Avancement

Question 1

4136-1 promotions d’avancement :

Answer 1

• au choix
• au choix et à l’ancienneté
• a l’ancienneté
• De manière continue de grade en grade sauf action d’éclat ou services exceptionnels
• Pas de promotion s’il ne compte pas un minimum de durée de service dans le grade inférieur =>fixé par Voie règlementaire

Question 2

4136-2 ancienneté

Answer 2

• Déterminée par le temps passé en position d’activité
• pris en compte pour l’avancement au titre des autres positions statutaires
• Sauf Mili Commissionnés ou Volontaires :
  o Prennent rang sur la liste d’ancienneté établie :
   Grade en fonction de l’ancienneté
   Dans chaque corps, par arme, service, spécialité
• Avancement à l’ancienneté => dans chaque corps dans l’ordre de la liste d’ancienneté
• Rang déterminé par les conditions fixés par les statuts particuliers

Question 3

4136-3 au choix

Answer 3

• Inscrit sur le tableau d’avancement établi 1 fois/an par corps
• commissions = 1 grade Sup à l’intéressé désigné par le ministre de La Défense
• Ordre de préférences et notations données aux candidats
• Promotions dans l’ordre du tableau d’avancement (ss réserve de nécessité de service)
• si tableau non épuisé: reportés en tête du tableau suivant

Question 4

4136-4 statuts particuliers fixent :

Answer 4

• Conditions requises => grade supérieur
• Proportions respectives+ modalités d’avancement à la fois au choix et à l’Ancienneté => corps et dans les grades concernés
• Conditions d’application de l’avancement au choix