Zonage

Question 1

Types de zonage 5 vite vite

Answer 1

1. Résidentiel
2. Commerciale
3. Industrielle
4. Agricole
5. Institutionnelle

Question 2

Pourquoi il y a différent type de zonage

Answer 2

Pour controler l’usage

Autrement ça serais n’importe quoi des maison a coter de gratte ciel ect

Question 3

Vérifier si un droit aquis est transférable au prochain acheteur

Answer 3

Ont parle pas de cervitude ( la cervitude a reste )

Question 4

Documents que ont pourrais nous demander

Answer 4

1. Les soumission ou facture des travaux
2. Les beaux
3. Le certificat de localisation
4. Le permis pour un agrandissement ou ajout de piscine
5. La conformité des instalation septiques ou analyse d’eau
6. Les résultat de tests spécialisés ( radon, pyrite, ocre ferreuse ect )

7 évaluation environnementales