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  • juridisch frans
    juridisch frans

    juridisch frans

    By: Maud De Wulf
    le marriage, le droit de biens (nl-fr)
    2
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    389
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    1
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  • X S5 Droit fiscal
    X S5 Droit fiscal

    X S5 Droit fiscal

    By: Bertille Bras
    Ch. 1 : La notion d'impôt (+ intro), Ch. 2 : Les sources du droit fiscal, Ch. 2 : Les sources du droit fiscal...
    10
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    109
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  • Droit des sociétés
    Droit des sociétés

    Droit des sociétés

    By: Lévi Paquet
    Le Droit de vote de l'associé, Les caractères du droit de vote, L'exercice du droit de vote...
    13
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    145
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  • Fondement 2
    Fondement 2

    Fondement 2

    By: Andrea Pop
    Le droit au miroir de l'histoire
    1
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    52
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  • introduction au droit
    introduction au droit

    introduction au droit

    By: Megan Lemarbre
    Cours 1: Qu’est-ce que le droit, Cours 2: les fondements du droit et les systèmes juridiques, Cours 3: droit canadien et québécois -Powerpoint 3...
    5
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    243
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  • french III | gr 12
    french III | gr 12

    french III | gr 12

    By: Charlene Yancey
    conjugating vouloir, pouvoir, & devoir, assign. | les desputes mere-fille: rien de plus normal!, les familles monoparentales (verbs & phrases - 1/2)...
    25
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    436
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    1
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  • système juridique
    système juridique

    système juridique

    By: Stella-Rose Fernandes
    Qu'est -ce que le droit?, l'État et les sources du droit, un pays qui se tient sage...
    4
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    127
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    2
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  • procédure fiscale non contentieuse
    procédure fiscale non contentieuse

    procédure fiscale non contentieuse

    By: Mathis Maurin
    leçon 1, le pvr de contrôle de l'admin, leçon 2: les fondements du contrôle fiscal, le cadre du droit de contrôle, Leçon 3: la nécessité des procédures...
    5
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    146
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  • DRT-099 (Intro au droit)
    DRT-099 (Intro au droit)

    DRT-099 (Intro au droit)

    By: Maïté Marcoux
    Titre 1- Le droit en tant que discipline, système et notions fondamentales, Titre 2- Les règles et la règle de droit, Titre 3 - Structuration du système juridique québécois et canadien...
    7
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    413
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Fanny Abello
    Introduction, Partie 1 : Les Acteurs Du Droit Administratif, Les Collectivites Territoriales...
    4
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    92
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  • French
    French

    French

    By: Deleted Deleted
    AS Topic 1 - La Famille en Voie de Changement, AS Topic 2 - La Cybersociete, AS Topic 3 - Le Role du Benevolat...
    12
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    1,774
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    1
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  • MK PHA-2051 - Environnement II
    MK PHA-2051 - Environnement II

    MK PHA-2051 - Environnement II

    By: Sabrine Khelifi
    Le travail et vos droits, Types de responsabilité, Gestion des risques / FARPOPQ...
    7
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    259
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  • Déviance, délinquance, criminalité
    Déviance, délinquance, criminalité

    Déviance, délinquance, criminalité

    By: Laurie Lamontagne
    Introduction au cours, L'École classique et l'École positiviste de droit pénal, L'École de Chicago et ses apports à la criminologie : le modèle de la désorganisation sociale...
    10
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    129
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  • neuropsychologie
    neuropsychologie

    neuropsychologie

    By: Frederique Lacoursiere
    chapitre 1: historique et concepts, cours 2: historique et concepts (suite), cours 3: intro + tableaux classiques en aphasie...
    14
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  • 4. Droit fiscal
    4. Droit fiscal

    4. Droit fiscal

    By: Puybareau Yohan
    2.1.1. Droit fiscal et impôt, 2.1.2. Jargon fiscal, 2.2. Les sources du droit fiscal...
    69
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    1
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  • Procédure et preuve en droit criminel PARTIE 1
    Procédure et preuve en droit criminel PARTIE 1

    Procédure et preuve en droit criminel PARTIE 1

    By: Mariska Dasciné
    Charte Canadienne Des Droits et Libertés, Introduction et rappel, Fouilles, perquisitions et saisies...
    7
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    191
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    9
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: Gabrielle Guénette
    Cours 1-3-4, Cours 5 - Principes généraux du droit pénal et droit criminel, Cours 6 - Le procès criminel et les voies de recours
    3
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  • OIQ
    OIQ

    OIQ

    By: Deleted Deleted
    Mandat de l'ingénieur, Contrats de l'ingénieur, Analyse de l'ingénieur...
    11
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  • Contentieux social
    Contentieux social

    Contentieux social

    By: Manon Gibot
    Introduction : les sources de contentieux du droit du travail, La notion de contrat de travail, La répartition du contentieux entre le CPH et les autres juridictions...
    17
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  • Law
    Law

    Law

    By: Nikolaï Magneron
    La règle de droit, Le pluralisme normatif, L'Etat source de droit...
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  • POL141: Nations Unies
    POL141: Nations Unies

    POL141: Nations Unies

    By: judith marcoux
    Cours 1, Fonds et programmes, Cours 2...
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  • DIDH
    DIDH

    DIDH

    By: Anaelle Sebag
    INTRO, LES GÉNÉRATIONS DE DROITS DE L’HOMME, LE RÔLE DES ORGANES DE PROTECTION INTERNATIONALE DES DH...
    11
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  • A-Level French Vocabulary
    A-Level French Vocabulary

    A-Level French Vocabulary

    By: Freya Greenslade
    1.1 - L'enrichissement dû à la mixité ethnique (VOCABULAIRE), 1.2 - Diversité, tolérance et respect (VOCABULAIRE), 1.3 - Diversité - un apprentissage pour la vie (VOCABULAIRE)...
    18
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  • OACIQ
    OACIQ

    OACIQ

    By: Marianne Parenteau
    Droit immobilier, Mathématiques immobilières, Loi sur le courtage immobilier...
    7
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    25
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  • S3 - Droit Des Obligations
    S3 - Droit Des Obligations

    S3 - Droit Des Obligations

    By: Charlotte Lancrenon
    Introduction Au Droit Des Obligations, 1- L’acte Juridique, La Formation Du Contrat- La Phace De Négoc...
    17
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    353
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  • Écologie et Environnement
    Écologie et Environnement

    Écologie et Environnement

    By: dakir hiba
    Cours 1: Introduction; quelques défauts.; dynamique de l'environnement physique, Chapitre 2 : la biosphère a une histoire, Chapitre 3: Les communautés...
    13
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    19
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  • S3- Droi Administratift
    S3- Droi Administratift

    S3- Droi Administratift

    By: Charlotte Lancrenon
    Chap 1 : La Soumission De L’administration À Des Règles De Droit, Chap 2 : Les Sources Des Règles Du Droit Applicables À L’administration- Le Recensement Des Sources, L’agencement Des Sources...
    8
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    306
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  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: hermine auges
    droit subjectif et patrimoine, Le droit des personnes: la personnalité, Le droit de la personne: Les incapacités...
    5
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    1
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  • Troubles acquis
    Troubles acquis

    Troubles acquis

    By: Rose-Anne Gouin
    Types d'aphasie, Étiologies, Sémiologie et glossaire aphasique 1...
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  • Article CBE
    Article CBE

    Article CBE

    By: Marie DORKENOO
    Droit des brevets, Demande de brevet EP, Procédure jusqu'à la délivrance...
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