- decks
- flashcards
- learners
Decks in this class (16)
Pa
Quel est le but de l activite de ...,
Quels sont les trois arrets du co...,
Quel arret du cc tempere l arret ...
32
cards
Dialogue Des Juges
Quels sont les trois arrets marqu...,
Quels arrets affirment l incompet...,
Quels sont les 3 decisions confer...
23
cards
DP M1
A quelle date le ce recoit il sa ...,
Quelle est la date de creation de...,
Date de la 1ere election des cons...
44
cards
Service Public
Quels sont les trois arrets defin...,
Quelles sont les deux conceptions...,
Qu est ce que la theorie des fonc...
45
cards
La Regulation
Quelles sont les 3 conceptions de...,
Quelle notion permet de voir la r...,
Quelles sont les 5 grandes questi...
39
cards
Droit international
Comment etait anciennement denomm...,
Qu est ce que la conception duali...,
Qu est ce que le monisme en di 3
14
cards
La fonction publique
De quand date la codification des...,
Quelle est la situation des fonct...,
Combien y a t il d agents de la f...
40
cards
Articulation des normes
Qu est ce que la theorie du lit d...,
Que dit georges vedel sur la cons...,
Que dit le professeur louis favor...
27
cards
La Constitution
Quel est le titre i de la constit...,
Quel est le titre ii de la c 2,
Quel est le titre iii de la c 3
17
cards
Arrets Divers
Quelle decision du cc conferent a...,
Dans quelle decision le cc distin...
2
cards
La commande publique
Que represente la commande publiq...,
Blank 2
2
cards
Juridiction Administrative Et Controle De L’Etat
Qui a dit juger l administration ...,
Quelle loi marque le passage d un...,
Quelle decision du conseil consti...
71
cards
La citoyenneté administrative
Que disait leon blum dans ses con...,
Quel arret indique que les usager...,
Dans quelle situation les usagers...
6
cards
Les propriétés publiques
Quel article du cgi dispose que l...,
Que comprend le domaine maritime ...,
Quelles sont les trois etapes de ...
58
cards
La commande publique
Quelle part du pib represente les...,
Que dit l article l1 du code de l...,
De quand date la premiere command...
22
cards
Laïcité CE
Blank 1
1
cards
More about
Droit public
- Class purpose General learning
The creator of this class did not yet add a description for what is included in this class.
How studying works.
Brainscape's adaptive web mobile flashcards system will drill you on your weaknesses, using a pattern guaranteed to help you learn more in less time.
Add your own flashcards.
Either request "Edit" access from the author, or make a copy of the class to edit as your own. And you can always create a totally new class of your own too!
What's Brainscape anyway?
Brainscape is a digital flashcards platform where you can find, create, share, and study any subject on the planet.
We use an adaptive study algorithm that is proven to help you learn faster and remember longer....
