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  • finance public
    finance public

    finance public

    By: life org
    Chapitre I: Finances publiques et l’évolution historiques, Chapitre II: Le droit budgétaire, Chapitre III: le processus d’élaborations du projet de loi de finance.
    3
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    47
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  • Histoire p.108-112 (1867-1896)
    Histoire p.108-112 (1867-1896)

    Histoire p.108-112 (1867-1896)

    By: Nicky Vo
    Le féderalisme ébranlé: Motifs et contexte, Le féderalisme ébranlé: Centralisation VS autonomie provinciale, Le féderalisme ébranlé: La question du droit de désaveu ...
    5
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    15
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    1
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  • ACT-3001 Législation et responsabilité pro
    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    By: Olivier Martineau
    Semaine 1 - Source du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative, et jugements ...
    7
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  • Psychologie de l'enfant
    Psychologie de l'enfant

    Psychologie de l'enfant

    By: Nadia Frade
    (1) Contexte fondateur de la psychologie, (2) Théories classiques en psychologie, (3) Le développement de l'enfant selon Piaget ...
    10
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  • UE 14 : SSH
    UE 14 : SSH

    UE 14 : SSH

    By: Arthur Harutyunyan
    Santé Numérique 1, Santé Numérique 2, IVG, IMG, DPN ...
    14
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    204
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  • Work
    Work

    Work

    By: Laura Antonakis
    FICHE 00 - GENERAL, FICHE 02 - La Separation Des Pouvoirs, FICHE 01 - Les Collectivités territoriales ...
    8
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    220
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    1
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  • Relation internationale
    Relation internationale

    Relation internationale

    By: Axelle Piel
    Chapitre 1Section 1. La place centrale de l’État, sujet originaire du droit international public, Chapitre 2, Chapitre 3 ...
    6
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  • Pénal II
    Pénal II

    Pénal II

    By: Sophie Gagnon
    Présomption d'innocence, L'enquête policière et la collecte de preuve, Droit de la personne arrêtée ou détenue ...
    8
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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

    Droit Immobilier

    By: Ethan Pinson
    THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété ...
    22
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  • UE0-SOINS
    UE0-SOINS

    UE0-SOINS

    By: Juliette Brès-Lefebvre
    Valeurs de la profession et les savoirs, Les rôles et les mandas de l'OIIQ, Préjudice, les droits des patients, la confidentialité, le consentement et les médias sociaux et pratique infirmière ...
    4
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  • Droit de la propriété intellectuelle
    Droit de la propriété intellectuelle

    Droit de la propriété intellectuelle

    By: Julie-Alexandra Savard
    Le droit d'auteur: origine, notion d'oeuvre, objet et critères de protection, Le droit d'auteur: Les droits exclusifs conférés par la loi, droits moraux et économiques, Le droit d'auteur: cession et licences, violation du droit d'auteur ...
    6
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  • French Topic Knowledge
    French Topic Knowledge

    French Topic Knowledge

    By: Ben Lilly
    Les aspects positifs d'une société diverse - Y13 Topic, Quelle vie pour les marginalisés? - Y13 Topic, Comment on traite les criminels - Y13 Topic ...
    16
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    196
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  • ARBITRAGE D'INVESTISSMENT
    ARBITRAGE D'INVESTISSMENT

    ARBITRAGE D'INVESTISSMENT

    By: Anaelle Sebag
    INTRO, LE REGLEMENT DES DIFFERENDS EN MATIERE D'INVESTISSEMENT, LE DROIT APPLICABLE À L’ARBITRAGE D’INVESTISSEMENT ...
    11
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  • Pouvoirs et devoirs de la police
    Pouvoirs et devoirs de la police

    Pouvoirs et devoirs de la police

    By: Yves Sheppard
    Chapitre 2: La typologie des infractions pénales et quelques-unes de leurs caractéristiques, Chapitre 3: Pouvoirs, devoirs et droits des policiers, Chapitre 4: Notions des motifs ...
    19
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    410
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  • DROIT DE LA FAMILLE
    DROIT DE LA FAMILLE

    DROIT DE LA FAMILLE

    By: Svjetlana Krstic
    Chapitre 1 - Les Droits De Le dans Dans Le Système Juridique Suisse, Chapitre 2 - Le Droit A L’enfant
    2
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    21
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  • sex1183 fin de session
    sex1183 fin de session

    sex1183 fin de session

    By: Clémence Beaumier
    Les mouvements des femmes, Contraception, L'avortement ...
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  • Introduction historique au droit
    Introduction historique au droit

    Introduction historique au droit

    By: Gaby Blin
    Antiquité : droit romain - l'ancien droit romain, Antiquité : droit romain - le droit classique romain
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  • Philoooo
    Philoooo

    Philoooo

    By: Zoé Gyry
    Révolution scientifique, Les origines Animales De L’homme, Les aimaux ont-ils des droits ? ...
    4
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  • French Vocab A Level
    French Vocab A Level

    French Vocab A Level

    By: Bridget Majmudar
    1.1 L'enrichissement Dû À La Mixité Ethnique, 1.2 Diversité, Tolérance Et Respect, 1.3 Un Apprentissage Pour La Vie ...
    11
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  • Politique
    Politique

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    By: Raphael Jean
    axe gauche-droite, L'état, nation et souveraineté ...
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  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: furkan TANRIVERDI
    Distinction Meuble Immeuble, Les classifications accessoires?, Section I - les conditions d’existences de la possession ...
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  • Droit de la Famille
    Droit de la Famille

    Droit de la Famille

    By: Camille VICTORIN-CLITANDRE
    INTRO Droit de la Famille, Notion et Evolution de la famille, Protection de la famille ...
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  • L1-S2 Droit
    L1-S2 Droit

    L1-S2 Droit

    By: Cyril NON
    Le Parlement, Pouvoir Juridique, Administrations Publiques ...
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  • MarKom (1142)
    MarKom (1142)

    MarKom (1142)

    By: Otis Birdy
    Module 1 – Bases du Marketing, Module 1 – Marketing Stratégique, Module 1 – Stratégie Digitale ...
    59
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  • Droit pénal I
    Droit pénal I

    Droit pénal I

    By: Issita Asma Abouna
    La peine, Les sources du droit pénal, Le contrôle de constitutionnalité ...
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  • Droit des obligations
    Droit des obligations

    Droit des obligations

    By: Jade Brand
    L'execution des obligations, fondement du droit des obligations, formation du contrat ...
    9
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  • Droit pénal général (moi)
    Droit pénal général (moi)

    Droit pénal général (moi)

    By: Véronique Hardy
    Un peu de vocabulaire, Le droit pénal et ses sources, L'organisation judiciaire ...
    5
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  • Droit Social
    Droit Social

    Droit Social

    By: Ines T
    Caracteristiques Du Droit Du Travail, Le Salarié, L’établissement de la relation contractuelle ...
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  • droit des entreprises en difficulté
    droit des entreprises en difficulté

    droit des entreprises en difficulté

    By: lohann GRD
    évolution du droit des entreprises en difficulté, procédure d'alerte, mandat ad hoc & conciliation ...
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  • droit SP
    droit SP

    droit SP

    By: Andrea Hernández
    1 intro au droit, 2 organisation du systeme de sante, 3 droits et obligations des acteurs santé ...
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