxation
Les vehicules sont reputes etrangers,
Sont reputes vehicules de travail...,
Ou trouve t on
35
cards
Les différents dispositions de service
Le d3,
D 08,
D 09
52
cards
ALCP
A quel moment s applique la lei,
A quel moment sapplique lalcp,
Qu
6
cards
102.4BK Accorder les préférences douanières et les allégements douaniers
La reduction de la charge douanie...,
Le suppression des droits de doua...,
Les produits beneficiant d un tra...
52
cards
Formulaires
1110,
1112,
1117
21
cards
Questions pratiques Stupéfiants
Concernant les stupefiants quest ...,
On parle de faible quantite pour ...,
On parle de faible quantite pour ...
24
cards
PO-Validité-LV- SP
Quel type de po pour l italie val...,
Quel type de po pour l italie val...,
Quel type de po pour l italie val...
18
cards
102.4CQ Octroyer des franchises douanières
Definition en franchise de douane,
Definition de redevances,
Les exonerations decrites dans le...
13
cards
(AFIS 2 doigts)
Sommes nous competents pour utili...,
Quelles sont les bases legales po...,
A quel moment pouvons nous utilis...
10
cards
Larm
Les armes dans le tc,
Par objets dangereux art4 al6 lar...,
Sont consideres comme des armes l...
8
cards
Encaissement d'amende
Quest ce quon fait en premier lie...,
Quelles sont les mesures quand la...
2
cards
Rumaca
Quels sont les codes de designati...,
A quel moment les evenements cont...,
La verification du rapport rumaca...
38
cards
Contrôle camion
Quelle est la largeur max d un ve...,
Quelle est la longueur max d une ...,
Quelle est la longueur max d un a...
22
cards
Carte de contrôle des personnes
Quel est le but d une carte de co...,
Quelle est lobligation fondamenta...,
De quoi une personne concernee pa...
12
cards
Fouille corporelle
Quelles sont les bases legales po...,
Qu est ce qui est repute une foui...,
A quelle moment pouvons nous prat...
12
cards
comptabilité (encaissements)
Quest ce quun prelevement de sure...,
Le prelevement de suretes es poss...,
Ou trouve t on le document concer...
8
cards
103.3BW Contrôler les conditions d’entrée, la durée de séjour et les visas Schengen
Definition des ressortissants d e...,
Quelles sont les conditions d ent...,
Quelles sont les conditions d ent...
46
cards
103.3BX Appliquer les prescriptions concernant l'asile et les accords de Dublin
Quest ce que le droit dasile,
Competences concernant l asile,
Bases legales concernant l asile
33
cards
103.3CC Prendre les premières mesures en cas de procédures ALAD sur des personnes
A quel moment le dpa s applique,
Code de procedure penale,
Base legal du respect de la dignite
31
cards
103.9BY Effectuer un contrôle approfondi
Quels sont les moyens auxiliaires...,
A quoi serve les appareils x ray ...,
Quelles sont les informations et ...
7
cards
Menottage
Quels sont les cas ou on peut pas...,
Quelles sont les bases legales
2
cards
103.6BZ Engager des mesures en cas de problèmes de comportement
Profiling l analyse des caracteri...,
Quest ce quun profilage,
Quest ce quune analyse comporteme...
17
cards
103.8CD Prendre les premières mesures en cas d'irrégularités relatives aux moyens de transport
Quels sont les irregularites poss...,
Dans la mesure ou vous constatez ...
2
cards
103.4BS Prendre les premières mesures en cas d'irrégularités dans le domaine des marchandises commerciales
Quels sont les premieres mesures ...,
Quels sont les premieres mesures ...,
Quels sont les premieres mesures ...
4
cards
103.8CB Contrôler la taxation de véhicules
Chapitre 86,
Chapitre 87,
Chapitre 88
30
cards
103.3BV Contrôler lors de leur entrée les personnes réalisant une activité lucrative en Suisse
Travailleur salarie,
Independant,
Prestataire de service
8
cards
104.3CH Engager et mener une procédure pénale
La declaration en douane est,
Le principe de l auto declaration...,
La declaration en douane constitue
45
cards
Procédure pénale réponses
Negligence,
Dol,
Negligence simple
12
cards
104.8CI Effectuer un contrôle avancé de fraude documentaire
Quels sont les procedes non impact,
Procedes dimpression a base dencres,
Apparence du procede a base d encre
10
cards
nouveau document suisse
Page donnee personnelle
25
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Douane
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