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Nathan45 Unknown
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Decks in this class (16)
Introduction
Comment appelle t on le droit du ...,
Comment appelle t on le droit du ...,
Combien y avait il de juristes po...
9
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Le droit privé dans le système juridique contemporain
Comment a evolue l equation du dr...,
Quelle etait la structure de l an...,
Par quel manuel est inspire la st...
38
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Classification des droits subjectifs privés
Comment appelle t on les droits s...,
Caracteristiques des droits extra...,
Qu est ce qu un droit reel 2
35
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P2 ; Chapitre 2 : les notions d'obligation est d'action
Definis l obligation 1,
Quels sont les 2 types d obligati...,
Quels sont les 2 theories sur les...
12
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Pt. 2 Chapitre 3 : la possession, de la titularisé et de l'apparence
Qu est ce que la possession 1,
Pourquoi la possession a t elle u...,
Quel est le champ d application d...
19
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Chapitre 4 : titularisé, personnalité et patrimoine
Qui a developpe la conception cla...,
Definition du patrimoine selon au...,
Qu est ce que concretement la con...
14
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Chapitre 5 : naissance, transmission et extinction des droits subjectifs privés
Quels sont les 2 moyens de faire ...,
Comment prouver son droit 2,
Comment prouver un acte juridique 3
28
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Pt3 : Chapitre 1 : Classification des actes juridiques
Qu est ce qu un acte juridique 1,
Qu est ce que le negotium 2,
Qu est ce que l instrumentum 3
20
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PT3 : chapitre 2 : la formation de l'acte juridique
Quels sont les 5 elements constit...,
A quelle conditions de forme est ...,
Quels sont les conditions de la v...
16
cards
Chapitre 3 : l'exécution de l'acte juridique
Qu est ce que le principe de la c...,
Quels sont les 3 consequences au ...,
Quels sont les 2 conditions pour ...
20
cards
Chapitre 4 : effet de l'acte juridique quant aux personnes
Quels sont les 2 grands principes...,
Quels sont les actes juridiques q...,
Les ayants cause universels et a ...
8
cards
Partie 4 : de quelques faits juridiques
Donne 3 exemples de faits juridiq...,
A partir de quelle date applique ...,
Quelles sont les 3 conditions de ...
33
cards
Partie 5 : la preuve des actes et des faits juridiques
Comment prouver son droit subject...,
Qu est ce qu une reforme a droit ...,
Comment a evolue le role du juge ...
84
cards
Partie 6 : sujet de droit et notion de personnalité juridique
Qu est ce qu un sujet de droit 1,
Pourquoi la distinction personne ...,
Qui sont les personnes physiques 3
61
cards
TP
Quelles sont les4 caracteristique...,
L obligation reelle accessoire pe...,
Une obligation de maintient d un ...
11
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définitions pas cartes
Droit commun def 1,
Acte juridique ou negocium def 2,
Fait juridique def 3
72
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