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  • Intégration et Désintégration
    Intégration et Désintégration

    Intégration et Désintégration

    By: Lévi Paquet
    Panorama historique de l'intégration, Le droit de l'intégration, Le droit à l'intégration...
    7
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  • Droit Des Affaires
    Droit Des Affaires

    Droit Des Affaires

    By: Robin Qlf
    Chapitre 2 Les Responsabilités, Chapitre 4 Aperçu Des Droits Des Societés, Chapitre 3 Le Contrat...
    6
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  • Droit de l'Union européenne
    Droit de l'Union européenne

    Droit de l'Union européenne

    By: Lucie V.
    Institutions européennes, Questions générales, Les traités...
    12
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  • Droit administratif
    Droit administratif

    Droit administratif

    By: Son Duong
    P1- CH1 - S1 - 1°: Les normes supra-législtatives : Constitution, P1- CH1 - S 1 - 2° : les normes internationales, P1- CH1 - S1 - 3° : Les normes supra-législtatives : Le droit de l'union européenne...
    5
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  • POL 129 - Réflexions sur les relations internationales
    POL 129 - Réflexions sur les relations internationales

    POL 129 - Réflexions sur les relations internationales

    By: Marianne Lecompte
    L'évolution des relations internationales comme discipline et pratique, La discipline des relations internationales aujourd'hui, Le droit international...
    4
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  • HISTOIRE / GEO / EMC
    HISTOIRE / GEO / EMC

    HISTOIRE / GEO / EMC

    By: Marlène GAIDDON
    Première Guerre Mondiale, Les 3 Pillers Du Dvp Durable, Droite Et Gauche...
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  • Finances publiques
    Finances publiques

    Finances publiques

    By: Emma shea
    ✔️Chapitre introductif - le consentement à l'impôt, ✔️Chapitre 1 - partie 1 (la notion de LF), ✔️Chapitre 1 - partie 2 (Les grands principes budgétaires)...
    10
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  • DROITCONSTIT
    DROITCONSTIT

    DROITCONSTIT

    By: Pierrick Kmt Cornu
    Etat de droit et démocratie, La Ve République, Le régime Parlementaire Allemand...
    5
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  • Droit des sociétés
    Droit des sociétés

    Droit des sociétés

    By: Côme Lepers
    C1-Le régime juridique des apports, Intro, C1 - Prohibition des clauses léonines...
    8
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    1
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  • Assurance Accident
    Assurance Accident

    Assurance Accident

    By: Victoria Emy
    Notion d'accident, Script 2 - LAMA à la LAA, Script 3 - Les assureurs...
    36
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  • S2 - DROIT DES ASSURANCES
    S2 - DROIT DES ASSURANCES

    S2 - DROIT DES ASSURANCES

    By: Marie D'Almeida
    Introduction, Chapitre 1 - Les sources du droit des assurances, Chapitre 2 - Règles générales...
    9
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  • E 1: Fondamenteaux du doit
    E 1: Fondamenteaux du doit

    E 1: Fondamenteaux du doit

    By: Albain du Fayet de la Tour
    Chapitre 1 : Le droit - finalités, règles et branches, Chapitre-2-Les-sources-du-droit, Chapitre-3-la-preuve-des-droits-subjectifs...
    6
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Sara L
    introduction, le droit et les personnes, la responsabilité civile et/ou pénale...
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  • Histoire Du Droit Pénal
    Histoire Du Droit Pénal

    Histoire Du Droit Pénal

    By: Ines T
    République Romaine, L’empire Romain, Royaume Francs...
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  • Médecine légale en criminologie
    Médecine légale en criminologie

    Médecine légale en criminologie

    By: St R
    La place de l’expertise légale dans le droit, La thanatologie médico légale, Les lésions par objets contondants...
    8
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  • F-116 Examen Droit
    F-116 Examen Droit

    F-116 Examen Droit

    By: anthony lacroix
    Chapitre 1, Chapitre 2, Chapitre 2 Succession...
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  • DROIT ADMINISTRATIF
    DROIT ADMINISTRATIF

    DROIT ADMINISTRATIF

    By: sirine gherbaoui
    LE DROIT ADMINISTRATIF – NOTION, LA NOTION D’ADMINISTRATION, LA NAISSANCE DU JUGE ADMINISTRATIF ET SEP AUTO ADMIN &JUDICIAIRE...
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  • Régime Général Des Obligations
    Régime Général Des Obligations

    Régime Général Des Obligations

    By: Maëva Vidal
    Le Droit De Gage Général, Les Actions Ouvertes Au Créancier, Subrogation Personnelle...
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  • Contentieux pénal
    Contentieux pénal

    Contentieux pénal

    By: Manon Gibot
    Introduction au contentieux pénal, La charge de la preuve, Le principe de la liberté de la preuve...
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  • Oral de CAPES
    Oral de CAPES

    Oral de CAPES

    By: Christian SAMUEL
    Multiples et diviseurs dans N, nombres premiers., PGCD et PPCM dans Z. Applications., Forme trigonométrique d’un nombre complexe. Applications....
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  • Propriété Intellectuelle
    Propriété Intellectuelle

    Propriété Intellectuelle

    By: Noelya Durand
    Le Droit Auteur, Le Droit Des Brevets, Le Droit Des Marques...
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  • introduction à l'étude du droit 1
    introduction à l'étude du droit 1

    introduction à l'étude du droit 1

    By: Maeva Frenette
    1.1 Le vocabulaire juridique, 1.2 Sources du droit et hiérarchie des normes, 2.1 Constitution et chartes...
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  • French Themes
    French Themes

    French Themes

    By: Beth Hooper
    La famille en voie de changement vocabulary, Le bénévolat vocabulary, La cyber-société vocabulary...
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: Thaïs Boujut
    C'est quoi le droit pénal ?, L'existence de la norme pénale, La mise en œuvre de la norme pénale par le juge...
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  • TS exam final
    TS exam final

    TS exam final

    By: M B
    Cours 10 - Le crime comme «problème social», Cours 11 - Le renvoi au système pénal, Cours 12 - Surveillance et contrôle social...
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  • Droit Maritime
    Droit Maritime

    Droit Maritime

    By: Estelle Modrin
    Presentation Generale, Contrat De Transport de marchandises, Acteurs Du Monde Des Transports...
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  • Cadre Socio Juridique en Psychoéducation
    Cadre Socio Juridique en Psychoéducation

    Cadre Socio Juridique en Psychoéducation

    By: Catherine Lavoie
    Cours 1- Survol et Historique des services, Cours 2-Organisation des réseaux de services, Cours 3- Les principales lois qui encadrent la notion de consentement et d'autorité parentale...
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  • Droit des biens publics
    Droit des biens publics

    Droit des biens publics

    By: Lévi Paquet
    Le système patrimonial public, Le droit des personnes publiques, L'exercice patrimonial de la puissance publique...
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  • Droit commercial
    Droit commercial

    Droit commercial

    By: Médina Zou
    Notion acte de commerce, Le commerçant, Le régime des actes juridiques...
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  • Droit Civil
    Droit Civil

    Droit Civil

    By: Manon Lclge
    Partie 1, Titre 1 = Chapitre 2 (2), Partie 1, Titre 1, Chapitre 3 (3), Partie 1, Titre 2, Chapitre 1 (4)...
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