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  • PI
    PI

    PI

    By: Tom Jassumpa
    Introduction, Les oeuvres protégées par le droit d'auteur, La qualité d'auteur ...
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  • IGD
    IGD

    IGD

    By: Tsion Yigzaw
    Chap 1: Le droit est une discipline, Chap2 : Le drt est aussi technique, Droit euro ...
    7
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  • French Vocab
    French Vocab

    French Vocab

    By: Sam H
    La famille en voie de changement, La "Cyber Société", Le role du bénévolat ...
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  • Droit Pénal Général (Examen 1)
    Droit Pénal Général (Examen 1)

    Droit Pénal Général (Examen 1)

    By: Jasmine Laurence
    Cours #2 - Le Droit Pénal Et Ses Sources, Les Arrêts (partie 1), Cours #4 - Les Principes Généraux Du Droit Pénal Et Criminel ...
    5
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  • CRM1701
    CRM1701

    CRM1701

    By: Mary Afenyi
    Les rationalités pénales et les justice sous l'Ancien Régime, Le droit et la punition à l'Antiquité et au Moyen-Age, Le droit pénale en Nouvelle France sous l'ancien Régime ...
    4
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  • fondamentaux du droit
    fondamentaux du droit

    fondamentaux du droit

    By: Natacha Lebois
    Les juridictions judiciaires (pas complet), juridictions administratives (pas complet), Les Modes Alternatifs De Reglement Des Conflits ...
    39
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  • droit privé
    droit privé

    droit privé

    By: Nathan45 Unknown
    Introduction, Le droit privé dans le système juridique contemporain, Classification des droits subjectifs privés ...
    16
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  • French
    French

    French

    By: Lily Hare
    General vocab, General vocab 2, La famille en voie de changement ...
    17
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  • Eco Et Droit
    Eco Et Droit

    Eco Et Droit

    By: Nicolas Barros
    Theme 11 + 4, Chapitre 7 TS, Marketing ...
    15
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  • ARC-6830_PP_Examen final
    ARC-6830_PP_Examen final

    ARC-6830_PP_Examen final

    By: Émilie Mailhot
    Cours 9 - Les lois encadrant la profession, Cours 10 - Éthique et déontologie, Cours 12 - Notions élémentaires de droit ...
    4
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    244
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: Lisa Ellington
    Le droit pénal et ses sources, La procédure criminelle
    2
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  • Culture G
    Culture G

    Culture G

    By: Flauriane Girard
    La justice, La France et ses étrangers, Qu'est-ce qu'être français ? ...
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  • Monde Contemporain
    Monde Contemporain

    Monde Contemporain

    By: Sarah Elabiad
    Examen 1 Pouvoir, Examen 1 Pouvoir 2.0, Examen 2 sur le pouvoir ...
    17
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  • french modules
    french modules

    french modules

    By: Scarlett Hobbs
    La Famille en voie de Changement, La cyber-société, Le role du bénévolat ...
    12
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  • FRENCH PREU
    FRENCH PREU

    FRENCH PREU

    By: elena rich
    Film Vocab, Les Rapports Humains, L'age Ingrat ...
    15
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  • ECG 4eme
    ECG 4eme

    ECG 4eme

    By: antoine ancay
    Monde De L’apprentissage/assurance, Le Droit, L’association La Commune Le Canton ...
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Maïté Marcoux
    Sources du droit matière, Compétences fédéral vs provinicale, Quizz chapitre 2 ...
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  • Législation
    Législation

    Législation

    By: Alexandra Prémont
    1- Historique du droit et sources de droit, 2- Environnement législatif, création des lois et tribunaux, 3- Interprétation des lois, justice administrative et jugements ...
    10
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  • Environnement interne d'une pharmacie 2 (PHA-2051) examen 1
    Environnement interne d'une pharmacie 2 (PHA-2051) examen 1

    Environnement interne d'une pharmacie 2 (PHA-2051) examen 1

    By: Cédric Nadeau
    Le travail et vos droits, Types de responsabilité: civile, criminelle et disciplinaire, Gestion des risques et des événements en pharmacie ...
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  • UE7 : Santé, Société, Humanité
    UE7 : Santé, Société, Humanité

    UE7 : Santé, Société, Humanité

    By: Dirat Victor
    Introduction au droit de la Santé, Droit des patient, Responsabilité des professionnels de santé ...
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  • M01 Introduction au droit
    M01 Introduction au droit

    M01 Introduction au droit

    By: Maeva Berset
    P1 Fondements du droit, P2 Interpretation du droit, P3 Principes généraux du droit ...
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  • DROIT CIVIL
    DROIT CIVIL

    DROIT CIVIL

    By: Charlotte Lancrenon
    INTRODUCTION, Chapitre 1 : La Regle De Droit, Chapitre 2 : Les Regles De Droit In Concreto ...
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  • French Y2 Vocabulary
    French Y2 Vocabulary

    French Y2 Vocabulary

    By: Benjamin Tregoning
    1.1 L’enrichissement dû à la mixité ethnique, 1.2 Diversité, tolérance et respect, 1.3 Diversité - un apprentissage pour la vie ...
    21
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  • A Level French Iveshead
    A Level French Iveshead

    A Level French Iveshead

    By: Jacob Webb
    4.1 Le droit des femmes, Candide Pt 1, 1.1 L'enrichissement du a la mixite ethnique ...
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  • monde
    monde

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    By: Lea Rossignol
    démocratie et dictature, Populisme, Les regroupements économiques et le commerce international ...
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  • Khâgne- mémo
    Khâgne- mémo

    Khâgne- mémo

    By: Elody Tanasi
    Coronavirus Pandemic, Histoire date, Géo n°1 ...
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  • Droit Belge
    Droit Belge

    Droit Belge

    By: Nisrina Hmd
    Droit National Public, Droit National Privée, Droit National Mixte (Public Et Privé) ...
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  • sciences politiques
    sciences politiques

    sciences politiques

    By: Sarah Pelletier
    État moderne, Le libéralisme, Gauche/droite : le débat social ...
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  • DP2
    DP2

    DP2

    By: thomi rebri
    L'administration face à la faute et au risque, L'environnement a-t-il des droits ?, Le statut général des fonctionnaire est-il encore nécessaire ? ...
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  • CR Psy légale 2022
    CR Psy légale 2022

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    By: Antoine Perreault
    Délinquance sexuelle, Aptitude à comparaître et pretrial issues, Populations particulières (femmes, autochtones, correctionnelle...) ...
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