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  • système juridique
    système juridique

    système juridique

    By: Stella-Rose Fernandes
    Qu'est -ce que le droit?, l'État et les sources du droit, un pays qui se tient sage ...
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  • PEN1. Droit Pénal Général
    PEN1. Droit Pénal Général

    PEN1. Droit Pénal Général

    By: Morgane C
    0. Plans des chapitres, 1. Les sources du droit pénal, 2. Le principe de légalité pénale ...
    21
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  • Finances publiques
    Finances publiques

    Finances publiques

    By: thomi rebri
    B - Le cadre conceptuel des finances publiques, B - Les finances publiques dans la comptabilité nationale, B - Le financement des dépenses publiques ...
    48
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  • DAFF
    DAFF

    DAFF

    By: Charlotte Lancrenon
    Intro- S1 : Du Droi Commercial Au Droit Des Affaires, Intro-S2 : Le Particularisme Du Droit Commericla Et Du Droit Des Affaires - Raisons Historiques, Intro S2 - Le Particularisme Du Droit Commercial Et Du Droit Des Affaires - Les Manifestations Juridiques ...
    10
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  • FRENCH
    FRENCH

    FRENCH

    By: Amalia Goldman
    Le droit de vote- VOCAB, Verbs, general vocab ...
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  • Amy, French a level
    Amy, French a level

    Amy, French a level

    By: Wen Hogg
    Random vocab, 1. La Famille, 2. La cyber-société ...
    34
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  • CIV1. Les Contrats
    CIV1. Les Contrats

    CIV1. Les Contrats

    By: Morgane C
    1. Les sources du droit civil, 2. Introduction au droit des obligations et des contrats, 3. Les pourparlers avant contrat ...
    6
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Fanny Abello
    Introduction, Partie 1 : Les Acteurs Du Droit Administratif, Les Collectivites Territoriales ...
    4
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  • Philo
    Philo

    Philo

    By: julie quin
    La conscience, L'inconscient, Autrui ...
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  • 4. Droit fiscal
    4. Droit fiscal

    4. Droit fiscal

    By: Puybareau Yohan
    2.1.1. Droit fiscal et impôt, 2.1.2. Jargon fiscal, 2.2. Les sources du droit fiscal ...
    69
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  • Law
    Law

    Law

    By: Nikolaï Magneron
    La règle de droit, Le pluralisme normatif, L'Etat source de droit ...
    6
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  • introduction au droit
    introduction au droit

    introduction au droit

    By: Megan Lemarbre
    Cours 1: Qu’est-ce que le droit, Cours 2: les fondements du droit et les systèmes juridiques, Cours 3: droit canadien et québécois -Powerpoint 3 ...
    5
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  • Droit des sociétés
    Droit des sociétés

    Droit des sociétés

    By: Lévi Paquet
    Le Droit de vote de l'associé, Les caractères du droit de vote, L'exercice du droit de vote ...
    13
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  • droit pénal
    droit pénal

    droit pénal

    By: gabrielle ehouarne
    cours 1, le droit pénal et ses sources, l'organisation judiciaire ...
    9
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  • Déviance, délinquance, criminalité
    Déviance, délinquance, criminalité

    Déviance, délinquance, criminalité

    By: Laurie Lamontagne
    Introduction au cours, L'École classique et l'École positiviste de droit pénal, L'École de Chicago et ses apports à la criminologie : le modèle de la désorganisation sociale ...
    10
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  • Fondement Du Droit
    Fondement Du Droit

    Fondement Du Droit

    By: Laurie Villeneuve
    Époque Romaine, Différents systèmes de droit, Le Québec: 2 traditions juridiques ...
    8
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  • POL141: Nations Unies
    POL141: Nations Unies

    POL141: Nations Unies

    By: judith marcoux
    Cours 1, Fonds et programmes, Cours 2 ...
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  • MK PHA-2051 - Environnement II
    MK PHA-2051 - Environnement II

    MK PHA-2051 - Environnement II

    By: Sabrine Khelifi
    Le travail et vos droits, Types de responsabilité, Gestion des risques / FARPOPQ ...
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  • french III | gr 12
    french III | gr 12

    french III | gr 12

    By: Charlene Yancey
    conjugating vouloir, pouvoir, & devoir, assign. | les desputes mere-fille: rien de plus normal!, les familles monoparentales (verbs & phrases - 1/2) ...
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  • DIDH
    DIDH

    DIDH

    By: Anaelle Sebag
    INTRO, LES GÉNÉRATIONS DE DROITS DE L’HOMME, LE RÔLE DES ORGANES DE PROTECTION INTERNATIONALE DES DH ...
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  • Speaking assessment
    Speaking assessment

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    By: Louis Garrington
    Le droit de vote, le volontariat
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  • neuropsychologie
    neuropsychologie

    neuropsychologie

    By: Frederique Lacoursiere
    chapitre 1: historique et concepts, cours 2: historique et concepts (suite), cours 3: intro + tableaux classiques en aphasie ...
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: Gabrielle Guénette
    Cours 1-3-4, Cours 5 - Principes généraux du droit pénal et droit criminel, Cours 6 - Le procès criminel et les voies de recours
    3
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  • Article CBE
    Article CBE

    Article CBE

    By: Marie DORKENOO
    Droit des brevets, Demande de brevet EP, Procédure jusqu'à la délivrance ...
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  • TD PP
    TD PP

    TD PP

    By: Charlotte Lancrenon
    TD 1 - Le Droit A Un Proces Equitable, TD 2 - Le Droit À Un Proces Équitble, TD 3 - La Charge De La Preuve ...
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  • Volet 2
    Volet 2

    Volet 2

    By: Katherine Lachance
    Cahier 1 : Les Lois Encadrants La Profession, Cahier 2 : éthique et déontologie, Cahier 3 : Notions élémentaires de droit pour les architectes ...
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  • ECOPOL
    ECOPOL

    ECOPOL

    By: Sarah Dries
    Droit du travail, Le budget des ménages et la problématique du surendettement, Le travail salarié et le calcul des salaires ...
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  • French Vocab Revision
    French Vocab Revision

    French Vocab Revision

    By: Sophie Taylor
    La Famille, La Cyber-société, Le Bénévolat ...
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  • Gestion Juridique fiscale et sociale
    Gestion Juridique fiscale et sociale

    Gestion Juridique fiscale et sociale

    By: Clément Leboucher
    Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise ...
    30
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  • French
    French

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    By: Deleted Deleted
    AS Topic 1 - La Famille en Voie de Changement, AS Topic 2 - La Cybersociete, AS Topic 3 - Le Role du Benevolat ...
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