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Théories du droit
Théories du droit
By: Angy Dupuis
Cours 1 : Divergence dans la conception du droit et de la justice : l’affaire des spéléologues devant la Cour suprême de Newgarth, Cours 2 : Justice et légitimité dans les conceptions jusnaturalistes et le juspositiviste, Cours 3 - Stabilité et intégrité du droit dans le normativisme juridique alias positivisme juridique kelsenien ...7Decks302Flashcards1Learner -
Droit pénal général
Droit pénal général
By: Delphine Hogan
Cours 2 : Le droit pénal et ses sources, Cours 3 : L'organisation judiciaire, Cours 4 : Les principes généraux du droit criminel ...12Decks466Flashcards11Learners -
PHA-2051 Environnement interne II Exam 1
PHA-2051 Environnement interne II Exam 1
By: Marie-Pier Ducas
Assurance Collective, Régimes de retraite, Le travail et vos droits3Decks144Flashcards13Learners -
DP - Stirn Aguila
DP - Stirn Aguila
By: Fatih Ruzgar
Citations, Fiches - Stirn Aguila - Ch 01 - L'État, Fiches - Stirn Aguila - Ch 02 - Les collectivités territoriales ...12Decks1,075Flashcards2Learners -
DROIT CIVIL S2
DROIT CIVIL S2
By: Charlotte Lancrenon
Une Matiere : Le Droit Civil Comme Droi Commun, Le Patrimoine, Les Personnes ...8Decks160Flashcards1Learner -
procédure fiscale non contentieuse
procédure fiscale non contentieuse
By: Mathis Maurin
leçon 1, le pvr de contrôle de l'admin, leçon 2: les fondements du contrôle fiscal, le cadre du droit de contrôle, Leçon 3: la nécessité des procédures ...5Decks146Flashcards2Learners -
juridisch frans
juridisch frans
By: Maud De Wulf
le marriage, le droit de biens (nl-fr)2Decks389Flashcards1Learner -
BarneyWaterworthALEVELFRENCH
BarneyWaterworthALEVELFRENCH
By: Barnaby Waterworth
1) Les changements dans les strucutures familiales, 2) L'éducation, 3) Le monde du travail ...13Decks1,052Flashcards1Learner -
Droit privé
Droit privé
By: Chloé SAULI
Introduction au droit privé, Les personnes physiques, Les personnes morales ...7Decks316Flashcards4Learners -
Droit fiscal
Droit fiscal
By: Bertille Bras
Ch. 1 : La notion d'impôt (+ intro), Ch. 2 : Les sources du droit fiscal, Ch. 2 : Les sources du droit fiscal ...10Decks109Flashcards1Learner -
ORH1600
ORH1600
By: maelle Guidollet
ORH1600 - cours 2 (PRH), ORH1600 cours 3, ORH1600 cours 4 : L’analyse des emplois en GRH ...11Decks259Flashcards7Learners -
French
French
By: George Hillier
Les changements dans les structures familiales, L'education, Le monde du travail ...23Decks926Flashcards7Learners -
Révision CST4
Révision CST4
By: Dani Vie
Le nombre de solution dans un système d'équations, Traduire des énoncés par un système d'équations, Équation de la droite y = ax + b ...4Decks85Flashcards40Learners -
GPP
GPP
By: Aïsha Moud
Intro, Seance 1- Le droit à la preuve, Séance 2- Le droit d'accès au juge ...12Decks160Flashcards4Learners -
Groupement d'Application 29
Groupement d'Application 29
By: Paul Ka
Anglais com utile, Vol, Droit Aerien ...12Decks176Flashcards7Learners -
Droit Pénal Général I
Droit Pénal Général I
By: Mitchell Bennett
Présentation du cours, L'organisation Judiciaire, Les principes généraux du droit Pénal ...6Decks163Flashcards8Learners -
Article CBE
Article CBE
By: Andjel Antoine
1ere partie : Disposition générales (CH3 : L'OEB), 2eme partie : Droits des brevets (CH1 : Brevetabilité), 2eme partie : Droits des brevets (CH2 : Personne habilité à demander et inventeur) ...18Decks290Flashcards2Learners -
Franse vertalingen
Franse vertalingen
By: Manon Ampe
Begrippenlijst, Franse vertalingen, Les Connecteurs ...6Decks993Flashcards6Learners -
Fondement 2
Fondement 2
By: Andrea Pop
Le droit au miroir de l'histoire1Decks52Flashcards1Learner -
Découvrir le Canada
Découvrir le Canada
By: Cyprien Morisse
Chapitre 1 : Les droits et responsabilités liés à la citoyenneté, Chapitre 2 : Qui sommes-nous, les Canadiens ?, Chapitre 3 : L'histoire du Canada ...11Decks619Flashcards4Learners -
JUR6642 (hiver25)
JUR6642 (hiver25)
By: Gabriela Fagnan-Bizzarro
Introduction générale, Principes du DIH, RECOURS À LA FORCE ...8Decks200Flashcards2Learners -
A-Level French (AQA)
A-Level French (AQA)
By: Amy Anderson
1.1 - L'enrichissement dû à la mixité ethnique (VOCABULAIRE), 1.2 - Diversité, tolérance et respect (VOCABULAIRE), 1.3 - Diversité - un apprentissage pour la vie (VOCABULAIRE) ...20Decks1,750Flashcards68Learners -
Histoire Exam Final 2022
Histoire Exam Final 2022
By: Corinne Leblanc
Les Grandes Periodes Historiques, La Renaissance, L’expansion Europeenne Dans Le Monde ...6Decks211Flashcards2Learners -
DRT-099 (Intro au droit)
DRT-099 (Intro au droit)
By: Maïté Marcoux
Titre 1- Le droit en tant que discipline, système et notions fondamentales, Titre 2- Les règles et la règle de droit, Titre 3 - Structuration du système juridique québécois et canadien ...7Decks413Flashcards1Learner -
système juridique
système juridique
By: Stella-Rose Fernandes
Qu'est -ce que le droit?, l'État et les sources du droit, un pays qui se tient sage ...4Decks127Flashcards2Learners -
IDP S1
IDP S1
By: Irène Waterlot
Loi dans le temps, Droits subjectifs, Jurisprudence ...6Decks220Flashcards2Learners -
DAFF
DAFF
By: Charlotte Lancrenon
Intro- S1 : Du Droi Commercial Au Droit Des Affaires, Intro-S2 : Le Particularisme Du Droit Commericla Et Du Droit Des Affaires - Raisons Historiques, Intro S2 - Le Particularisme Du Droit Commercial Et Du Droit Des Affaires - Les Manifestations Juridiques ...10Decks209Flashcards1Learner -
Histoire - Secondaire 2
Histoire - Secondaire 2
By: Rosalee Bérubé
Chapitre 12 - La Reconnaissance Des Libertés Et Des Droits Civils, Chapitre 11 - L'Expansion Du Monde Industriel, Chapitre 10 - L'industrialisation ...6Decks103Flashcards3Learners -
PEN1. Droit Pénal Général
PEN1. Droit Pénal Général
By: Morgane C
0. Plans des chapitres, 1. Les sources du droit pénal, 2. Le principe de légalité pénale ...21Decks233Flashcards7Learners -
Amy, French a level
Amy, French a level
By: Wen Hogg
Random vocab, 1. La Famille, 2. La cyber-société ...34Decks703Flashcards2Learners