Quel est le rôle de l’auditeur dans l’audit diligent?
- Pas une mission de certif et aucune opinion quant à aller de l’avant avec la vente ou non, ni aucune assurance (fait sous forme d’un rapport 9100, mais aucun rapport officiel)
- Permet de fournir une idée précise de la situation de l’entreprise vendue pour aider la prise de décision et déterminer si le prix d’achat est raisonnable
- Objectif : justifier le prix d’achat de l’entreprise, déterminer les risques (sur les activités et les EFS), vérifier les déclarations du vendeur
- Plus un rôle conseillé et non d’auditeur
- Procédures qui peuvent être mis en œuvre : procédure d’audit, évaluation d’entreprise, évaluer la rentabilité de certaine gamme/service/produit
- Mission spéciale : Par contre, si demande de proposer des missions en plus, peut être pertinent de parler de 805 ou 2400 pour valider certain poste des EFS de l’entité acheté. Ou même 700.
Quelle est la structure de l’établissement d’un seuil de signification?
- Utilisateurs et leur besoin
- Base du seuil en fonction des besoins de l’utilisateur
- Calcul du ss en fonction de la tolérance des utilisateurs
- Attention peu avoir à pro-raté ou ajusté à la baisse
- Définition du SST
- Calcul du SST (60 à 75% du SS)
- Établir le SST en fonction du risque de la mission pour l’associé
Quelle est la structure de réponse pour l’utilisation des travaux d’un expert?
- Détermination de la nécessité de faire appel à un expert
- Compétence, capacités et objectivité de l’expert choisi par l’auditeur
- Procédures à mettre en place
Quel est la structure de réponse de suggestion d’un rapport spécial?
Besoins des utilisateurs Rapport possible - Description (lien avec le cas) - Niveaus d'assurance - Types de procédures - Coûts Question de l'acceptation Conclusion
Quelle est la structure de réponse d’un problème d’indépendance?
Identification de la situation
Pourquoi ça pourrait être un problème + catégorie
Conclusion
Solution
Quelles sont les responsabilités de l’auditeur dans un PAPE?
Convention de participation avec CCRC Règle d'indépendance Mission distincte Procédures d'examen Obligation d'information
Quelles sont les instructions pour les composantes de la société mère?
- Établir stratégie générale pour le groupe et établir plan de mission : Acquérir compréhension du groupe, des composantes, et environnement
- Identifier et évaluer les risques des composantes et du groupe : processus de consolidation (très complexe), méthode comptables (les méthodes utilisé doivent être identique), date de clôture différente donc plus complexe, OIS, calcul du goodwill pour les efs consolidés.
- Valider l’indépendance, compétence et condition favorable de l’auditeur de composante
• L’auditeur de composante doit respecter des exigences de l’auditeur de groupe. Même si généralement aucune communication directe entre les deux auditeurs si l’auditeur de composante ne fait pas le travail suffisant et adéquat le rapport d’audit de groupe pourrait avoir opinion défavorable - Déterminer si composante importante ou non (filiale vs groupe) : Composante peut être importante en raison de son importance financière (alors on doit auditer cette composante entièrement), la composante peut aussi être importante en raison de son niveau de risque (dans ce cas on peut faire : soit un audit complet sur composante, audit sur risque spécifique ou procédures spécifique), sinon la composante est non importante (alors on fait seulement des procédures analytique)
- Il faut aussi dire l’impact sur:
• Le seuil de signification (seuil pour les filiale et pour le groupe) (seuil filiale doit être inférieur à la mère et au groupe)
• Impact sur la stratégie (risque de ne pas changer grand-chose)
• Impact sur les procédures : si nouvelle filiales (lire les clauses de contrat pour déterminer sur consolidation est le traitement adéquat), valider que les opérations entre apparenté sont présentés distinctement et que quote part est adéquate, possibilité d’utilisé le travail fait lors de l’audit de la filiale) + lires les efs de la mère et de la filiale pour voir si méthode comptable sont les mêmes, obtenir la liste des OIS et s’assurer que celle-ci ont toutes été annulé.
Quelles sont les responsabilités de l’auditeur et les possibles conséquences sur l’hypothèse de la continuité d’exploitation?
obtenir éléments probants sur le caractère approprié de l’application de l’hypothèse de continuité d’exploitation et de tirer conclusion.
Procédures :
- Déterminer si direction à procédé à une évaluation de sa capacité à poursuivre exploitation (si oui, discuter avec la direction pour obtenir détail sur événement ou doute et plans. Si non, discuter pour obtenir compréhension et sur événement ou doute. ET tirer conclusion)
- S’il existe événements susceptibles de jeter doute important alors : demander à la direction de procéder à l’évaluation de la continuité (si pas déjà fait), évaluer les plans d’action (réalisables ?), évaluer la fiabilité des prévisions de trésoreries, examiner si faits nouveaux, demander déclaration écrite de la direction au sujet de leur plan d’action et de la faisabilité du plan.
→ Doute adéquatement présenté dans les notes → opinion non modifiée.
→ Doute important adéquatement présenté dans les notes → opinion non modifiée et inclusion d’un paragraphe d’observations
→ Absence d’informations adéquates dans les états financiers → opinion avec réserve ou opinion défavorable
Quelles sont les menaces potentielles liées à l’acceptation d’une mission?
Intérêt personnel Autocontrôle Représentation Familiarité Intimidation
Quelles sont les interdictions?
- Intérêt financier: Doit être significatif
- Prêt et garantie
- Relations d’affaires étroites (Si côté: rotation des associés à tous les 7 ans puis 5 ans d’attante)
- Relation familiale et personnel: Non côté = famille imédiate, influence notable sur les infos traitées dans le cadre de la mission. Côté = famille immédiate et proche, exerce un rôle comptable ou de surveillance
- Cadeaux et hospitalités
- Honoraires
- Fusion et acquisition
- Prestation d’autres services
- Approbation: + côté = approbation du comité d’audit
- Évaluation
- Actuariat: côtée
- Audit interne
- Service TI
- Litige: + côtée: pas d’exceptions liées à la significativité des montants en cause.
- Service juridique: + côtée: pas d’exceptions liées à la significativité des montants en cause.
- RH: côtée
- Services financiers
- Planification fiscale
- Calcul impôts: côtée - Exercice de fonction auprès du client: côté = délai de 1 an avant que membre puisse être dirigeant ou adm
- Prêt personnel
- Dirigeant
- Gestion: Prendre des décisions de gestion
- Écriture de journal
- Documents comptables: côtée = service de tenue de livre ou service ctb - Représenter position auprès d’un tiers
