Brainscape's Knowledge GenomeTM

Browse over 1 million classes created by top students, professors, publishers, and experts.


See full index

Learn Le Droit

Study Le Droit using smart web & mobile flashcards created by top students, teachers, and professors. Prep for a quiz or learn for fun!
Brainscape Certified flashcards
(0)
Decks
Flashcards
Learners
User Generated flashcards
(30)
Decks
Flashcards
Learners
  • Droit du Travail partie 2
    Droit du Travail partie 2

    Droit du Travail partie 2

    By: david geneste
    1. Clauses et rémunérations, 2. Le temps de travail, 3. Les congés ...
    13
    Decks
    256
    Flashcards
    2
    Learners
  • Procédure et preuve en droit criminel PARTIE 1
    Procédure et preuve en droit criminel PARTIE 1

    Procédure et preuve en droit criminel PARTIE 1

    By: Mariska Dasciné
    Charte Canadienne Des Droits et Libertés, Introduction et rappel, Fouilles, perquisitions et saisies ...
    7
    Decks
    191
    Flashcards
    9
    Learners
  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: Gabrielle Guénette
    Cours 1-3-4, Cours 5 - Principes généraux du droit pénal et droit criminel, Cours 6 - Le procès criminel et les voies de recours
    3
    Decks
    157
    Flashcards
    10
    Learners
  • Article CBE
    Article CBE

    Article CBE

    By: Marie DORKENOO
    Droit des brevets, Demande de brevet EP, Procédure jusqu'à la délivrance ...
    8
    Decks
    93
    Flashcards
    1
    Learner
  • Contentieux social
    Contentieux social

    Contentieux social

    By: Manon Gibot
    Introduction : les sources de contentieux du droit du travail, La notion de contrat de travail, La répartition du contentieux entre le CPH et les autres juridictions ...
    17
    Decks
    503
    Flashcards
    1
    Learner
  • Speaking assessment
    Speaking assessment

    Speaking assessment

    By: Louis Garrington
    Le droit de vote, le volontariat
    2
    Decks
    18
    Flashcards
    1
    Learner
  • philosophie
    philosophie

    philosophie

    By: Alice Morange
    def, art, technique ...
    14
    Decks
    139
    Flashcards
    1
    Learner
  • ECOPOL
    ECOPOL

    ECOPOL

    By: Sarah Dries
    Droit du travail, Le budget des ménages et la problématique du surendettement, Le travail salarié et le calcul des salaires ...
    11
    Decks
    97
    Flashcards
    1
    Learner
  • A-Level French Vocabulary
    A-Level French Vocabulary

    A-Level French Vocabulary

    By: Freya Greenslade
    1.1 - L'enrichissement dû à la mixité ethnique (VOCABULAIRE), 1.2 - Diversité, tolérance et respect (VOCABULAIRE), 1.3 - Diversité - un apprentissage pour la vie (VOCABULAIRE) ...
    18
    Decks
    1,937
    Flashcards
    3
    Learners
  • Troubles acquis
    Troubles acquis

    Troubles acquis

    By: Rose-Anne Gouin
    Types d'aphasie, Étiologies, Sémiologie et glossaire aphasique 1 ...
    18
    Decks
    652
    Flashcards
    11
    Learners
  • S3- Droi Administratift
    S3- Droi Administratift

    S3- Droi Administratift

    By: Charlotte Lancrenon
    Chap 1 : La Soumission De L’administration À Des Règles De Droit, Chap 2 : Les Sources Des Règles Du Droit Applicables À L’administration- Le Recensement Des Sources, L’agencement Des Sources ...
    8
    Decks
    306
    Flashcards
    1
    Learner
  • S3 - Droit Des Obligations
    S3 - Droit Des Obligations

    S3 - Droit Des Obligations

    By: Charlotte Lancrenon
    Introduction Au Droit Des Obligations, 1- L’acte Juridique, La Formation Du Contrat- La Phace De Négoc ...
    17
    Decks
    353
    Flashcards
    2
    Learners
  • Sûretés / PC
    Sûretés / PC

    Sûretés / PC

    By: Tom Jassumpa
    Introduction sûretés, Titre I - Le contrat de cautionnement, Titre II - La mise en oeuvre du cautionnement ...
    12
    Decks
    221
    Flashcards
    1
    Learner
  • Famille
    Famille

