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  • CRI-1001 PARTIE 1
    CRI-1001 PARTIE 1

    CRI-1001 PARTIE 1

    By: Mariska Dasciné
    Cours 3 : Le droit pénal et ses sources, Cours 4 : L'organisation judiciaire, Arrêts importants ...
    5
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  • Droit Commercial
    Droit Commercial

    Droit Commercial

    By: Ines T
    La Notion D’acte De Commerce, Régime Juridique Des Actes De Commerce, Le Commerçant ...
    9
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  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Lévi Paquet
    les élections professionnelles, Les acteurs des relations collectives du travail : les syndicats et le droit syndical
    2
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    33
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: fred richer
    Cours 1 : sources du droit - DONE, Cours 2 : L'organisation judiciaire - DONE, Cours 3 : Le poursuivant - DONE ...
    9
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    119
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  • Relations internationales
    Relations internationales

    Relations internationales

    By: Noé Taïeb
    Partie introductive - Chapitre introductif, Partie 1 : Les acteurs des RI. Chapitre 1 : les Etats, Partie 1 : Les acteurs des RI. Chapitre 2 : les acteurs dérivés, les organisations internationales ...
    12
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  • Droit Public
    Droit Public

    Droit Public

    By: Aurélien PARVEX
    Chapitre 1: La Constitution, Chapitre 6: La Légalité, Chapitre 5: La Séparation Des Pouvoirs ...
    7
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    128
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    1
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  • Droit adm
    Droit adm

    Droit adm

    By: lucile piedfer
    P.1 Ch.1 - La Cstt°, P.1. Ch.1 - sources conventionnelles et non conventionnelles, Intro ...
    16
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  • Dip 2
    Dip 2

    Dip 2

    By: Tom Jassumpa
    Dip, Régimes matrimoniaux, Successions ...
    15
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  • French IV Van Neste
    French IV Van Neste

    French IV Van Neste

    By: Calvin Venegoni-Ranger
    Vocab 1.1a Les relations, Vocab 1.1b Les relations, Vocab 1.2a Les Sentiments ...
    43
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    1
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  • Intégration et Désintégration
    Intégration et Désintégration

    Intégration et Désintégration

    By: Lévi Paquet
    Panorama historique de l'intégration, Le droit de l'intégration, Le droit à l'intégration ...
    7
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    41
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    1
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  • E 1: Fondamenteaux du doit
    E 1: Fondamenteaux du doit

    E 1: Fondamenteaux du doit

    By: Albain du Fayet de la Tour
    Chapitre 1 : Le droit - finalités, règles et branches, Chapitre-2-Les-sources-du-droit, Chapitre-3-la-preuve-des-droits-subjectifs ...
    6
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  • Droit administratif
    Droit administratif

    Droit administratif

    By: Son Duong
    P1- CH1 - S1 - 1°: Les normes supra-législtatives : Constitution, P1- CH1 - S 1 - 2° : les normes internationales, P1- CH1 - S1 - 3° : Les normes supra-législtatives : Le droit de l'union européenne ...
    5
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    1
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  • 4. Droit fiscal
    4. Droit fiscal

    4. Droit fiscal

    By: Puybareau Yohan
    2.1.1. Droit fiscal et impôt, 2.1.2. Jargon fiscal, 2.2. Les sources du droit fiscal ...
    69
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  • Les institutions de l'UE
    Les institutions de l'UE

    Les institutions de l'UE

    By: Loïc FZK
    1. Les dates clefs, 2. Les actes de l'Union européenne, 3. Le droit de l'Union européenne ...
    10
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  • Droit Des Affaires
    Droit Des Affaires

    Droit Des Affaires

    By: Robin Qlf
    Chapitre 2 Les Responsabilités, Chapitre 4 Aperçu Des Droits Des Societés, Chapitre 3 Le Contrat ...
    6
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  • S2 - DROIT DES ASSURANCES
    S2 - DROIT DES ASSURANCES

    S2 - DROIT DES ASSURANCES

    By: Marie D'Almeida
    Introduction, Chapitre 1 - Les sources du droit des assurances, Chapitre 2 - Règles générales ...
    9
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  • TS exam final
    TS exam final

    TS exam final

    By: Mégane Brochu
    Cours 10 - Le crime comme «problème social», Cours 11 - Le renvoi au système pénal, Cours 12 - Surveillance et contrôle social ...
    4
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  • Module 1
    Module 1

    Module 1

    By: Thomas Ketchell
    L'environment Bancaire, Le droit contractuel, Fondements de la legislation bancaire ...
    5
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  • Stage SCDB
    Stage SCDB

    Stage SCDB

    By: kewan kewan
    CRM, CAS CONCRET, CPSS ...
    26
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  • Finances publiques
    Finances publiques

    Finances publiques

    By: Emma shea
    ✔️Chapitre introductif - le consentement à l'impôt, ✔️Chapitre 1 - partie 1 (la notion de LF), ✔️Chapitre 1 - partie 2 (Les grands principes budgétaires) ...
    10
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  • Assurance Accident
    Assurance Accident

    Assurance Accident

    By: Victoria Emy
    Notion d'accident, Script 2 - LAMA à la LAA, Script 3 - Les assureurs ...
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  • Droit des sociétés
    Droit des sociétés

    Droit des sociétés

    By: Côme Lepers
    C1-Le régime juridique des apports, Intro, C1 - Prohibition des clauses léonines ...
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  • Introduction historique au droit
    Introduction historique au droit

    Introduction historique au droit

    By: Gaby Blin
    Antiquité : droit romain - l'ancien droit romain, Antiquité : droit romain - le droit classique romain
    2
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  • Histoire Du Droit Pénal
    Histoire Du Droit Pénal

    Histoire Du Droit Pénal

    By: Ines T
    République Romaine, L’empire Romain, Royaume Francs ...
    9
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  • DA
    DA

    DA

    By: Catherine 13
    Le statut du JA (LA JUSTICE ADMINISTRATIVE), L'organisation du JA (LA JUSTICE ADMINISTRATIVE), La compétence du JA (JUSTICE ADMINISTRATIVE) ...
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  • Propriété Intellectuelle
    Propriété Intellectuelle

    Propriété Intellectuelle

    By: Noelya Durand
    Le Droit Auteur, Le Droit Des Brevets, Le Droit Des Marques ...
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  • Santé publique
    Santé publique

    Santé publique

    By: emma oliosi
    Item 7 - Droits individuels et collectifs du patient, Item 320 - Analyser et utiliser les resultats des etudes cliniques, Item 13 - Demarche qualité et evaluation des pratiques ...
    25
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  • INS DISCIPLINE
    INS DISCIPLINE

    INS DISCIPLINE

    By: Baptiste Dalençon
    Titre 1 - Les sanctions, Titre 2 - Modalités d'application et suivi des dossiers disciplinaires, Titre 3 - Le droit de recours ...
    11
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  • Histoire Chapitre 4
    Histoire Chapitre 4

    Histoire Chapitre 4

    By: Camille Landry
    Le Statut Politique Du Québec Au Sein Du Canada, Les Droits Des Autochtones, La Participation Du Canada A Quelques Organisations ...
    7
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  • aqa a-level french vocab
    aqa a-level french vocab

    aqa a-level french vocab

    By: Lauren Hingley
    module 12 - la politique et l'immigration, module 1 - la famille en voie de changement, module 2 - la cybersociété ...
    12
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