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  • Droit de la propriété intellectuelle
    Droit de la propriété intellectuelle

    Droit de la propriété intellectuelle

    By: Julie-Alexandra Savard
    Le droit d'auteur: origine, notion d'oeuvre, objet et critères de protection, Le droit d'auteur: Les droits exclusifs conférés par la loi, droits moraux et économiques, Le droit d'auteur: cession et licences, violation du droit d'auteur ...
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  • Droit du Sport Partie 1
    Droit du Sport Partie 1

    Droit du Sport Partie 1

    By: david geneste
    1. Les possibilités de financement / Le Non-respect des conditions de bénéfice de l'agrément, 2. Obligation de création d'une société / les types de sociétés, 3. Les interdictions / La relation Asso & Soc sportives ...
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  • Cadres sociojuridiques
    Cadres sociojuridiques

    Cadres sociojuridiques

    By: catherine fortin
    LPJ, LSJPA, Le système d'éducation québécois ...
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  • LPD
    LPD

    LPD

    By: Michael Marti
    C1: Sources légales, C2: Définitions et acteurs (LPD 1-4), C3: Principes ...
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  • DRC 1507 - Devine l'article du Code
    DRC 1507 - Devine l'article du Code

    DRC 1507 - Devine l'article du Code

    By: Nadae Oukrid
    Cours 1 - Les droits, Cours 2 - Le sujet et l'objet de droit, Cours 3 - Les biens meubles et immeubles + les moyens d'acquisition de biens ...
    4
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  • FRENCH A2
    FRENCH A2

    FRENCH A2

    By: Rosa Ormrod
    Les aspects positifs d'une société diverse, General Vocab, Quelle vie pour les marginalisés? ...
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  • french vocab A2
    french vocab A2

    french vocab A2

    By: Amy Spearman
    Unité 1 les aspects positifs d'une société diverse, Unité 2 quelle vie pour les marginalisés, Unité 3 comment on traite les criminels ...
    4
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  • Droit civil de la famille
    Droit civil de la famille

    Droit civil de la famille

    By: Léa D
    Introduction 1 : Premières vues sur la famille, Introduction 2 : Les sources du droit de la famille, Partie 1 : Le couple ...
    4
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  • Espace Judiciaire Européen
    Espace Judiciaire Européen

    Espace Judiciaire Européen

    By: Ines T
    Le Droit Primaire Et L’EJE, Le Champ D’application De La Coopération Judiciaire En Matière Civile, Le Droit Processuel De L’UE ...
    8
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  • Psychologie de l'enfant
    Psychologie de l'enfant

    Psychologie de l'enfant

    By: Nadia Frade
    (1) Contexte fondateur de la psychologie, (2) Théories classiques en psychologie, (3) Le développement de l'enfant selon Piaget ...
    10
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  • Droit Constitutionnelle
    Droit Constitutionnelle

    Droit Constitutionnelle

    By: Chiara Teocchi
    Introduction générale, Leçon 2: Pouvoir Politique, État et droit, Leçon 3+4 Le constitutionnalisme libéral et le parlementarisme britannique ...
    10
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  • Droit des entreprises
    Droit des entreprises

    Droit des entreprises

    By: Yuuki_ Animes
    Chapitre 1 : Les sources du droit, Chapitre 2 : L'environnement juridique, Chapitre 3 : Les personnes ...
    10
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  • Enviro interne 2 - PHA-2051
    Enviro interne 2 - PHA-2051

    Enviro interne 2 - PHA-2051

    By: Nicolas Thibault-Roy
    Cours 1 - Le travail et vos droits (incomplet), Cours 2 - Types de responsabilités
    2
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  • Philosophie
    Philosophie

    Philosophie

    By: Pierre Gajan
    Le Sujet, Le Devoir, La Conscience ...
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  • 1. Gestion juridique, fiscale et sociale
    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    By: Clément Lallemand
    1. Négociation et formation du contrat, 2. Conditions de validité du contrat, 3. Force obligatoire et effet relatif du contrat ...
    61
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  • DRT2002 - Interprétation des lois et raisonnement juridique
    DRT2002 - Interprétation des lois et raisonnement juridique