    Famille

    By: Marie-Claude Guignard
    Lois et jurisprudence, Principes, Loi situation précise ...
    4
    Decks
    44
    Flashcards
    2
    Learners
  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: hermine auges
    droit subjectif et patrimoine, Le droit des personnes: la personnalité, Le droit de la personne: Les incapacités ...
    5
    Decks
    70
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit - Contrat de travail
    Droit - Contrat de travail

    Droit - Contrat de travail

    By: Marine GODART
    Contrats de travail, Rupture du contrat de travail (CDI), Le licenciement ...
    4
    Decks
    82
    Flashcards
    4
    Learners
  • Droit fiscal
    Droit fiscal

    Droit fiscal

    By: Bertille Bras
    Ch. 1 : La notion d'impôt (+ intro), Ch. 2 : Les sources du droit fiscal, Ch. 3 : Le système français d'imposition ...
    7
    Decks
    105
    Flashcards
    1
    Learner
  • Alexandra Flashcards
    Alexandra Flashcards

    Alexandra Flashcards

    By: Alexandra Pigny
    L'encadrement européen des finances publiques, Le budget de l'Union européenne, Définitions en droit public ...
    9
    Decks
    299
    Flashcards
    4
    Learners
  • INS Discipline
    INS Discipline

    INS Discipline

    By: GUERARD. PIERRE
    Les Sanctions, Le Droit De Recours, Retrait Définitif/temporaire Du BMC ...
    12
    Decks
    352
    Flashcards
    16
    Learners
  • Droit Administratif 1 Seillier
    Droit Administratif 1 Seillier

    Droit Administratif 1 Seillier

    By: Amin Oliai-shirazi
    Droit Administratif et les normes supremes, Trouver l’arrêt, Chapitre 2 : Les sources affaiblis ...
    10
    Decks
    140
    Flashcards
    7
    Learners
  • french - vocab
    french - vocab

    french - vocab

    By: océane εїз
    1.1 - l’enrichissement dû à la mixité ethnique, 1.2 - diversité, tolérance et respect, 1.3 - diversité ~ un apprentissage pour la vie ...
    17
    Decks
    921
    Flashcards
    1
    Learner
  • Histoire Du Droit
    Histoire Du Droit

    Histoire Du Droit

    By: Chanelle Melzani
    Seance 1 : Le Titulaire Du Pouvoir, Seance 2 : Les Lois Fondamentales, Seance 3 : Les Lois Fondamentales 2 ...
    10
    Decks
    141
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Baptiste L.
    La rupture conventionnelle, Le renouvellement du CDD, Le CDI de Chantier ...
    9
    Decks
    83
    Flashcards
    4
    Learners
  • Écologie et Environnement
    Écologie et Environnement

    Écologie et Environnement

    By: dakir hiba
    Cours 1: Introduction; quelques défauts.; dynamique de l'environnement physique, Chapitre 2 : la biosphère a une histoire, Chapitre 3: Les communautés ...
    13
    Decks
    626
    Flashcards
    13
    Learners
  • Français
    Français

    Français

    By: Jitka M
    Prépositions, Bartiméus, 01 Droit d'asile ...
    20
    Decks
    607
    Flashcards
    1
    Learner
  • CEDH
    CEDH

    CEDH

    By: Marielle Fabre
    Article 2, Garanties Accordees Par L'art 6.1, Règles générales garzntisssnt le droit à un procès équitable ...
    27
    Decks
    265
    Flashcards
    2
    Learners
  • Droit De La Prison
    Droit De La Prison

    Droit De La Prison

    By: Ines T
    Les Sources Du Droit De La Prison, L’organisation De La Prison, Le Droit Disciplinaire ...
    6
    Decks
    35
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit public
    Droit public

    Droit public

    By: nino nanik
    GAJA, GAJA constitution, Gaja droit international ...
    11
    Decks
    211
    Flashcards
    10
    Learners
  • Droit de la propriété intellectuelle
    Droit de la propriété intellectuelle

    Droit de la propriété intellectuelle

    By: Julie-Alexandra Savard
    Le droit d'auteur: origine, notion d'oeuvre, objet et critères de protection, Le droit d'auteur: Les droits exclusifs conférés par la loi, droits moraux et économiques, Le droit d'auteur: cession et licences, violation du droit d'auteur ...
    6
    Decks
    76
    Flashcards
    3
    Learners
  • Droit privé
    Droit privé

    Droit privé

    By: A B
    Leçon 1: premières vues sur le droit, Leçon 2: Identification des règles de droit, TD ...
    15
    Decks
    156
    Flashcards
    1
    Learner

Knowledge Genome

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2024 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions