OSPEX

Question 1

OSPEX - De quand date l’OSPEX?

Answer 1

25.11.2015

état 14.02.2017

vigueur 20.04.2016

Question 2

OSPEX - Quelle directive est la base pour les matériels Ex?

Answer 2

ATEX 95

Question 3

OSPEX - Champ d’application?

Answer 3

• appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosibles
• dispositifs de sécurité, de contrôle et de réglage qui ne sont pas destinés à être utilisé en atmosphères explosibles mais qui sont nécessaires ou utiles au fonctionnement sûr de ceux-ci
• composant qui doivent être incorporés dans les appareils et systèmes listés en premiers

Question 4

OSPEX - Exigences quant à la sécurité?

Answer 4

Les prduit installés et entretenus de façon appropriées ne doivent mettre en danger ni les personnes ni les choses lors d’une utilisation conforme

Question 5

OSPEX - Quelles sont les exigences essentielles?

Answer 5

• les produits ne peuvent être mis à disposition sur le marché que s’ils répondent aux exigences essebtielles de la directive UE ATEX
• les informations suivantes doivent être sur le produit, l’emballage ou la notice:
  . numéros de type/lot/série ou autre qui permette son identification
  . nom/nom commercial/marque du fabricant
  . adresse de contact

Question 6

OSPEX - Obligations de l’opérateur économique?

Answer 6

• pouvoir présenter une déclaration de conformité
• la conserver à disposition durant 10 ans
• pouvoir présenter si besoin un dossier technique
• joindre au produit une notice et copie de la déclaration de conformité

Question 7

OSPEX - Comment traiter la mise à disposition sur le marché de produits usagés?

Answer 7

• produit non modifié : OK si OK à leur mise sur le marché
• si première fois mis sur le marché suisse : comme si produit neuf
• si produit transformé à des points essentiels : comme si prduit neuf

Question 8

OSPEX - Comment se passe la surveillance du marché?

Answer 8

par l’organe de contrôle:

• sondages et selon les doutes
• obtention auprès des opérateurs économique dans le délai imparti de toutes les info nécessaires

par les opérateurs économoiques:

• sondages et selon doutes
• si problème => mesures + information à l’organe de contrôle (si les risques l’exigent)

Question 9

OSPEX - Compétences de l’organe de contrôle?

Answer 9

Afin d’établir la conformité:

• obtention de tous documents/informations nécessaires
• prélever des échantillon
• pénétrer dans les locaux
• ordonner des essai du produit si:
  . documents pas remis dans les délais
  . conformité pas claire avec les info disponibles
  . doute sur la conformité

Question 10

OSPEX - Que se passe-t-il s’il y a non conformité?

Answer 10

l’organe prend des mesures.