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  • 3o: DROIT ADMIN
    3o: DROIT ADMIN

    3o: DROIT ADMIN

    By: A B
    TD 1, TD 2, TD 3...
    49
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  • Economie gestion
    Economie gestion

    Economie gestion

    By: Camille ZUGMEYER
    M1S1 L'organisation de l'entreprise, M1S2 Classification des organisations, M1S3 Les structures d'organisation...
    48
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    2,029
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  • Fondamentaux du droit
    Fondamentaux du droit

    Fondamentaux du droit

    By: Natacha Lebois
    le contrôle de constitutionnalité, Les juridictions judiciaires (pas complet), juridictions administratives (pas complet)...
    53
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  • DRT100 - Obligations 1
    DRT100 - Obligations 1

    DRT100 - Obligations 1

    By: Marianne Lecompte
    Jugements, Formation d'un contrat, Les vices du consentement...
    13
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  • Droit des Obligations
    Droit des Obligations

    Droit des Obligations

    By: Angelique M
    Articles, Midterm, Contract Definitions...
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  • S3 - Droit Des Obligations
    S3 - Droit Des Obligations

    S3 - Droit Des Obligations

    By: Charlotte Lancrenon
    Introduction Au Droit Des Obligations, 1- L’acte Juridique, La Formation Du Contrat- La Phace De Négoc...
    17
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  • Droit des contrats
    Droit des contrats

    Droit des contrats

    By: Julie-Alexandra Savard
    Notions préliminaires, La définition, la formation et la validité de la vente, Contrats préalables à la vente...
    22
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    292
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  • 1. Gestion juridique, fiscale et sociale
    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    By: Clément Lallemand
    1. Négociation et formation du contrat, 2. Conditions de validité du contrat, 3. Force obligatoire et effet relatif du contrat...
    61
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  • X S3 Droit des obligations (contrats)
    X S3 Droit des obligations (contrats)

    X S3 Droit des obligations (contrats)

    By: Bertille Bras
    Intro : obligation, contrat, évolution et principes, Intro : Evolution et principes du droit des contrats, Partie 1, Titre 2, Ch 3: Contenu du contrat, Sections préliminaires (p.38 à 41)...
    16
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    197
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  • CEJM Thème 5 - Les mutations du travail
    CEJM Thème 5 - Les mutations du travail

    CEJM Thème 5 - Les mutations du travail

    By: Jeanne Delpierre
    Les principales tendances du marché du travail, L'action des pouvoirs publics sur le marché du travail, La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC)...
    9
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  • Les Contrats Spéciaux
    Les Contrats Spéciaux

    Les Contrats Spéciaux

    By: Ines T
    Les Elements D’identification De La Vente, Formation Du Contrat De Vente, Les Effets Du Contrat De Vente...
    13
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  • Droit Civil 1 Leveneur
    Droit Civil 1 Leveneur

    Droit Civil 1 Leveneur

    By: Amin Oliai-shirazi
    La formation du contrat, La nouvelle présentation du contenu du contrat, Les conditions de forme du contrat...
    8
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  • Gestion Juridique fiscale et sociale
    Gestion Juridique fiscale et sociale

    Gestion Juridique fiscale et sociale

    By: Clément Leboucher
    Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise...
    30
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  • 3o: DROIT CIVIL
    3o: DROIT CIVIL

    3o: DROIT CIVIL

    By: A B
    TD1, T1: INTRO AU DT DES OBLIGATIONS, T2: INTRO AU DT DES CONTRATS...
    47
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  • UE14 S7
    UE14 S7

    UE14 S7

    By: Romain Bodart
    Droit Des Malades, Nomenclature, affichages obligatoires et pubs...
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  • DROIT
    DROIT

    DROIT

    By: mattéo reis
    DROIT, La formation du contrat de société, La naissance de la personne morale...
    7
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  • Eco Droit
    Eco Droit

    Eco Droit

    By: Louen Baudet
    DOSSIER 4 - CONTRAT, DOSSIER 6- LES MODES DE CONSOMMATION, DOSSIER 7- PROTEGER LE CONSOMMATEUR...
    7
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  • Droit Social
    Droit Social

    Droit Social

    By: Kenjy C&T
    Partie 1: Introduction droit social, Partie 1: Conclusion du contrat de travail, Partie 1: Les sources du droit du travail...
    68
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  • Examen théorique OIQ
    Examen théorique OIQ

    Examen théorique OIQ

    By: Jonathan Roy
    1.1.1 - Système professionnel québécois, 1.1.2 - Les ordres professionnels et l'Ordre, 1.1.3 - Engagement social de l'ingénieur...
    40
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  • UE1.1 - Droit des contrats
    UE1.1 - Droit des contrats

    UE1.1 - Droit des contrats

    By: Alexia Ah
    Négociation et formation des contrats, Les conditions de validité d'un contrat, Force obligatoire et effet relatif du contrat...
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  • Droit Des Obligations Livre 1
    Droit Des Obligations Livre 1

    Droit Des Obligations Livre 1

    By: Omaïma Kateb
    Chapitre 1 La Notion De Contrat, Intro, Chapitre 1 notion de contrat bis...
    7
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  • 3o: DROIT DES AFFAIRES
    3o: DROIT DES AFFAIRES

    3o: DROIT DES AFFAIRES

    By: A B
    INTRO-OBJET DROIT AFFAIRES, INTRO-SOURCES DROIT AFFAIRES, P1.1: DIFFERENTES ENTREPRISES...
    35
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  • S3 droit civil des contrats
    S3 droit civil des contrats

    S3 droit civil des contrats

    By: Inès Hutma
    intro, P1T1 la conclusion du contrat, P1T2C1 conditions de validité...
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  • OBLIG
    OBLIG

    OBLIG

    By: Alix Voillemin
    Formation du contrat, Preuve, Consentement...
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Diel Moukagni
    Responsabilité civile délictuelle, Droit Concurrence, Pratiques anticoncurentielles...
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  • DRT1700 OBLIG
    DRT1700 OBLIG

    DRT1700 OBLIG

    By: rock doodlene
    Theme 1 Intro générale, Theme 5, Theme 7 Respos Civile...
    9
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  • Guide étude OIQ
    Guide étude OIQ

    Guide étude OIQ

    By: Bô Angélischan
    1.1 Module 1 - Les Acteurs Du Systemes Professionnel Quebecois, 1.1 Module 2 - Les ordres professionnels, 1.1 Module 3 - L’engagement Et Le Role De L’ingenieur...
    38
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  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Chloé PINON
    Introduction, Chapitre préliminaire : Les sources du DT, Chapitre 1 : L'existence du contrat de travail...
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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

    Droit Immobilier

    By: Ethan Pinson
    THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété...
    22
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  • E. Ressources Humaines
    E. Ressources Humaines

    E. Ressources Humaines

    By: Karine Corbin
    1.1 La notion d'organisation, 1.2. La structure et le style de direction d'une organisation, 1.3. La dynamique des organisations du secteur sanitaire et social...
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