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  • Article CBE
    Article CBE

    Article CBE

    By: Andjel Antoine
    1ere partie : Disposition générales (CH3 : L'OEB), 2eme partie : Droits des brevets (CH1 : Brevetabilité), 2eme partie : Droits des brevets (CH2 : Personne habilité à demander et inventeur) ...
    18
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  • A-Level French (AQA)
    A-Level French (AQA)

    A-Level French (AQA)

    By: Amy Anderson
    1.1 - L'enrichissement dû à la mixité ethnique (VOCABULAIRE), 1.2 - Diversité, tolérance et respect (VOCABULAIRE), 1.3 - Diversité - un apprentissage pour la vie (VOCABULAIRE) ...
    20
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  • FRENCH
    FRENCH

    FRENCH

    By: Amalia Goldman
    Le droit de vote- VOCAB, Verbs, general vocab ...
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  • Philo
    Philo

    Philo

    By: julie quin
    La conscience, L'inconscient, Autrui ...
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  • Histoire Exam Final 2022
    Histoire Exam Final 2022

    Histoire Exam Final 2022

    By: Corinne Leblanc
    Les Grandes Periodes Historiques, La Renaissance, L’expansion Europeenne Dans Le Monde ...
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  • DAFF
    DAFF

    DAFF

    By: Charlotte Lancrenon
    Intro- S1 : Du Droi Commercial Au Droit Des Affaires, Intro-S2 : Le Particularisme Du Droit Commericla Et Du Droit Des Affaires - Raisons Historiques, Intro S2 - Le Particularisme Du Droit Commercial Et Du Droit Des Affaires - Les Manifestations Juridiques ...
    10
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    1
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  • Amy, French a level
    Amy, French a level

    Amy, French a level

    By: Wen Hogg
    Random vocab, 1. La Famille, 2. La cyber-société ...
    34
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  • Droit Pénal Général I
    Droit Pénal Général I

    Droit Pénal Général I

    By: Mitchell Bennett
    Présentation du cours, L'organisation Judiciaire, Les principes généraux du droit Pénal ...
    6
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  • Finances publiques
    Finances publiques

    Finances publiques

    By: thomi rebri
    B - Le cadre conceptuel des finances publiques, B - Les finances publiques dans la comptabilité nationale, B - Le financement des dépenses publiques ...
    48
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  • Découvrir le Canada
    Découvrir le Canada

    Découvrir le Canada

    By: Cyprien Morisse
    Chapitre 1 : Les droits et responsabilités liés à la citoyenneté, Chapitre 2 : Qui sommes-nous, les Canadiens ?, Chapitre 3 : L'histoire du Canada ...
    11
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  • IDP S1
    IDP S1

    IDP S1

    By: Irène Waterlot
    Loi dans le temps, Droits subjectifs, Jurisprudence ...
    6
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  • Fondement 2
    Fondement 2

    Fondement 2

    By: Andrea Pop
    Le droit au miroir de l'histoire
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  • CIV1. Les Contrats
    CIV1. Les Contrats

    CIV1. Les Contrats

    By: Morgane C
    1. Les sources du droit civil, 2. Introduction au droit des obligations et des contrats, 3. Les pourparlers avant contrat ...
    6
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    3
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  • PEN1. Droit Pénal Général
    PEN1. Droit Pénal Général

    PEN1. Droit Pénal Général

    By: Morgane C
    0. Plans des chapitres, 1. Les sources du droit pénal, 2. Le principe de légalité pénale ...
    21
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    233
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  • droit pénal
    droit pénal

    droit pénal

    By: gabrielle ehouarne
    cours 1, le droit pénal et ses sources, l'organisation judiciaire ...
    9
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  • Droit des sociétés
    Droit des sociétés

    Droit des sociétés

    By: Lévi Paquet
    Le Droit de vote de l'associé, Les caractères du droit de vote, L'exercice du droit de vote ...
    13
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Fanny Abello
    Introduction, Partie 1 : Les Acteurs Du Droit Administratif, Les Collectivites Territoriales ...
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  • DRT-099 (Intro au droit)
    DRT-099 (Intro au droit)

    DRT-099 (Intro au droit)

    By: Maïté Marcoux
    Titre 1- Le droit en tant que discipline, système et notions fondamentales, Titre 2- Les règles et la règle de droit, Titre 3 - Structuration du système juridique québécois et canadien ...
    7
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  • french III | gr 12
    french III | gr 12

    french III | gr 12

    By: Charlene Yancey
    conjugating vouloir, pouvoir, & devoir, assign. | les desputes mere-fille: rien de plus normal!, les familles monoparentales (verbs & phrases - 1/2) ...
    25
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  • Law
    Law

    Law

    By: Nikolaï Magneron
    La règle de droit, Le pluralisme normatif, L'Etat source de droit ...
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  • MK PHA-2051 - Environnement II
    MK PHA-2051 - Environnement II

    MK PHA-2051 - Environnement II

    By: Sabrine Khelifi
    Le travail et vos droits, Types de responsabilité, Gestion des risques / FARPOPQ ...
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  • Fondement Du Droit
    Fondement Du Droit

    Fondement Du Droit

    By: Laurie Villeneuve
    Époque Romaine, Différents systèmes de droit, Le Québec: 2 traditions juridiques ...
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  • Déviance, délinquance, criminalité
    Déviance, délinquance, criminalité

    Déviance, délinquance, criminalité

    By: Laurie Lamontagne
    Introduction au cours, L'École classique et l'École positiviste de droit pénal, L'École de Chicago et ses apports à la criminologie : le modèle de la désorganisation sociale ...
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  • French Y2 Vocabulary
    French Y2 Vocabulary

    French Y2 Vocabulary

    By: Benjamin Tregoning
    1.1 L’enrichissement dû à la mixité ethnique, 2.1 Qui sont les marginalisés?, 2.2 Quelle aide pour les marginalisés? ...
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  • DIDH
    DIDH

    DIDH

    By: Anaelle Sebag
    INTRO, LES GÉNÉRATIONS DE DROITS DE L’HOMME, LE RÔLE DES ORGANES DE PROTECTION INTERNATIONALE DES DH ...
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  • Gestion Juridique fiscale et sociale
    Gestion Juridique fiscale et sociale

    Gestion Juridique fiscale et sociale

    By: Clément Leboucher
    Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise ...
    30
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  • introduction au droit
    introduction au droit

    introduction au droit

    By: Megan Lemarbre
    Cours 1: Qu’est-ce que le droit, Cours 2: les fondements du droit et les systèmes juridiques, Cours 3: droit canadien et québécois -Powerpoint 3 ...
    5
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  • POL141: Nations Unies
    POL141: Nations Unies

    POL141: Nations Unies

    By: judith marcoux
    Cours 1, Fonds et programmes, Cours 2 ...
    12
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  • French
    French

    French

    By: Deleted Deleted
    AS Topic 1 - La Famille en Voie de Changement, AS Topic 2 - La Cybersociete, AS Topic 3 - Le Role du Benevolat ...
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  • neuropsychologie
    neuropsychologie

    neuropsychologie

    By: Frederique Lacoursiere
    chapitre 1: historique et concepts, cours 2: historique et concepts (suite), cours 3: intro + tableaux classiques en aphasie ...
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