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  • droit du travail
    droit du travail

    droit du travail

    By: Arthur Desombre
    Histoire du droit, Les règles juridiques applicables, Le recrutement et le contrat de travail
    3
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    5
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  • French
    French

    French

    By: Mollie Dibb
    La famille en voi de changement, Quelle vie pour les marginalisés?, La Politique et L'immigration ...
    23
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  • [CNOSF] 06. Droit du Travail partie 2
    [CNOSF] 06. Droit du Travail partie 2

    [CNOSF] 06. Droit du Travail partie 2

    By: david geneste
    1. Clauses et rémunérations, 2. Le temps de travail, 3. Les congés ...
    12
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  • Théories du droit
    Théories du droit

    Théories du droit

    By: Angy Dupuis
    Cours 1 : Divergence dans la conception du droit et de la justice : l’affaire des spéléologues devant la Cour suprême de Newgarth, Cours 2 : Justice et légitimité dans les conceptions jusnaturalistes et le juspositiviste, Cours 3 - Stabilité et intégrité du droit dans le normativisme juridique alias positivisme juridique kelsenien ...
    7
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    302
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    1
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: Delphine Hogan
    Cours 2 : Le droit pénal et ses sources, Cours 3 : L'organisation judiciaire, Cours 4 : Les principes généraux du droit criminel ...
    12
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    466
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  • PHA-2051 Environnement interne II Exam 1
    PHA-2051 Environnement interne II Exam 1

    PHA-2051 Environnement interne II Exam 1

    By: Marie-Pier Ducas
    Assurance Collective, Régimes de retraite, Le travail et vos droits
    3
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    144
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    13
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  • DP - Stirn Aguila
    DP - Stirn Aguila

    DP - Stirn Aguila

    By: Fatih Ruzgar
    Citations, Fiches - Stirn Aguila - Ch 01 - L'État, Fiches - Stirn Aguila - Ch 02 - Les collectivités territoriales ...
    12
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    1,075
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    2
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  • procédure fiscale non contentieuse
    procédure fiscale non contentieuse

    procédure fiscale non contentieuse

    By: Mathis Maurin
    leçon 1, le pvr de contrôle de l'admin, leçon 2: les fondements du contrôle fiscal, le cadre du droit de contrôle, Leçon 3: la nécessité des procédures ...
    5
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    146
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  • Speaking Facts
    Speaking Facts

    Speaking Facts

    By: CHARLIE DYBLE
    Les familles, La Musique, Les Médias ...
    12
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  • DROIT CIVIL S2
    DROIT CIVIL S2

    DROIT CIVIL S2

    By: Charlotte Lancrenon
    Une Matiere : Le Droit Civil Comme Droi Commun, Le Patrimoine, Les Personnes ...
    8
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  • BarneyWaterworthALEVELFRENCH
    BarneyWaterworthALEVELFRENCH

    BarneyWaterworthALEVELFRENCH

    By: Barnaby Waterworth
    1) Les changements dans les strucutures familiales, 2) L'éducation, 3) Le monde du travail ...
    13
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  • juridisch frans
    juridisch frans

    juridisch frans

    By: Maud De Wulf
    le marriage, le droit de biens (nl-fr)
    2
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    1
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  • Droit fiscal
    Droit fiscal

    Droit fiscal

    By: Bertille Bras
    Ch. 1 : La notion d'impôt (+ intro), Ch. 2 : Les sources du droit fiscal, Ch. 2 : Les sources du droit fiscal ...
    10
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    109
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  • French
    French

    French

    By: George Hillier
    Les changements dans les structures familiales, L'education, Le monde du travail ...
    23
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  • Révision CST4
    Révision CST4

    Révision CST4

    By: Dani Vie
    Le nombre de solution dans un système d'équations, Traduire des énoncés par un système d'équations, Équation de la droite y = ax + b ...
    4
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  • Droit privé
    Droit privé

    Droit privé

    By: Chloé SAULI
    Introduction au droit privé, Les personnes physiques, Les personnes morales ...
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  • Groupement d'Application 29
    Groupement d'Application 29

    Groupement d'Application 29

    By: Paul Ka
    Anglais com utile, Vol, Droit Aerien ...
    12
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  • Article CBE
    Article CBE

    Article CBE

    By: Andjel Antoine
    1ere partie : Disposition générales (CH3 : L'OEB), 2eme partie : Droits des brevets (CH1 : Brevetabilité), 2eme partie : Droits des brevets (CH2 : Personne habilité à demander et inventeur) ...
    18
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    290
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  • GPP
    GPP

    GPP

    By: Aïsha Moud
    Intro, Seance 1- Le droit à la preuve, Séance 2- Le droit d'accès au juge ...
    12
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  • ORH1600
    ORH1600

    ORH1600

    By: maelle Guidollet
    ORH1600 - cours 2 (PRH), ORH1600 cours 3, ORH1600 cours 4 : L’analyse des emplois en GRH ...
    11
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  • Droit Pénal Général I
    Droit Pénal Général I

    Droit Pénal Général I

    By: Mitchell Bennett
    Présentation du cours, L'organisation Judiciaire, Les principes généraux du droit Pénal ...
    6
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  • A-Level French (AQA)
    A-Level French (AQA)

    A-Level French (AQA)

    By: Amy Anderson
    1.1 - L'enrichissement dû à la mixité ethnique (VOCABULAIRE), 1.2 - Diversité, tolérance et respect (VOCABULAIRE), 1.3 - Diversité - un apprentissage pour la vie (VOCABULAIRE) ...
    20
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  • JUR6642 (hiver25)
    JUR6642 (hiver25)

    JUR6642 (hiver25)

    By: Gabriela Fagnan-Bizzarro
    Introduction générale, Principes du DIH, RECOURS À LA FORCE ...
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  • Fondement 2
    Fondement 2

    Fondement 2

    By: Andrea Pop
    Le droit au miroir de l'histoire
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  • DRT-099 (Intro au droit)
    DRT-099 (Intro au droit)

    DRT-099 (Intro au droit)

    By: Maïté Marcoux
    Titre 1- Le droit en tant que discipline, système et notions fondamentales, Titre 2- Les règles et la règle de droit, Titre 3 - Structuration du système juridique québécois et canadien ...
    7
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  • Franse vertalingen
    Franse vertalingen

    Franse vertalingen

    By: Manon Ampe
    Begrippenlijst, Franse vertalingen, Les Connecteurs ...
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  • Découvrir le Canada
    Découvrir le Canada

    Découvrir le Canada

    By: Cyprien Morisse
    Chapitre 1 : Les droits et responsabilités liés à la citoyenneté, Chapitre 2 : Qui sommes-nous, les Canadiens ?, Chapitre 3 : L'histoire du Canada ...
    11
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  • Histoire Exam Final 2022
    Histoire Exam Final 2022

    Histoire Exam Final 2022

    By: Corinne Leblanc
    Les Grandes Periodes Historiques, La Renaissance, L’expansion Europeenne Dans Le Monde ...
    6
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  • IDP S1
    IDP S1

    IDP S1

    By: Irène Waterlot
    Loi dans le temps, Droits subjectifs, Jurisprudence ...
    6
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  • Histoire - Secondaire 2
    Histoire - Secondaire 2

    Histoire - Secondaire 2

    By: Rosalee Bérubé
    Chapitre 12 - La Reconnaissance Des Libertés Et Des Droits Civils, Chapitre 11 - L'Expansion Du Monde Industriel, Chapitre 10 - L'industrialisation ...
    6
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