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Droit Admin S4
Droit Admin S4
By: Esteban Pépin
Chapitre 1 : Les contrats administratifs, Chapitre 2 : Le principe de légalité, Chapitre 3 : La responsabilité administrative ...4Decks201Flashcards5Learners -
Droit Public
Droit Public
By: Jeanne Girod9n
Conférence 1 - Hiérarchie Des Normes, Droit international, Droit Européen ...13Decks247Flashcards3Learners -
Droit Immobilier II
Droit Immobilier II
By: Lucinda HAPPI DEUKOU
Les Constructions Irregulières, Les Benefices Agricoles, Le lotissement ...22Decks365Flashcards1Learner -
Droit constitutionnel II
Droit constitutionnel II
By: Lauriane Fivaz
Séance 1, Séance 2, Séance 3 ...14Decks391Flashcards7Learners -
Droit des Affaires
Droit des Affaires
By: Esteban Pépin
Introduction, Partie 1 : L'organisation de l'activité commerciale, Titre 2 : Les formes de l'activité commerciale ...4Decks168Flashcards7Learners -
Droit
Droit
By: Nisrine Haimoud
Droit généralités, La conclusion du contrat de travail, Rémunération ...5Decks121Flashcards2Learners -
droit du travail L3 S1
droit du travail L3 S1
By: Mathis Maurin
introduction, titre 1 le contrat de travail, chapitre 1: Les éléments constitutifs du contrat de travail, titre 1, le contrat de travail, chapitre 2 : – Les caractéristiques contractuelles du contrat de travail ...7Decks324Flashcards4Learners -
Droit des AFFAIRES
Droit des AFFAIRES
By: Inès Dnt
1- Introduction, 2-Les commerçants, 3-la réglementation générale applicable aux commerçants ...8Decks180Flashcards2Learners -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Pénélope CHARMION
Introduction générale, (P1 : Les acteurs du DA) CHAPITRE 1 : LE JUGE ADMINISTRATIF, (P1 : Les acteurs du DA) CHAPITRE 2 : LES PM ET LES AA ...8Decks268Flashcards6Learners -
Droit
Droit
By: Lili Gagnon
Qu'est-ce que le droit?, L'État et les sources du droit, Un pays qui se tient sage ...4Decks125Flashcards2Learners -
EDG - DROIT
EDG - DROIT
By: M15 MHSX
DIVERS, DROIT CONSTITUTIONNEL, ⛓ DROITS DE L'HOMME ...6Decks97Flashcards10Learners -
droit des biens TD
droit des biens TD
By: Mathis Maurin
TD 1, TD 2, TD 3 ...9Decks178Flashcards2Learners -
Droit Comptabilite
Droit Comptabilite
By: lohann GRD
Question à l'oral, Bilan, Maitriser Des Notions ...11Decks106Flashcards1Learner -
Neerlandais Droit Constitutionnel
Neerlandais Droit Constitutionnel
By: Laly Vandevorst
Premiere Serie, Deuxieme Serie, Troisieme Serie ...7Decks84Flashcards1Learner -
droit des sociétés
droit des sociétés
By: Florian Courtois
chapitre 1 - La notion de société et la distinction avec les groupements voisins, chapitre 2 - la constitution de la société, chapitre 3 - la création d'une personne morale ...7Decks290Flashcards1Learner -
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
By: Selma Aba
La constitution, L'Etat, La démocratie ...6Decks168Flashcards7Learners -
Droit Constitutionel
Droit Constitutionel
By: Charlotte Lancrenon
La Notion D’Etat, Les Formes D’organisation De L’Etat, Les Fonctions De L’Etat ...13Decks265Flashcards1Learner -
Droit S6
Droit S6
By: Etienne Cordonnier
Droit du travail, DUE, Procédure civile ...8Decks164Flashcards1Learner -
Droit administratif
Droit administratif
By: Lucas CIZAIRE
La police administrative, Le service public, Les contrats administratifs ...4Decks68Flashcards6Learners -
droit pénal
droit pénal
By: gabrielle ehouarne
cours 1, le droit pénal et ses sources, l'organisation judiciaire ...9Decks289Flashcards7Learners -
droit
droit
By: Camille Duford élève
droit, unité 2, unité 2.2 ...4Decks155Flashcards1Learner -
4A
4A
By: Occ Aversenq
DROIT, Mobilisation neuro-méningée - 4A S2, Traumato - Basket (Lamy) ...18Decks401Flashcards7Learners -
Droit L1
Droit L1
By: Pierre Lefèvre
ONU, recours unilatéral à la force armée, Sciences PO, L1, ONU, chapitre 7 : sécurité collective ...17Decks225Flashcards4Learners -
droit pénal
droit pénal
By: Laurianne Dumas
cours 1, cours 2, cours 3 ...12Decks290Flashcards1Learner -
DROIT PÉNAL
DROIT PÉNAL
By: Laurie Combes
Droit Penal Special, Droit Penal General, Procedure Penale3Decks139Flashcards1Learner -
Droit pénal
Droit pénal
By: Sarah Gagnon
Droit pénal1Decks36Flashcards11Learners -
TD droit des sociétés
TD droit des sociétés
By: Mathis Maurin
TD 1, TD 2, TD 3 ...7Decks226Flashcards1Learner -
Droit pénal général
Droit pénal général
By: Annie-claude Bergeron
Droit pénal général1Decks224Flashcards86Learners -
DRT1001 - Introduction au droit
DRT1001 - Introduction au droit
By: Maxime Leblanc
Séance 1 (capsule 1 à 3), Séance 2 (capsules 4 à 6), Séance 3 (capsules 7 à 9) ...9Decks385Flashcards3Learners -
Droit Pénal (examen 2)
Droit Pénal (examen 2)
By: Karolanne Lessard
Cours 6 - le procès pénal, Cours 7 - la preuve au procès, cours 8 - responsabilité pénale ...5Decks143Flashcards81Learners