SIA

Question 1

Notion fondamental

Answer 1

Un ouvrage peut-être ; construction, déconstruction, transformation

Question 2

Conclusion du contrat

Answer 2

Un contrat peut être conclu ; oral, écrit, acte concluant

Question 3

Appel d’offre

Answer 3

DT ou maître de l’ouvrage examine le terrain, mur, toit, voisinage, sous-terrain, pollution, de préférence par écrit.

Question 4

Dossier d’appel d’offre

Answer 4

• Dans l’appel d’offre : plan, condition général, condition particulière, matériels spécifique, descriptif
• Descriptif (liste et description, articles CAN) quantifiées, les articles qui ne peuvent être exécuté que sur ordre le maître sont appelés « article éventuel »
• Si des matériaux spécifiques, il douves figurer dans l’appel d’offre
• Le cahier des charges doivent être claire, complet, détailler

Question 5

Offre de l’entrepreneur

Answer 5

• L’entrepreneur ne peut pas changer le descriptif, si il a une demande complémentaire, il le fait par écrit
• Au moment de déposer l’offre ou soumission, l’entrepreneur accepte les conditions CG et les prix
• L’offre est valable 30 jours sauf délai spécifié dans l’offre ou soumission

Question 6

Examen des offres

Answer 6

Le maître ne peut pas utiliser l’offre ni les variantes de l’entrepreneur, autorisation, il doit respecter les droit d’auteur, sur les brevets, invention, concurrence déloyale

Question 7

Acceptation par le maître

Answer 7

Le maître qui accepte l’offre, il informe l’entrepreneur par écrit

Question 8

Obligation des parties contractantes(principal et responsabilité)

Answer 8

Une fois la conclusion du contrat, les deux partis s’engage à l’exécution consciencieusement de leur obligation

Question 9

Devoir de fidélité et droit d’auteur

Answer 9

Tous les documents, offres, détaille, plan ne peuvent être utilisé pour ces propre besoin

Question 10

Devoir d’avis de l’entrepreneur

Answer 10

Si l’entrepreneur vois que les délais sont trop cours, il informe sans tarder le maître ou DT, sinon il supportera les frais

Question 11

Obligation d’assurance de l’entrepreneur

Answer 11

L’entrepreneur doit assurer contre les risques de sa responsabilité civile (Assurance RC)

Question 12

Modifications de contrat et complément

Answer 12

Contrat conclue ne peut être modifié que, par un commun accord des deux partis

Question 13

Consortium

Answer 13

• Lorsque il y a un consortium un est désigner comme représentant au près du maître ou DT
• Les sous-traitants Ok si prévu dans le contrat ou le maitre est informé, le maître supporte les frais du aux défauts commis par le sous-traitant, si l’entrepreneur prouve qu’il n’a commis aucune faute
• Si l’entrepreneur voix des défauts d’autres entrepreneurs, il informe directement le maître ou DT
• Dommage à l’ouvrage, si personne au moment, les frais seront réparti à tous les entrepreneurs ou prouver son innocence

Question 14

Débauche de travailleurs

Answer 14

• Il est interdit à la DT, maître, entrepreneur d’embauché une personne travaillant sur le chantier pour un autre entrepreneur, sauf accord de celui-ci
• La DT fait la coordination et prend en considération le temps de préparation des entrepreneurs
• Si litige entre les partis, le tribunal tranche, si les travaux continue

Question 15

Prix unitaires, globaux, forfaitaires

Answer 15

• Les prix présentés dans la soum ou offre son ferme, entrepreneur na pas le droit de les modifier, si les coûts dépassent ceux qui est prévu dans l’offre il ne peu demandé un réajustement, mais le contraire OK
• Dans les articles unitaires avec la quantité et le prix, représente le montant avec l’exécution complète de la prestation
• Les prix forfaitaire doivent être mentionnés dans l’appel d’offrDans les prix unitaire doivent être compris, le déplacement, assurance de chantier

Question 16

Régies

Answer 16

• La DT dit s’il y a a régie ou danger imminent
• Les rapports de régie sont signés par l’entrepreneur tous les jours et traité par la DT dans les 7 jours, les divergences sont traitées dans le mois
• Les heures de régies sont rémunérées en fonction des heures, des matériaux
• Les prix de régie comprennent salaire, charge, frais outillage, magasinage, déchargement, entreposage, frais généraux de l’entreprise
• Sur demande de la DT l’entrepreneur mais à disposition un collaborateur, matériels, installation de chantier, il facture en heure de régie
• Chaque mois les bons de régie sont facturées

