Learn Le Droit

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  • french speaking
    french speaking

    french speaking

    By: Arwen Drinkall
    aspects positifs d'une société diverse, quelle vie pour les marginalisés, comment on traite les criminels...
    12
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  • REGLEMENT DE DISCIPLINE GENERALE
    REGLEMENT DE DISCIPLINE GENERALE

    REGLEMENT DE DISCIPLINE GENERALE

    By: Cedric Rich
    le droit de recours, Instruction n°201756/DEF/SGA/DFP/FM/1 DU 17/11/2005, Discipline...
    26
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  • Droit Privé
    Droit Privé

    Droit Privé

    By: Ju Lien
    La garde en établissement, La personnalite juridique, Le consentement aux soins...
    8
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  • DCG UE 2 - SA
    DCG UE 2 - SA

    DCG UE 2 - SA

    By: Cheikh THIAM
    La constitution de la société anonyme, Les organes de gestion de la société anonyme, Les assemblées générales d’actionnaires...
    10
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  • French Year 2
    French Year 2

    French Year 2

    By: Amelia Campbell
    1.1 L’enrichissement dû à la mixité ethnique, 1.2 Diversité, tolérance et respect, 1.3 Diversité – un apprentissage pour la vie...
    18
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  • Droit de l'Union européenne
    Droit de l'Union européenne

    Droit de l'Union européenne

    By: Lucie V.
    Institutions européennes, Questions générales, Les traités...
    12
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  • Fondement 2
    Fondement 2

    Fondement 2

    By: Andrea Pop
    Le droit au miroir de l'histoire
    1
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  • Espace Judiciaire Européen
    Espace Judiciaire Européen

    Espace Judiciaire Européen

    By: Ines T
    Le Droit Primaire Et L’EJE, Le Champ D’application De La Coopération Judiciaire En Matière Civile, Le Droit Processuel De L’UE...
    8
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  • Social 9
    Social 9

    Social 9

    By: Sydney Hennebury
    Canada possibilites et defis, Chapitre 1 - Le systeme politique federal, Chapitre 2 - Les adolescents et le systeme de justice...
    6
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  • Victimologie - final
    Victimologie - final

    Victimologie - final

    By: Suzie Thisdale
    La victime face au système de justice pénale, La victime en droit civil, La victime face aux services correctionnels...
    8
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  • Y13 French
    Y13 French

    Y13 French

    By: Anabel Heath
    1.1 - L'enrichissement dû à la mixité ethnique, 1.2 - Diversité, tolérance et respect, 1.3 - Diversité: un apprentissage pour la vie...
    18
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  • Droit Des Sociétés
    Droit Des Sociétés

    Droit Des Sociétés

    By: Ines T
    Présentation D’une S, La Société Un Contrat Très Spécial, La S Un Contrat Soumis Au Droit Commun...
    16
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  • Contentieux pénal
    Contentieux pénal

    Contentieux pénal

    By: Manon Gibot
    Introduction au contentieux pénal, La charge de la preuve, Le principe de la liberté de la preuve...
    9
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  • Droit Des Biens
    Droit Des Biens

    Droit Des Biens

    By: Ines T
    Notion De Chose, Les Biens Type De Chose Appropriée, Le Droit De Propriété...
    9
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  • Droit Commercial
    Droit Commercial

    Droit Commercial

    By: Ines T
    La Notion D’acte De Commerce, Régime Juridique Des Actes De Commerce, Le Commerçant...
    9
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  • finance public
    finance public

    finance public

    By: life org
    Chapitre I: Finances publiques et l’évolution historiques, Chapitre II: Le droit budgétaire, Chapitre III: le processus d’élaborations du projet de loi de finance.
    3
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  • juridisch frans
    juridisch frans

    juridisch frans

    By: Maud De Wulf
    le marriage, le droit de biens (nl-fr)
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  • Enviro interne 2 - PHA-2051
    Enviro interne 2 - PHA-2051

    Enviro interne 2 - PHA-2051

    By: Nicolas Thibault-Roy
    Cours 1 - Le travail et vos droits (incomplet), Cours 2 - Types de responsabilités
    2
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  • Droit (Law)
    Droit (Law)

    Droit (Law)

    By: Brennan Mcclure
    Convention Collective Nationale HCR., Law / english, Principes généraux du droit commercial...
    7
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  • S2 - DROIT DES ASSURANCES
    S2 - DROIT DES ASSURANCES

    S2 - DROIT DES ASSURANCES

    By: Marie D'Almeida
    Introduction, Chapitre 1 - Les sources du droit des assurances, Chapitre 2 - Règles générales...
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  • Sociocriminologie final
    Sociocriminologie final

    Sociocriminologie final

    By: Suzie Thisdale
    Le crime comme problème social, Surveillance et contrôle social, Le renvoi au système pénal...
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  • Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1
    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'encadrement juridique du Pv pol (Section 1), Le contrôle du Pv pol : le contrôle de constitutionnalité des lois (Section 2), La finalité de l'Etat de droit : La garantie des droits (Section 3)
    3
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  • Histoire fin d'anné
    Histoire fin d'anné

    Histoire fin d'anné

    By: jade Lanouette
    Traité de Versailles, Acte Constitutionnel, Crise Agricole 1807...
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  • Médecine légale en criminologie
    Médecine légale en criminologie

    Médecine légale en criminologie

    By: St R
    La place de l’expertise légale dans le droit, La thanatologie médico légale, Les lésions par objets contondants...
    8
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  • INTRO CONSTI L1S1
    INTRO CONSTI L1S1

    INTRO CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'objet du droit consti, Le contenu du droit consti, Origine de l'état (Section 1)...
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  • Law
    Law

    Law

    By: Nikolaï Magneron
    La règle de droit, Le pluralisme normatif, L'Etat source de droit...
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  • Droit commercial
    Droit commercial

    Droit commercial

    By: Mélissandre LE BLAY
    Introduction historique, Les sources du droit commercial, Les juridictions commerciales...
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  • Droits des affaires ESG
    Droits des affaires ESG

    Droits des affaires ESG

    By: Paul-Emile Bouchard
    Le droit et ces principes de bases, Les tribunaux du Québec compétents dans le monde des affaires, L'obligation I...
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  • Droit Pénal
    Droit Pénal

    Droit Pénal

    By: Cassandra Dousse
    Les Sources Du Droit Pénal, Le Principe De La Légalité, La Participation...
    9
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  • L1-S2 Droit
    L1-S2 Droit

    L1-S2 Droit

    By: Cyril NON
    Le Parlement, Pouvoir Juridique, Administrations Publiques...
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