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By:
Malik Lainsbury
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Decks in this class (25)
Introduction
Qu est ce qui compose le droit pe...,
Qu est ce que le droit penal general,
Qu est ce que le droit penal special
16
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L’interprétation De La Loi
A quoi faut il faire attention da...,
Quelles sont les methodes d inter...,
Qu est ce que la methode grammati...
14
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Les Fonctions Du Droit Pénal Et Les Théories De La Peine
Qu est est la fonction du droit p...,
Qu est ce qu un bien juridique,
Qu est ce que l objet de l infrac...
15
cards
L’application De La Loi Pénal Dans Le Temps
Qu est est le principe de la non ...,
A quoi s applique le principe de ...,
Est ce que la nouvelle definition...
14
cards
La Loi Pénale Dans L’espace
De quelle maniere le droit penal ...,
Qu est ce que le delit materiel,
Qu est ce que le delit formel
21
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L’application De La Loi Pénale À Raison Des Personnes
A partir que quel age les enfants...,
Qu est ce que l immunite absolue,
Qu est ce que l immunite relative
3
cards
La Classification Des Infractions
Qu est ce qu un bien juridique pr...,
Qu est ce que l objet de l infrac...,
Quelle est la classification de s...
32
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La Théorie De L’infraction Et Les Éléments Constitutifs Objectifs
Qu est ce qu une infraction,
Qu est ce que l analyse de la typ...,
Qu est ce que l illiceite
17
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Éléments Constitutifs Subjectifs
Est ce que les elements constitut...,
Quelles sont les elements qui com...,
Quelle place prends le juge dans ...
21
cards
les degrés de réalisation de l'infraction
Quest ce quon entends par degres ...,
Qu est ce quze la tentative,
Quelles sont les principes fondam...
13
cards
La Participation
Qu elle est la maniere subjective...,
Qu est ce qu un auteur principal,
Qu est ce qu un coauteur
16
cards
L’illiceité
Qu est ce que l illiceite,
Que faut il pour qu un comportmen...,
Qu est ce que sont les faits just...
28
cards
La Culpabilité
Qu est ce qu est la responsabilit...,
Qu est ce que la capacite penale,
Quel est le principe de la presom...
20
cards
Les Infractions Commise Par Le Biais Des Médias
Quelle article traite de la punis...,
Qu est ce que la responsabilite e...,
Qu est ce qu un media
7
cards
Les Conditions Objectives De Punissabilité
Qu est ce que sont les conditions...,
Quelles sont les conditions de la...,
Quelles sont les effets des la cop
3
cards
La Prescription
Qu est ce que la prescription de ...,
Est ce que la prescription doit e...,
Quelles sont les articles qui en ...
13
cards
La Plainte
Qu est ce que la plainte,
Quel article regit la plainte,
Qui peut porter plainte
7
cards
Le Concours
Qu est ce que le concours,
Quelle article regit le concours,
Combien il y a t il de types de c...
22
cards
Le Droit Des Sanctions
Qu est ce que la sanction,
Que sont les sanctions,
Que veut dire que la suisse est u...
32
cards
Les Mesures
Qu est ce que sont les mesures,
Quel article traite des mesures,
Quels sont les conditions pour le...
10
cards
Les Homicides
De quoi parle l article 111,
De quoi parle l article 112,
Que quoi parlent les articles 113...
9
cards
Les Infractions Contre L’intégrité Physique
Quels articles regit les infracti...,
Quelles sont les conditions pour ...
2
cards
Les Interruption De Grosses
Quelles articles parlent de l avo...
1
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Les Mises En Danger
0
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L’histoire Du Droit Pénal
De quoi se compose le droit penal...,
De quoi se compose le droit penal...,
De quoi se compose le droit penal...
8
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Droit Pénal
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