Question 17

Base de calcul

Answer 17

• Les prix mentionnés dans le contrat comprennent, salaire & charge, matériaux, transport personnel & matériaux, les taxes légales
• Les salaires & leur charge comprennent le salaire, AVS, 13ème, vacances, féries, alloc familiales, débours, Ass Prof(SUVA), RC, perte de gain, AC, prévoyance Prof

Question 18

Modification de commande, droit du maître

Answer 18

Lorsque que le maître renonce à une prestation sans autorisation, il indemnise l’entrepreneur

Question 19

Prestation à prix unitaire, modification de quantités ou d’exécution

Answer 19

• Si modification de la commande qui ne dépasse 80% ou plus que 120% peut demander un avenant
• Si la commande change et qu’il faut exécuter une nouvelle tâche, peut convenir d’un nouveau prix, si les parties ne trouvent pas d’accord soi régie ou le donner un tiers

Question 20

Délais

Answer 20

• Lorsque que la DT est en retard, l’entrepreneur à droit d’une prolongation de délai, si pas d’accord peut rompre le contrat
• L’entrepreneur doit tous mettre en œuvre pour respecter les délais
• L’entrepreneur est hors délai par sa faute, il ne peut renchérir

Question 21

Plans

Answer 21

Les plans usuel sont au frais de l’entrepreneur, pour les plans spéciaux doivent être fourni par la DT

Question 22

Mesure de protection et précaution

Answer 22

• Du début jusqu’à la réception l’entrepreneur prend toutes les prénotions santé des personnes, du chantier et des choses
• L’entrepreneur clôture le chantier avec une pancarte « seulement les personnes autoriser »
• L’entrepreneur ne porte pas atteinte à l’ouvrage conduite d’eau, gaz etc

Question 23

Implantation, exécution

Answer 23

• La DT fais le traçage des axes principaux, alignement, distance
• Celui qui sali les voies d’évacuations nettoie
• L’entreprise n’a pas terminé ses travaux tant qu’il n’a pas libéré les lieux et remis en état
• A la découverte d’artéfacts les travaux est en suspendu
• Aucun échafaudage ne pas être enlevé sans l’accord de la DT
• Le maître ou la DT assure la provisionnement en énergie
• Interruption en énergie de plus de 2h l’entrepreneur peut demander des indemnisées
• Le maître ou la DT assure les écoulements l’approvisionnement en eau
• Le maître ou la DT supporte les frais d’eau et énergie

Question 24

Acomptes

Answer 24

L’entrepreneur à droit à des paiements mensuels

Question 25

Retenue

Answer 25

* Une garantie est fourni par l’entraineur jusqu’à la réception, une retenue en déduction * 10% de retenue, si plus que 500 000.- =5%, la retenue ne peut pas dépasser 2’000'000.-

Question 26

Échéance de la retenue et l'intérêt

Answer 26

Le montant de la retenue est échu lorsque les trois conditions suivantes sont remplies: 1. Réception de l’ouvrage 2. Décompte final 3. Constitution de la garantie

Question 27

Décompte final

Answer 27

* Dans le décompte final de son pas compris la régie, renchérissement * 2 mois au plus tard après la réception, le décompte final doit être présenté. La DT vérifie dans un délai 1 mois-max 3mois * Après la vérification du décompte final l’entrepreneur doit être payé dans les 30 jours

Question 28

Réception

Answer 28

* La réception une partie ou complet, l’ouvrage passe au maître ou la DT * La réception se fait avec la présence de l’entrepreneur et la DT dans un délai 1 mois * Défaut mineur, l’ouvrage est réceptionné. Le l’élimination des défauts est fixé dans un délai raisonnable * Défaut majeur, l’ouvrage n’est pas réceptionné

Question 29

Délais de dénonciation des défauts

Answer 29

* Le délai de dénonciation des défauts est 2 ans après réception * Après les délais de dénonciation, le maitre ne peux plus invoquer des défauts * Défaut caché prescription 10 ans et 5 ans pour les objets fixe * Garantie à fournir par l’entrepreneur après réception, 10% cautionnement solidaire * 10% jusqu'à 300'000.- 5% dès 300’000.-, mais min 30'000.- max 2'000'000.-

Question 30

Extinction prématuré du contrat

Answer 30

Le maître peu rompre le contrat en tous temps en indemnisant l’entrepreneur

Question 31

Ordre de priorité des documents du contrat

Answer 31

1. Le texte du contrat signé par les deux parties 2. L'offre de l'entrepreneur 3. Le texte du projet de contrat 4. Les conditions particulières à l'ouvrage 5. Le descriptif ou la description de l'ouvrage 6. Les plans 7. Les conditions générales 8. La normes SIA 9. Les autres normes de la SIA 10.