Droit Penal General

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Decks in this class (18)

Sem1
Donner la definition du droit,
Quelles sont les conditions pour ...,
Toutes les peines sont penale
11  cards
Semaine 2.1
Quelle est la definitions de droi...,
Quels sont les 3 sous distinction...,
Qu est le droit materiel
8  cards
Sem 2.2
Avec quel principe les sources du...,
Quelles sont les division tripart...,
Quand est ce que le code penal es...
11  cards
Sem3
Est ce que toute infraction est p...,
Est ce que toute infraction est p...,
A quoi sert le principe de la leg...
22  cards
Sem4
Qu est ce que l interpretation ex...,
Qu est ce que le recours a l anal...,
Est ce que le recours a l analogi...
17  cards
Sem5
Quelle difference entre une plain...,
Quel est le delai de depot de pla...,
La victime peut aussi denoncer
31  cards
Sem6
Qu est ce qu une infraction continue,
Quand est ce que le delai de pres...,
Qu est ce qu une infra instantanee
43  cards
Sem7
Citer les 2 typicite des infractions,
Que veut dire eco,
Que veut dire ecs
31  cards
Sem8
Pk les lesions corporelles grave ...,
Quel est le cop des lesions corpo...,
Quelle est l ecs des lesions corp...
43  cards
Sem9
Est ce que un trafiquant peut se ...,
La notion de soustraction est la ...,
En 141 quelle difference en soust...
29  cards
Sem9.2 Chapitre 6
Qu est ce que les cop acronyme de...,
Toute les infras contiennent forc...,
Comment s analyse une cop
9  cards
Sem10
La cop s analyse comme un resultat,
Le droit penal s analyse comme un...,
En suisse il est possible de pour...
31  cards
Sem11
Selon l article 12 al3 qu est la ...,
Qu est ce qu une imprevoyance que...,
Qu est ce qu une imprevoyance dan...
10  cards
Sem112 Chap 7
Qu est la definition de la causalite,
La causalite concerne les infra f...,
La causalite est un eco non ecrit
21  cards
Sem12
Pour prouver une chaine causal un...,
Si suit un mon acte un voisin meu...,
Citer un exemple ou il y a eu une...
6  cards
Sem12 Chap 8
Quelles sont les 3 niveaux de res...,
Que dit l art 192 du code de proc...,
Quand est ce que le recours a l e...
21  cards
Sem13
Lors d irresponsabilite penale on...,
Pk lors de responsabilite penale ...,
Quand appliquer l actio libera in...
20  cards
Sem13 Resume 19 Al 4 CP et 263 CP
Que suppose l application de 19 a...,
Que suppose l irresponsabilite fa...,
Qu est ce que la subjectivite au ...
15  cards

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