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  • Droit Des Biens
    Droit Des Biens

    Droit Des Biens

    By: Ines T
    Notion De Chose, Les Biens Type De Chose Appropriée, Le Droit De Propriété...
    9
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  • Droit public fondamental
    Droit public fondamental

    Droit public fondamental

    By: Issita Asma Abouna
    À quoi sert le droit (public), - La situation du droit public dans le paysage juridique ou dans le droit positif.:, La constitution...
    5
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  • TD 2 Civil
    TD 2 Civil

    TD 2 Civil

    By: Chiara Teocchi
    TD1 Existence des personnes physiques: l'enfant à naitre, TD2- l'identification de la personne: le nom, TD3- L'identification de la personne: le changement de sexe...
    8
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  • Psychologie
    Psychologie

    Psychologie

    By: Svjetlana Krstic
    Le Développement De L’enfant, La transition à la parentalité et le dév. des relations précoces parents-bébé, Droits de l'enfant et pédopsychiatrie...
    9
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  • INS Discipline
    INS Discipline

    INS Discipline

    By: GUERARD. PIERRE
    Les Sanctions, Le Droit De Recours, Retrait Définitif/temporaire Du BMC...
    12
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  • Fondement du droit
    Fondement du droit

    Fondement du droit

    By: Émilie Peredo-Tessier
    Droit islamique, Droit Allemand, Droit Japonais...
    5
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  • Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1
    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'encadrement juridique du Pv pol (Section 1), Le contrôle du Pv pol : le contrôle de constitutionnalité des lois (Section 2), La finalité de l'Etat de droit : La garantie des droits (Section 3)
    3
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    72
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    1
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  • Chapitre 14 Nouvelles Frontieres Nouveaux Territoires Et Limites De La Mondialisation
    Chapitre 14 Nouvelles Frontieres Nouveaux Territoires Et Limites De La Mondialisation

    Chapitre 14 Nouvelles Frontieres Nouveaux Territoires Et Limites De La Mondialisation

    By: Mickael RASOANARIVO
    La Chine: La Mer, La Puissance Et Le (non) Droit, Les Infos Clés Sur L’histoire Du Trafic De Drogues, Geopolitique Des Reseaux Sociaux
    3
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    23
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    1
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  • fondements du droit 1
    fondements du droit 1

    fondements du droit 1

    By: Megan Lemarbre
    Cours 1: introduction - feuillet de note #1, Cours 1: l’univers du droit, les origines du phénomène juridique - feuillet de note #2, Cours 2: les premières lois -feuillet de note #3...
    4
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  • Droit De La Propriete Intellectuelle
    Droit De La Propriete Intellectuelle

    Droit De La Propriete Intellectuelle

    By: lohann GRD
    Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur...
    12
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  • Frans
    Frans

    Frans

    By: Sheila T
    Chapitre 1: Les mots interrogatifs, Chapitre 2: Famille, Les jours semaine, Les mois de l'anneé , Les saissons...
    27
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  • finance public
    finance public

    finance public

    By: life org
    Chapitre I: Finances publiques et l’évolution historiques, Chapitre II: Le droit budgétaire, Chapitre III: le processus d’élaborations du projet de loi de finance.
    3
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  • ACT-3001 Législation et responsabilité pro
    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    By: Olivier Martineau
    Semaine 1 - Source du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative, et jugements...
    7
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    220
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    8
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  • Intro au droit et voc jur
    Intro au droit et voc jur

    Intro au droit et voc jur

    By: Jade Clauss
    Chapitre 1 : Interet D’etudier Le Droit Section 1 : Interet Sociologique Du Droit, C1 S2 : L’interet D’etudier Le Droit De Façon Pro, C1 S3 : Le cadre et les contraintes de l’étude du droit
    3
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    1
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  • MarKom (1142)
    MarKom (1142)

    MarKom (1142)

    By: Otis Birdy
    Module 1 – Bases du Marketing, Module 1 – Marketing Stratégique, Module 1 – Stratégie Digitale...
    59
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  • Droit public
    Droit public

    Droit public

    By: nino nanik
    GAJA, GAJA constitution, Gaja droit international...
    11
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  • French Topic Knowledge
    French Topic Knowledge

    French Topic Knowledge

    By: Ben Lilly
    Les aspects positifs d'une société diverse - Y13 Topic, Quelle vie pour les marginalisés? - Y13 Topic, Comment on traite les criminels - Y13 Topic...
    16
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  • Pouvoirs et devoirs de la police
    Pouvoirs et devoirs de la police

    Pouvoirs et devoirs de la police

    By: Yves Sheppard
    Chapitre 2: La typologie des infractions pénales et quelques-unes de leurs caractéristiques, Chapitre 3: Pouvoirs, devoirs et droits des policiers, Chapitre 4: Notions des motifs...
    19
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  • UE 14 : SSH
    UE 14 : SSH

    UE 14 : SSH

    By: Arthur Harutyunyan
    Santé Numérique 1, Santé Numérique 2, IVG, IMG, DPN...
    14
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    204
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  • L1-S2 Droit
    L1-S2 Droit

    L1-S2 Droit

    By: Cyril NON
    Le Parlement, Pouvoir Juridique, Administrations Publiques...
    5
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  • French Vocab A Level
    French Vocab A Level

    French Vocab A Level

    By: Bridget Majmudar
    1.1 L'enrichissement Dû À La Mixité Ethnique, 1.2 Diversité, Tolérance Et Respect, 1.3 Un Apprentissage Pour La Vie...
    11
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  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: furkan TANRIVERDI
    Distinction Meuble Immeuble, Les classifications accessoires?, Section I - les conditions d’existences de la possession...
    14
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    182
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  • Droit de la propriété intellectuelle
    Droit de la propriété intellectuelle

    Droit de la propriété intellectuelle

    By: Julie-Alexandra Savard
    Le droit d'auteur: origine, notion d'oeuvre, objet et critères de protection, Le droit d'auteur: Les droits exclusifs conférés par la loi, droits moraux et économiques, Le droit d'auteur: cession et licences, violation du droit d'auteur...
    6
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  • Droit pénal général (moi)
    Droit pénal général (moi)

    Droit pénal général (moi)

    By: Véronique Hardy
    Un peu de vocabulaire, Le droit pénal et ses sources, L'organisation judiciaire...
    5
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    270
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  • Pénal II
    Pénal II

    Pénal II

    By: Sophie Gagnon
    Présomption d'innocence, L'enquête policière et la collecte de preuve, Droit de la personne arrêtée ou détenue...
    8
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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

    Droit Immobilier

    By: Ethan Pinson
    THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété...
    22
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  • Work
    Work

    Work

    By: Laura Antonakis
    FICHE 00 - GENERAL, FICHE 02 - La Separation Des Pouvoirs, FICHE 01 - Les Collectivités territoriales...
    8
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  • INTRO CONSTI L1S1
    INTRO CONSTI L1S1

    INTRO CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'objet du droit consti, Le contenu du droit consti, Origine de l'état (Section 1)...
    5
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  • Histoire p.108-112 (1867-1896)
    Histoire p.108-112 (1867-1896)

    Histoire p.108-112 (1867-1896)

    By: Nicky Vo
    Le féderalisme ébranlé: Motifs et contexte, Le féderalisme ébranlé: Centralisation VS autonomie provinciale, Le féderalisme ébranlé: La question du droit de désaveu...
    5
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  • procédures et preuves criminels
    procédures et preuves criminels

    procédures et preuves criminels

    By: gabrielle ehouarne
    fouilles, perquisition et saisies, arrestation, détention et leurs conséquences, arrestation, les droits qui en découlent...
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