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  • [CNOSF] 02. Droit du Sport Partie 1
    [CNOSF] 02. Droit du Sport Partie 1

    [CNOSF] 02. Droit du Sport Partie 1

    By: david geneste
    1. Les possibilités de financement / Le Non-respect des conditions de bénéfice de l'agrément, 2. Obligation de création d'une société / les types de sociétés, 3. Les interdictions / La relation Asso & Soc sportives ...
    13
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  • DROIT CIVIL
    DROIT CIVIL

    DROIT CIVIL

    By: Scape To Me Official
    DROIT DE LA PREUVE, LOI DANS LE TEMPS, LOI DANS ESPACE
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  • Droit de l'Union européenne
    Droit de l'Union européenne

    Droit de l'Union européenne

    By: Lucie V.
    Institutions européennes, Questions générales, Les traités ...
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  • Victimologie
    Victimologie

    Victimologie

    By: Lou Lol
    Cours 1 - Évolution du rôle de la victime dans le système pénal, Cours 2 - Histoire de la victimologie, Cours 3 - Sondages de victimisation ...
    6
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  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Lévi Paquet
    les élections professionnelles, Les acteurs des relations collectives du travail : les syndicats et le droit syndical
    2
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  • [CNOSF] 07. Droit du Travail partie 3 (CCNS)
    [CNOSF] 07. Droit du Travail partie 3 (CCNS)

    [CNOSF] 07. Droit du Travail partie 3 (CCNS)

    By: david geneste
    1. Champs d'application + Représentation personnel, 2 . CDD + Temps partiel, 3. Contrat de travail à durée indéterminée Intermittent ...
    11
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  • Intégration et Désintégration
    Intégration et Désintégration

    Intégration et Désintégration

    By: Lévi Paquet
    Panorama historique de l'intégration, Le droit de l'intégration, Le droit à l'intégration ...
    7
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  • LPD
    LPD

    LPD

    By: Michael Marti
    C1: Sources légales, C2: Définitions et acteurs (LPD 1-4), C3: Principes ...
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  • French IV Van Neste
    French IV Van Neste

    French IV Van Neste

    By: Calvin Venegoni-Ranger
    Vocab 1.1a Les relations, Vocab 1.1b Les relations, Vocab 1.2a Les Sentiments ...
    43
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  • Droit Public
    Droit Public

    Droit Public

    By: Aurélien PARVEX
    Chapitre 1: La Constitution, Chapitre 6: La Légalité, Chapitre 5: La Séparation Des Pouvoirs ...
    7
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  • UE5
    UE5

    UE5

    By: Mathilde Janssen
    birouste, salutogénèse, droit 1, 2 et 3 ...
    9
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  • CRI-1001 PARTIE 1
    CRI-1001 PARTIE 1

    CRI-1001 PARTIE 1

    By: Mariska Dasciné
    Cours 3 : Le droit pénal et ses sources, Cours 4 : L'organisation judiciaire, Arrêts importants ...
    5
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  • Dip 2
    Dip 2

    Dip 2

    By: Tom Jassumpa
    Dip, Régimes matrimoniaux, Successions ...
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  • Social 9
    Social 9

    Social 9

    By: Sydney Hennebury
    Canada possibilites et defis, Chapitre 1 - Le systeme politique federal, Chapitre 2 - Les adolescents et le systeme de justice ...
    6
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  • DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE
    DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE

    DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE

    By: Anaelle Sebag
    INTRODUCTION, LES INSTRUMENTS ET TECHNIQUES DU DIE (A FINIR !!!), LA RÈGLEMENTATION DU COMMERCE INTERNATIONAL : LE DROIT DE L’OMC ...
    5
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  • Droit administratif
    Droit administratif

    Droit administratif

    By: Son Duong
    P1- CH1 - S1 - 1°: Les normes supra-législtatives : Constitution, P1- CH1 - S 1 - 2° : les normes internationales, P1- CH1 - S1 - 3° : Les normes supra-législtatives : Le droit de l'union européenne ...
    5
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  • Relations internationales
    Relations internationales

    Relations internationales

    By: Noé Taïeb
    Partie introductive - Chapitre introductif, Partie 1 : Les acteurs des RI. Chapitre 1 : les Etats, Partie 1 : Les acteurs des RI. Chapitre 2 : les acteurs dérivés, les organisations internationales ...
    12
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  • CEDH
    CEDH

    CEDH

    By: Marielle Fabre
    Article 2, Garanties Accordees Par L'art 6.1, Règles générales garzntisssnt le droit à un procès équitable ...
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  • TS exam final
    TS exam final

    TS exam final

    By: M B
    Cours 10 - Le crime comme «problème social», Cours 11 - Le renvoi au système pénal, Cours 12 - Surveillance et contrôle social ...
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  • Droit adm
    Droit adm

    Droit adm

    By: lucile piedfer
    P.1 Ch.1 - La Cstt°, P.1. Ch.1 - sources conventionnelles et non conventionnelles, Intro ...
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  • French Themes
    French Themes

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    By: Beth Hooper
    La famille en voie de changement vocabulary, Le bénévolat vocabulary, La cyber-société vocabulary ...
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  • E 1: Fondamenteaux du doit
    E 1: Fondamenteaux du doit

    E 1: Fondamenteaux du doit

    By: Albain du Fayet de la Tour
    Chapitre 1 : Le droit - finalités, règles et branches, Chapitre-2-Les-sources-du-droit, Chapitre-3-la-preuve-des-droits-subjectifs ...
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  • Les institutions de l'UE
    Les institutions de l'UE

    Les institutions de l'UE

    By: Loïc FZK
    1. Les dates clefs, 2. Les actes de l'Union européenne, 3. Le droit de l'Union européenne ...
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  • Droit Des Affaires
    Droit Des Affaires

    Droit Des Affaires

    By: Robin Qlf
    Chapitre 2 Les Responsabilités, Chapitre 4 Aperçu Des Droits Des Societés, Chapitre 3 Le Contrat ...
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  • Droit
    Droit

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    By: Sara L
    introduction, le droit et les personnes, la responsabilité civile et/ou pénale ...
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  • POL 129 - Réflexions sur les relations internationales
    POL 129 - Réflexions sur les relations internationales

    POL 129 - Réflexions sur les relations internationales

    By: Marianne Lecompte
    L'évolution des relations internationales comme discipline et pratique, La discipline des relations internationales aujourd'hui, Le droit international ...
    4
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  • Histoire Du Droit Pénal
    Histoire Du Droit Pénal

    Histoire Du Droit Pénal

    By: Ines T
    République Romaine, L’empire Romain, Royaume Francs ...
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  • Droit des sociétés
    Droit des sociétés

    Droit des sociétés

    By: Côme Lepers
    C1-Le régime juridique des apports, Intro, C1 - Prohibition des clauses léonines ...
    8
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  • Finances publiques
    Finances publiques

    Finances publiques

    By: Emma shea
    ✔️Chapitre introductif - le consentement à l'impôt, ✔️Chapitre 1 - partie 1 (la notion de LF), ✔️Chapitre 1 - partie 2 (Les grands principes budgétaires) ...
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  • Law
    Law

    Law

    By: Mia Ghanem élève
    Driot canadiennes et ces origines, Les dates importantes, Responsabilites gouvernementales ...
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