daf :
depuis le 23 dec 2005
sous les ordres d’un sous chef d’EM off sup
le bajcp est chargé d’assurer :
la politique achat de la bspp et le suivi de l’ensemnble des supports juridiques necessaire
le bajcp assure le conseil
juridique
le bajcp assure la mise
en forme des conventions en réponse aux demandes du cdt , de l’EM , des bureaux et services ou des gpt et cie
la bspp est soumise à la reglementation appliquée aux
marchés publics des collectivités territoriales
les regles applicables sont posées par :
- le droit europeen
- le code general des collectivités territoriales
- le code des marches publics
- la jrisprudence
section commande public :
- un gp cdt
- un gp administration des marchés
- un gp rédaction des marchés
la section commande public est impliquée dans
les achats de toute natures
les étapes de la passation d’un marché :
- definition du besoin par les bureaux metier
- rédaction dd’un cahier des charges
- rédaction d’un dossier de consultation des entreprises
- operation de pub et mise en concurrence
- reception des plis et ouverture des ofres
- choix et attribution des marchés
acteurs en relations avec la commande public :
- bm ou demandeur
- services prescripteurs de la pp
- bureau de la commande publique
- la direction des finances
- la commissi, des marchés de la pp
- la commission des appels d’offre de paris
- le contrôleur financier
- la recette generales des finanaces
la section des affaires jurdiques est organiséée en deux poles :
- ttt d’etudes juridiques
- ttt de conventions
la section affaire juridique a pour mission d’exposer
le droit et proposer une ou plusisieurs solutions
les conventions ont pour objet :
- convention de partenariat avec des entreprises ou des structures publics pour des échanges pro
- convention de stages effectués par des eleves
- convention de stage de decouverte ou d’immersion
- convention de pret d’installations sportives
le bpfb
bureau de la programmation financiere et du budget
le bpfb est chargé de la planification
bugetaire et de laprogrammation de l’execution des depenses
logiciel sicf :
systeme d’information comptable et financiere depuis le 1er janvier 2015
le bpfb est chargé de l’elaboration et de
l’execution du budget sous les ordres du chef de la daf
il est l’organe
comptable de la bspp qui est centre de dépense et centre de recette
regie
n° 804 de la bspp
le bpfb est aux ordres d’
un off sup qui a un off en adjoint
le bpfb est constitué de :
- une section budget
- une section compta
- un secretariat régie
la section budget est constituée de 2 gp :
- gp budgte
- le gp suivi des recettes
la section compta est constituée de 3 gp :
- gp fonctionnement
- gp investissement
- gp marché
le secretariat regie est sous l’autorité du
chef du bureau et de son adjoint
