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  • Droit public
    Droit public

    Droit public

    By: nino nanik
    GAJA, GAJA constitution, Gaja droit international ...
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  • Espace Judiciaire Européen
    Espace Judiciaire Européen

    Espace Judiciaire Européen

    By: Ines T
    Le Droit Primaire Et L’EJE, Le Champ D’application De La Coopération Judiciaire En Matière Civile, Le Droit Processuel De L’UE ...
    8
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  • Sûretés / PC
    Sûretés / PC

    Sûretés / PC

    By: Tom Jassumpa
    Introduction sûretés, Titre I - Le contrat de cautionnement, Titre II - La mise en oeuvre du cautionnement ...
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  • Droit Des Biens
    Droit Des Biens

    Droit Des Biens

    By: Ines T
    Notion De Chose, Les Biens Type De Chose Appropriée, Le Droit De Propriété ...
    9
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  • Droit public fondamental
    Droit public fondamental

    Droit public fondamental

    By: Issita Asma Abouna
    À quoi sert le droit (public), - La situation du droit public dans le paysage juridique ou dans le droit positif.:, La constitution ...
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  • DRT2002 - Interprétation des lois et raisonnement juridique
    DRT2002 - Interprétation des lois et raisonnement juridique

    DRT2002 - Interprétation des lois et raisonnement juridique

    By: Maxime Leblanc
    Séance 01 - Le champ d'investigation du cours et sa nécessité : omniprésence de l'interprétation et le rôle des théories de l'argumentation, Séance 02 - La logique formelle et ses limites en matière de raisonnement juridique, Séance 03 - Au-delà de la logique formelle : l'argumentation en construction ...
    5
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  • 1. Gestion juridique, fiscale et sociale
    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    By: Clément Lallemand
    1. Négociation et formation du contrat, 2. Conditions de validité du contrat, 3. Force obligatoire et effet relatif du contrat ...
    61
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  • Chapitre 14 Nouvelles Frontieres Nouveaux Territoires Et Limites De La Mondialisation
    Chapitre 14 Nouvelles Frontieres Nouveaux Territoires Et Limites De La Mondialisation

    Chapitre 14 Nouvelles Frontieres Nouveaux Territoires Et Limites De La Mondialisation

    By: Mickael RASOANARIVO
    La Chine: La Mer, La Puissance Et Le (non) Droit, Les Infos Clés Sur L’histoire Du Trafic De Drogues, Geopolitique Des Reseaux Sociaux
    3
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  • Troubles acquis
    Troubles acquis

    Troubles acquis

    By: Rose-Anne Gouin
    Types d'aphasie, Étiologies, Sémiologie et glossaire aphasique 1 ...
    18
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  • Français
    Français

    Français

    By: Jitka M
    Prépositions, Bartiméus, 01 Droit d'asile ...
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  • Droit des entreprises
    Droit des entreprises

    Droit des entreprises

    By: Yuuki_ Animes
    Chapitre 1 : Les sources du droit, Chapitre 2 : L'environnement juridique, Chapitre 3 : Les personnes ...
    10
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  • french vocab A2
    french vocab A2

    french vocab A2

    By: Amy Spearman
    Unité 1 les aspects positifs d'une société diverse, Unité 2 quelle vie pour les marginalisés, Unité 3 comment on traite les criminels ...
    4
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  • OACIQ
    OACIQ

    OACIQ

    By: Marianne Parenteau
    Droit immobilier, Mathématiques immobilières, Loi sur le courtage immobilier ...
    7
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  • Philosophie
    Philosophie

    Philosophie

    By: Pierre Gajan
    Le Sujet, Le Devoir, La Conscience ...
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  • FRENCH A2
    FRENCH A2

    FRENCH A2

    By: Rosa Ormrod
    Les aspects positifs d'une société diverse, General Vocab, Quelle vie pour les marginalisés? ...
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  • fondements du droit 1
    fondements du droit 1

    fondements du droit 1

    By: Megan Lemarbre
    Cours 1: introduction - feuillet de note #1, Cours 1: l’univers du droit, les origines du phénomène juridique - feuillet de note #2, Cours 2: les premières lois -feuillet de note #3 ...
    4
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  • Fondement du droit
    Fondement du droit

    Fondement du droit

    By: Émilie Peredo-Tessier
    Droit islamique, Droit Allemand, Droit Japonais ...
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  • TD 2 Civil
    TD 2 Civil

    TD 2 Civil

    By: Chiara Teocchi
    TD1 Existence des personnes physiques: l'enfant à naitre, TD2- l'identification de la personne: le nom, TD3- L'identification de la personne: le changement de sexe ...
    8
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  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: furkan TANRIVERDI
    Distinction Meuble Immeuble, Les classifications accessoires?, Section I - les conditions d’existences de la possession ...
    14
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  • Sociocriminologie final
    Sociocriminologie final

    Sociocriminologie final

    By: Suzie Thisdale
    Le crime comme problème social, Surveillance et contrôle social, Le renvoi au système pénal ...
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  • Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1
    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'encadrement juridique du Pv pol (Section 1), Le contrôle du Pv pol : le contrôle de constitutionnalité des lois (Section 2), La finalité de l'Etat de droit : La garantie des droits (Section 3)
    3
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  • Psychologie
    Psychologie

    Psychologie

    By: Svjetlana Krstic
    Le Développement De L’enfant, La transition à la parentalité et le dév. des relations précoces parents-bébé, Droits de l'enfant et pédopsychiatrie ...
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  • Bancaire
    Bancaire

    Bancaire

    By: Tom Jassumpa
    Introduction, Les sources du droit bancaire, Les tenants et aboutissants de la réglementation bancaire ...
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  • Enviro interne 2 - PHA-2051
    Enviro interne 2 - PHA-2051

    Enviro interne 2 - PHA-2051

    By: Nicolas Thibault-Roy
    Cours 1 - Le travail et vos droits (incomplet), Cours 2 - Types de responsabilités
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  • finance public
    finance public

    finance public

    By: life org
    Chapitre I: Finances publiques et l’évolution historiques, Chapitre II: Le droit budgétaire, Chapitre III: le processus d’élaborations du projet de loi de finance.
    3
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  • INTRO CONSTI L1S1
    INTRO CONSTI L1S1

    INTRO CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'objet du droit consti, Le contenu du droit consti, Origine de l'état (Section 1) ...
    5
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  • Intro au droit et voc jur
    Intro au droit et voc jur

    Intro au droit et voc jur

    By: Jade Clauss
    Chapitre 1 : Interet D’etudier Le Droit Section 1 : Interet Sociologique Du Droit, C1 S2 : L’interet D’etudier Le Droit De Façon Pro, C1 S3 : Le cadre et les contraintes de l’étude du droit
    3
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  • Droit De La Propriete Intellectuelle
    Droit De La Propriete Intellectuelle

    Droit De La Propriete Intellectuelle

    By: lohann GRD
    Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur ...
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  • Droit administratif
    Droit administratif

    Droit administratif

    By: alana desiles
    Droit administratif chapitre 1, Chapitre 2 - Le contrat administratif, Chapitre 1 Droit administratif
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  • Histoire p.108-112 (1867-1896)
    Histoire p.108-112 (1867-1896)

    Histoire p.108-112 (1867-1896)

    By: Nicky Vo
    Le féderalisme ébranlé: Motifs et contexte, Le féderalisme ébranlé: Centralisation VS autonomie provinciale, Le féderalisme ébranlé: La question du droit de désaveu ...
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