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By: G T

Decks in this class (17)

Rome
Partie 2 la dispersion des ordres...,
Quand est ce que le morcellement ...,
Que pensait les hsitoirens sur le...
15  cards
Mésopotamie
A quelle date est ce que la mesop...
1  cards
DA : Titre I : Créer son entreprise
Qu est ce que le droit des affair...,
Qu est ce que le droit commerciale 2,
On dit que le droit commercial es...
16  cards
CM13- Cause subjective d'irresponsabilité
Quelles sont les deux grandes cat...,
L effet de ces causes sont 2,
Exemple deux co auteurs realisent...
26  cards
Droit des obligations
1 monsieur et madame lapierre ont...,
Blank 2,
Blank 3
10  cards
Les contrats administratifs : Droit AD
Qu est ce qu un contrat administr...,
Depuis quand est ce que le contra...,
Est ce que dans ce contrat la par...
7  cards
OJUE
Pourquoi est ce que l etude du dr...,
Qu est ce qu un ordre juridique 2,
Quel est le grand arret qui demon...
18  cards
Finance publique
Les finances publiques sont du dr...,
Qu est ce que la transdisciplinar...,
Qu est ce que les finances publiq...
19  cards
CM19- La loi pénale dans le temps
Quand est ce que ne une loi penale 1,
Comment meurt une loi penale 2,
Qu est ce qui cree le conflit de ...
9  cards
CM14- Les causes objectives d'irresponsabilité pénale
Pourquoi mettre en place des caus...,
Quels sont les faits jusitificati...,
Exemples d ordre et d autorisatio...
16  cards
CM15-Une première approche à la peine
Qu est ce qu est la consequence d...,
Qu est ce que la peine 2,
Alors qu est ce que la peine selo...
12  cards
CM16- La peine en cas de pluralité d'infraction
Qu est ce que la pluralite d infr...,
Quel est le principe en terme de ...,
Quel est le conflit apparent de q...
7  cards
Egypte
Qu est ce que le despotisme 1,
Que peut on dire sur le pays et s...,
Chapitre i le pouvoir en egypte r...
3  cards
CM 17 : L’APPLICATION DE LA LOI PENALE DANS L’ESPACE 1 – INTRODUCTION ET INFRACTION COMMISE EN FRANCE
Qu est ce que l espace 1,
Pourquoi nous interessons nous a ...,
Qu est ce que la theorie de la so...
6  cards
CM18-L'application de la loi pénale dans l'espace 2- Infraction commise à l'étranger
Il y a trois grandes categories l...,
Il y a trois grandes categories l...,
Il y a trois grandes categories l...
3  cards
DA : Titre II : Le droit des entreprises en difficultés
Qu est ce que le droit des entrep...,
Qu est ce que le droit des proced...,
Quelles sont les consequences pou...
9  cards

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