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Romain Bronnec
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Decks in this class (23)
IR
Quels sont les revenus imposables,
Quels sont les revenus non imposa...,
Comment calculer le le salaire ne...
25
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LES PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX
0
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BIC GENERALITES
Quelles sont les activites de bic,
Quelles sont les activites access...,
Quelles sont les personnes imposa...
5
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BIC PRODUITS
Comment sont imposes les ventes a...,
Comment sont imposes les prestati...,
Quel est le principe general de r...
13
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BIC CHARGES
Quelles sont les principes genera...,
Qu est ce que les charges somptua...,
Quand est il de la deductibilite ...
25
cards
BIC AMORTISSEMENTS
Quelle est la definition de l amo...,
Quelles sont les regles generales...,
Quelles immos ne peut on pas amortir
21
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BIC PROVISIONS
Definition,
Rappel,
Conditions de fond
22
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BIC PV/MV
Comment calculer une pv mv,
Qu est ce que le prix de cession,
Qu est ce que le prix de revient ...
19
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BIC REGIMES D'IMPOSITION
A quel regime sont imposes les ac...,
A quel regime sont imposes les ac...,
Quelles sont les obligations du r...
6
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BIC Imposition du résultat fiscal
Comment le resultat est impose da...,
Comment est determine le resultat...,
Dans la determination du resultat...
13
cards
IS Champ d'application
Qui est concerne par l is,
Quelles societes peuvent opter pa...,
Quelles sont les entites exclues ...
5
cards
IS L'assiette
Quelles sont les regles generales...,
Qu est ce que le regime mere fille,
Quelles regles fiscales appliquee...
6
cards
IS PV/MV
Quelles sont les regles generales,
Comment qualifier les immobilisat...,
Comment qualifier les immobilisat...
19
cards
IS Liquidation & Paiement
Comment est concerne par limposit...,
Commment calculer l is,
Qui paye la contribution sociale ...
7
cards
IS Gestion des déficits fiscaux
Quelles sont les deux methodes de...,
Comment imputer le deficit en avant,
Comment imputer le deficit en arr...
3
cards
TVA CHAMP D'APPLICATION
Quelles sont les operations soumi...,
Quelles sont les operations soumi...,
Quelles sont les operations impos...
4
cards
TVA la territorialité
Quels sont les territoires fr int...,
Quelles sont les regles applicabl...,
Quelles sont les regles applicabl...
9
cards
TVA FG, Base, Taux
Qu est ce que le fait generateur,
Quest ce que lexigibilite,
Quelles difference entre les 2 po...
6
cards
TVA DEDUCTIBLE
Quelles sont les conditions de de...,
Quelles sont les limites du droit...,
Qu est ce que le coefficient de d...
7
cards
TVA Les régularisations
Quelles sont les types de regular...,
Qu est ce que la regularisation a...,
Ou et quand
8
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TVA et régime réel normal d’imposition
Quels sont les seuils du regime r...,
Quelle est la periodicite de decl...,
Comment se calcul la tva
4
cards
TVA Régime réel simplifié
Qu est ce que ce regime compare a...,
Quelles sont les entreprises conc...,
Quelles sont les entreprises conc...
6
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TVA et régime de la franchise
Quelle est la regle de droit,
Quelle est la consequence de ce r...
2
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DROIT FISCAL
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