    DRT2002 - Interprétation des lois et raisonnement juridique

    By: Maxime Leblanc
    Séance 01 - Le champ d'investigation du cours et sa nécessité : omniprésence de l'interprétation et le rôle des théories de l'argumentation, Séance 02 - La logique formelle et ses limites en matière de raisonnement juridique, Séance 03 - Au-delà de la logique formelle : l'argumentation en construction ...
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  • Bancaire
    Bancaire

    Bancaire

    By: Tom Jassumpa
    Introduction, Les sources du droit bancaire, Les tenants et aboutissants de la réglementation bancaire ...
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  • OIQ
    OIQ

    OIQ

    By: Deleted Deleted
    Mandat de l'ingénieur, Contrats de l'ingénieur, Analyse de l'ingénieur ...
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  • Droit public fondamental
    Droit public fondamental

    Droit public fondamental

    By: Issita Asma Abouna
    À quoi sert le droit (public), - La situation du droit public dans le paysage juridique ou dans le droit positif.:, La constitution ...
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  • Droit Des Biens
    Droit Des Biens

    Droit Des Biens

    By: Ines T
    Notion De Chose, Les Biens Type De Chose Appropriée, Le Droit De Propriété ...
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  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: furkan TANRIVERDI
    Distinction Meuble Immeuble, Les classifications accessoires?, Section I - les conditions d’existences de la possession ...
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  • French - Yr13 Vocab
    French - Yr13 Vocab

    French - Yr13 Vocab

    By: Sivali G
    Les aspects positifs d'une société diverse, Quelle vie pour les marginalisés?, Comment on traite les criminels ...
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  • Chapitre 14 Nouvelles Frontieres Nouveaux Territoires Et Limites De La Mondialisation
    Chapitre 14 Nouvelles Frontieres Nouveaux Territoires Et Limites De La Mondialisation

    Chapitre 14 Nouvelles Frontieres Nouveaux Territoires Et Limites De La Mondialisation

    By: Mickael RASOANARIVO
    La Chine: La Mer, La Puissance Et Le (non) Droit, Les Infos Clés Sur L’histoire Du Trafic De Drogues, Geopolitique Des Reseaux Sociaux
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  • Fondement du droit
    Fondement du droit

    Fondement du droit

    By: Émilie Peredo-Tessier
    Droit islamique, Droit Allemand, Droit Japonais ...
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  • Sociocriminologie final
    Sociocriminologie final

    Sociocriminologie final

    By: Suzie Thisdale
    Le crime comme problème social, Surveillance et contrôle social, Le renvoi au système pénal ...
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  • Droit De La Propriete Intellectuelle
    Droit De La Propriete Intellectuelle

    Droit De La Propriete Intellectuelle

    By: lohann GRD
    Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur ...
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  • TD 2 Civil
    TD 2 Civil

    TD 2 Civil

    By: Chiara Teocchi
    TD1 Existence des personnes physiques: l'enfant à naitre, TD2- l'identification de la personne: le nom, TD3- L'identification de la personne: le changement de sexe ...
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  • fondements du droit 1
    fondements du droit 1

    fondements du droit 1

    By: Megan Lemarbre
    Cours 1: introduction - feuillet de note #1, Cours 1: l’univers du droit, les origines du phénomène juridique - feuillet de note #2, Cours 2: les premières lois -feuillet de note #3 ...
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  • Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1
    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'encadrement juridique du Pv pol (Section 1), Le contrôle du Pv pol : le contrôle de constitutionnalité des lois (Section 2), La finalité de l'Etat de droit : La garantie des droits (Section 3)
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  • X Droit administratif
    X Droit administratif

    X Droit administratif

    By: Bertille Bras
    Arrêts, Ch. 1 : La juridiction administrative (+ intro), Ch. 2: La complexité de la juridiction administrative ...
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