Learn Fondement De Droit

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  • Fondements de droit
    Fondements de droit

    Fondements de droit

    By: Gaby p
    Droit islamic, Droit séculier, Droit de l'Allemagne, Chine et Japon...
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  • Droit privé
    Droit privé

    Droit privé

    By: Lauriane Fivaz
    1. Les sources du droit privé, Exercices, 2. Sujets de droit et règles de droit...
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  • introduction au droit
    introduction au droit

    introduction au droit

    By: Megan Lemarbre
    Cours 1: Qu’est-ce que le droit, Cours 2: les fondements du droit et les systèmes juridiques, Cours 3: droit canadien et québécois -Powerpoint 3...
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  • procédure fiscale non contentieuse
    procédure fiscale non contentieuse

    procédure fiscale non contentieuse

    By: Mathis Maurin
    leçon 1, le pvr de contrôle de l'admin, leçon 2: les fondements du contrôle fiscal, le cadre du droit de contrôle, Leçon 3: la nécessité des procédures...
    5
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  • Droit adm
    Droit adm

    Droit adm

    By: lucile piedfer
    P.1 Ch.1 - La Cstt°, P.1. Ch.1 - sources conventionnelles et non conventionnelles, Intro...
    16
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  • Introduction au droit
    Introduction au droit

    Introduction au droit

    By: Naomie Ruel
    1 - Introduction générale : le droit en tant que discipline, système et notions fondamentales, 2 - Les règles et la règle de droit, 3 - Structuration des différents domaines du droit...
    10
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  • Aménagement du territoire
    Aménagement du territoire

    Aménagement du territoire

    By: Michael Marti
    C1: Introduction, historique, fondements constitutionnels, C2: Demi-journée du droit de l’aménagement du territoire : Présentation sur les résidences secondaires, C3: Planification directrice [Richtplanung] cantonale et fédérale...
    13
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  • Droit public fondamental
    Droit public fondamental

    Droit public fondamental

    By: Issita Asma Abouna
    À quoi sert le droit (public), - La situation du droit public dans le paysage juridique ou dans le droit positif.:, La constitution...
    5
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  • Module 1
    Module 1

    Module 1

    By: Thomas Ketchell
    L'environment Bancaire, Le droit contractuel, Fondements de la legislation bancaire...
    5
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  • Law
    Law

    Law

    By: Blessing Manzonzika Ntanda élève
    Fondements du droit, Réforme juridiques, Déclaration universelle des droits de l’homme...
    5
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  • droit
    droit

    droit

    By: Boumadian Belhadri
    chapitre 1:introduction aux fondements du droit, chapitre 1:Questions ouverte, chapitre 2:Les sources du droit...
    6
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  • Bac 1 - fondement historique de droit privé
    Bac 1 - fondement historique de droit privé

    Bac 1 - fondement historique de droit privé

    By: Alexandre Mennig
    Droit des biens, Introduction générale, Questions d'examen...
    4
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  • monde tension et conflits
    monde tension et conflits

    monde tension et conflits

    By: Eva Colapelle
    les interventions extérieurs ( assemblée générale conseil de sécurité) p.131-132, le droit international (DIH)p.136, un monde bipolaire p.121...
    9
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  • Droit Européen
    Droit Européen

    Droit Européen

    By: Aurélien PARVEX
    Chapitre 1: Bases Historiques De L’intégration Européenne, Chapitre 2: Sources Du Droit De L’UE, Chapitre 3: Institutions Européennes...
    6
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  • UE7-2
    UE7-2

    UE7-2

    By: Pierre R
    FC1 Greffes - Aspects ethiques, De La Technique A l'Ethique, FC2 Handicap : Aspects Médicaux et Sociétaux...
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  • Droit Des Obligations
    Droit Des Obligations

    Droit Des Obligations

    By: Private User
    Chap. 1 - Principes généraux, Chap. 2 - Principes généraux du droit des contrats, Chap. 3 - L'existence du consentement...
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  • sociétés 1
    sociétés 1

    sociétés 1

    By: byy anais
    action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusion...
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  • JUR1031
    JUR1031

    JUR1031

    By: Kayleani Reichart
    Fondements et sources du droit canadien et québécois, DROIT FAMILIAL, DÉCÈS - SUCCESSION - FIDUCIE - RÉGIME DE RETRAITE...
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  • Convention collective
    Convention collective

    Convention collective

    By: Pascal Boyer
    Séance 2-Forme et Fondement (Encadrement juridique), Séance 3-Droits de direction, Séance 4-Discripline industrielle
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  • Droit romain
    Droit romain

    Droit romain

    By: Lara Wasti
    Sources républicaine du droit privé (-509 à -27), Modèle de l'exercice de la justice républicaine (-509 à -27), Marche vers la Codification (+292 à +565)...
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  • histoire de l'état
    histoire de l'état

    histoire de l'état

    By: Naïs Molloy
    intro, une emprise royale sur le droit, la justice retenue...
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