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Decks in this class (22)
Droit Pénal Intro
Qu est ce que le principe de lega...,
A quel moment s apprecie l existe...,
Quels textes sont utilises par le...
61
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Responsabilité pénale des personnes physiques et morales
Qu est ce que la responsabilite p...,
Quelles sont les deux situations ...,
Quel est le cas particulier de la...
39
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La tentative
Qu est ce que la tentative d infr...,
Quels sont les elements constitut...,
Comment se distingue le commencem...
11
cards
La complicité
Qu est ce que la complicite selon...,
Quelles sont les conditions de la...,
Quel est le premier point a verif...
22
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l'irresponsabilité objective
Quelles sont les causes d irrespo...,
Quand aborder les causes objectiv...,
Qu est ce que la legitime defense 3
41
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L'irresponsabilité subjective
Quelles sont les causes subjectiv...,
Comment le defaut de discernement...,
Quelles sont les deux conditions ...
26
cards
La peine
Qu est ce que la peine en droit p...,
Quel est le role du code penal co...,
Comment les peines sont elles cla...
15
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La peine 2
Qu est ce que la peine d interdic...,
Quelles sont les conditions pour ...,
Quels etrangers sont exclus de l ...
21
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la récidive
Qu est ce que la recidive en droi...,
Quelles sont les deux conditions ...,
Quelles decisions ne peuvent pas ...
15
cards
Homicide volontaire
Qu est ce que l homicide volontai...,
Quels sont les elements materiels...,
Quel type d acte doit constituer ...
20
cards
L'empoisonnement
Qu est ce que l empoisonnement se...,
Quel est l element materiel de l ...,
Quelles sont les formes d adminis...
10
cards
Le mandat criminel
Qu est ce que le mandat criminel ...,
Quelles sont les conditions preal...,
Quel est l element materiel du ma...
5
cards
Les fautes non intentionnelles
Qu est ce que l article 121 3 du ...,
Quels types d infractions sont me...,
Quelles sont les composantes des ...
19
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Violences physiques de droit commun
Qu est ce que l element materiel ...,
Quels types d atteintes a l integ...,
Comment la gravite des violences ...
11
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Les violences spéciales
Quelles sont les violences physiq...,
Qu est ce que le guet apens selon...,
Qui peut etre victime de violence...
43
cards
Infractions de mise en danger
Qu est ce que les infractions de ...,
Quels sont les types d infraction...,
Qu est ce que le delit de risque ...
32
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Les abstentions de porter secours
Quelles sont les infractions d ab...,
Qu est ce que la non assistance a...,
Quels sont les elements materiels...
12
cards
Le non obstacle à la commission d'une infraction
Qu est ce que le non obstacle a l...,
Quels types d infractions sont co...,
Quand un crime ou un delit est il...
8
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Le délit de fuite
Qu est ce que le delit de fuite 1,
Qui peut commettre un delit de fu...,
Quels types de vehicules sont con...
10
cards
Le viol
Qu est ce que le viol selon l art...,
Quels sont les elements materiels...,
Quelles sont les formes de penetr...
15
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Les agressions sexuelles
Qu est ce que les agressions sexu...,
Comment definit on une agression ...,
Quel est l element materiel d une...
37
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Les infractions liées à la prostitution
Quelles sont les infractions liee...,
Qu est ce que l achat d acte sexu...,
Quelle est la peine encourue en c...
9
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