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  • Economie gestion
    Economie gestion

    Economie gestion

    By: Camille ZUGMEYER
    M1S1 L'organisation de l'entreprise, M1S2 Classification des organisations, M1S3 Les structures d'organisation ...
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  • DRT100 - Obligations 1
    DRT100 - Obligations 1

    DRT100 - Obligations 1

    By: Marianne Lecompte
    Jugements, Formation d'un contrat, Les vices du consentement ...
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  • Droit des Obligations
    Droit des Obligations

    Droit des Obligations

    By: Angelique M
    Articles, Midterm, Contract Definitions ...
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  • [CNOSF] 06. Droit du Travail partie 2
    [CNOSF] 06. Droit du Travail partie 2

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    By: david geneste
    1. Clauses et rémunérations, 2. Le temps de travail, 3. Les congés ...
    12
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  • S3 - Droit Des Obligations
    S3 - Droit Des Obligations

    S3 - Droit Des Obligations

    By: Charlotte Lancrenon
    Introduction Au Droit Des Obligations, 1- L’acte Juridique, La Formation Du Contrat- La Phace De Négoc ...
    17
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  • Droit des contrats
    Droit des contrats

    Droit des contrats

    By: Julie-Alexandra Savard
    Notions préliminaires, La définition, la formation et la validité de la vente, Contrats préalables à la vente ...
    22
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  • X Droit des obligations (contrats)
    X Droit des obligations (contrats)

    X Droit des obligations (contrats)

    By: Bertille Bras
    Intro : obligation, contrat, évolution et principes, Intro : Evolution et principes du droit des contrats, Partie 1, Titre 2, Ch 3: Contenu du contrat, Sections préliminaires (p.38 à 41) ...
    16
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  • 1. Gestion juridique, fiscale et sociale
    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

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    By: Clément Lallemand
    1. Négociation et formation du contrat, 2. Conditions de validité du contrat, 3. Force obligatoire et effet relatif du contrat ...
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  • Les Contrats Spéciaux
    Les Contrats Spéciaux

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    By: Ines T
    Les Elements D’identification De La Vente, Formation Du Contrat De Vente, Les Effets Du Contrat De Vente ...
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  • CEJM Thème 5 - Les mutations du travail
    CEJM Thème 5 - Les mutations du travail

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    By: Jeanne Delpierre
    Les principales tendances du marché du travail, L'action des pouvoirs publics sur le marché du travail, La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) ...
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  • droit
    droit

    droit

    By: Lopes Jade
    la formation du contrat 1, Methode, La Rupture Du CDI 7 ...
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  • Droit Civil 1 Leveneur
    Droit Civil 1 Leveneur

    Droit Civil 1 Leveneur

    By: Amin Oliai-shirazi
    La formation du contrat, La nouvelle présentation du contenu du contrat, Les conditions de forme du contrat ...
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  • UE14 S7
    UE14 S7

    UE14 S7

    By: Romain Bodart
    Droit Des Malades, Nomenclature, affichages obligatoires et pubs ...
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  • Gestion Juridique fiscale et sociale
    Gestion Juridique fiscale et sociale

    Gestion Juridique fiscale et sociale

    By: Clément Leboucher
    Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise ...
    30
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  • DROIT
    DROIT

    DROIT

    By: mattéo reis
    DROIT, La formation du contrat de société, La naissance de la personne morale ...
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  • Droit Social
    Droit Social

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    By: Kenjy C&T
    Partie 1: Introduction droit social, Partie 1: Conclusion du contrat de travail, Partie 1: Les sources du droit du travail ...
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  • S3 droit civil des contrats
    S3 droit civil des contrats

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    By: Inès Hutma
    intro, P1T1 la conclusion du contrat, P1T2C1 conditions de validité ...
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  • Eco Droit
    Eco Droit

    Eco Droit

    By: Louen Baudet
    DOSSIER 4 - CONTRAT, DOSSIER 6- LES MODES DE CONSOMMATION, DOSSIER 7- PROTEGER LE CONSOMMATEUR ...
    7
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  • Droit Des Obligations Livre 1
    Droit Des Obligations Livre 1

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    By: Omaïma Kateb
    Chapitre 1 La Notion De Contrat, Intro, Chapitre 1 notion de contrat bis ...
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  • [FIFA] 02. RSTJ
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    By: david geneste
    1. Statut du joueur, 2. Enregistrement, Transfert et CIT, 3. Stabilité Contractuelle ...
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  • UE1.1 - Droit des contrats
    UE1.1 - Droit des contrats

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    By: Alexia Ah
    Négociation et formation des contrats, Les conditions de validité d'un contrat, Force obligatoire et effet relatif du contrat ...
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  • OBLIG
    OBLIG

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    By: Alix Voillemin
    Formation du contrat, Preuve, Consentement ...
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  • Droit
    Droit

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    By: Diel Moukagni
    Responsabilité civile délictuelle, Droit Concurrence, Pratiques anticoncurentielles ...
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  • Contrats Spéciaux 2
    Contrats Spéciaux 2

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    By: Mad31 Pobokova
    Les Agents Immobiliers, La Formation Du Mandat, L'exécution Du Contrat De Mandat : Ses Effets
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  • DRT1700 OBLIG
    DRT1700 OBLIG

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    By: rock doodlene
    Theme 1 Intro générale, Theme 5, Theme 7 Respos Civile ...
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  • Droit du travail
    Droit du travail

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    By: Chloé PINON
    Introduction, Chapitre préliminaire : Les sources du DT, Chapitre 1 : L'existence du contrat de travail ...
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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

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    By: Ethan Pinson
    THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété ...
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  • E. Ressources Humaines
    E. Ressources Humaines

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    By: Karine Corbin
    1.1 La notion d'organisation, 1.2. La structure et le style de direction d'une organisation, 1.3. La dynamique des organisations du secteur sanitaire et social ...
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  • Droit
    Droit

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    By: Evelyne Kch
    Chapitre 1 : Formation du contrat de travail, Chapitre 2 : Les différentes formes du contrat de travail, Chapitre 3 : Le contenu du contrat de travail ...
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  • Droit des Affaires
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    Droit des Affaires

    By: Amin Oliai-shirazi
    TD 1 : La société et ses concurrentes, TD 2 : Le contrat de société, TD 3 : L’« entreprise commune » ...
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