Learn Droit Spécial

Study Droit Spécial using smart web & mobile flashcards created by top students, teachers, and professors. Prep for a quiz or learn for fun!
Brainscape Certified Flashcards (0)
Decks
Flashcards
Learners
User-Generated Flashcards (29)
Decks
Flashcards
Learners
  • Droit pénal spécial
    Droit pénal spécial

    Droit pénal spécial

    By: Manon Gibot
    Introduction au droit pénal spécial, Le meurtre, Les violences volontaires ayant entrainé la mort sans intention de la donner...
    18
    Decks
    343
    Flashcards
    4
    Learners
  • Droit spécial des sociétés
    Droit spécial des sociétés

    Droit spécial des sociétés

    By: Lucas CIZAIRE
    TD Séance 1 - La SARL, TD Séance 2 - La SAS, TD Séance 3 - La SA...
    6
    Decks
    84
    Flashcards
    4
    Learners
  • Droit Pénal Spécial
    Droit Pénal Spécial

    Droit Pénal Spécial

    By: Ines T
    Les Crimes Contre L’humanité, Les Atteintes Volontaires À L’intégrité Physique Ou Psychique Des Personnes, Les Infractions Dites De Mise En Danger De La Personne...
    11
    Decks
    55
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit pénal spécial
    Droit pénal spécial

    Droit pénal spécial

    By: Cécile Avelino
    Infractions Contre La Nation, L’état Et La Paix Publique, Infractions contre les personnes, Infractions Contre Les Biens - Appropriation Du Bien
    3
    Decks
    46
    Flashcards
    4
    Learners
  • DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS
    DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS

    DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS

    By: D. AD
    SNC, Société Civile, Cm Lettre...
    5
    Decks
    79
    Flashcards
    2
    Learners
  • droit spécial des sociétés
    droit spécial des sociétés

    droit spécial des sociétés

    By: Mathis Maurin
    introduction, thème 1: la SNC, Thème 2 : Les SARL: section 1 : la constitution de la société à responsabilité limitée...
    8
    Decks
    298
    Flashcards
    1
    Learner
  • Promo 403
    Promo 403

    Promo 403

    By: Laura D'Aquino
    Le Statut, La Déontologie, Le Service Public...
    11
    Decks
    533
    Flashcards
    13
    Learners
  • DROIT PÉNAL
    DROIT PÉNAL

    DROIT PÉNAL

    By: Laurie Combes
    Droit Penal Special, Droit Penal General, Procedure Penale
    3
    Decks
    174
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Pénal Spécial TP
    Droit Pénal Spécial TP

    Droit Pénal Spécial TP

    By: Caroline Perrin
    sem 2, Sem 4, Sem 5...
    4
    Decks
    81
    Flashcards
    1
    Learner
  • TD droit spécial des sociétés
    TD droit spécial des sociétés

    TD droit spécial des sociétés

    By: Mathis Maurin
    TD 1, TD 2, TD 3...
    5
    Decks
    140
    Flashcards
    3
    Learners
  • DROIT CIVIL
    DROIT CIVIL

    DROIT CIVIL

    By: Charlotte Lancrenon
    INTRODUCTION, Chapitre 1 : La Regle De Droit, Chapitre 2 : Les Regles De Droit In Concreto...
    6
    Decks
    241
    Flashcards
    5
    Learners
  • Droit des successions
    Droit des successions

    Droit des successions

    By: Son Duong
    C1 : Ouverture et absence du conjoint survivant, C1 : Conjoint survivant et successions anomales, Conditions de fonds des libéralités...
    10
    Decks
    281
    Flashcards
    3
    Learners
  • juillet/Aout
    juillet/Aout

    juillet/Aout

    By: benoit ROMON
    DPG - Fiche 6101 - Présentation du droit pénal général, DPG - Fiche 6102 - L'infraction, DPG - Fiche 6103 - La classification des infractions...
    15
    Decks
    488
    Flashcards
    13
    Learners
  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Agne Jasionyte
    Intro, Les Regles A Portee Individuelle, Constitution...
    15
    Decks
    173
    Flashcards
    4
    Learners
  • DROIT CIVIL S2
    DROIT CIVIL S2

    DROIT CIVIL S2

    By: Charlotte Lancrenon
    Une Matiere : Le Droit Civil Comme Droi Commun, Le Patrimoine, Les Personnes...
    8
    Decks
    160
    Flashcards
    1
    Learner
  • Infectiologie
    Infectiologie

    Infectiologie

    By: Florence Bolle
    Définitions, Étapes d'une maladie infectieuse, Gram + : coques...
    16
    Decks
    356
    Flashcards
    3
    Learners
  • Droit commercial
    Droit commercial

    Droit commercial

    By: Mélissandre LE BLAY
    Introduction historique, Les sources du droit commercial, Les juridictions commerciales...
    10
    Decks
    267
    Flashcards
    1
    Learner
  • Gestion Juridique fiscale et sociale
    Gestion Juridique fiscale et sociale

    Gestion Juridique fiscale et sociale

    By: Clément Leboucher
    Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise...
    30
    Decks
    455
    Flashcards
    11
    Learners
  • Droit De La Propriete Intellectuelle
    Droit De La Propriete Intellectuelle

    Droit De La Propriete Intellectuelle

    By: lohann GRD
    Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur...
    12
    Decks
    72
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Pénal Spécial
    Droit Pénal Spécial

    Droit Pénal Spécial

    By: Caroline Perrin
    Sem 2, Sem3, Sem 4...
    7
    Decks
    190
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Des Obligations
    Droit Des Obligations

    Droit Des Obligations

    By: Eugenie Guesnet
    La Responsabilité Civile, Droit Commun, Droit Spécial...
    6
    Decks
    155
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Des Sociétés
    Droit Des Sociétés

    Droit Des Sociétés

    By: Ines T
    Présentation D’une S, La Société Un Contrat Très Spécial, La S Un Contrat Soumis Au Droit Commun...
    16
    Decks
    49
    Flashcards
    1
    Learner
  • droit fiscal des affaires
    droit fiscal des affaires

    droit fiscal des affaires

    By: Mathis Maurin
    introduction, partie 1 : l'IS, introduction, Partie 1 : l'IS, titre 1 : Le champs d’application de l’impôt sur les sociétés, chapitre 1 : le champs d’application personnel de l’impôt sur les sociétés...
    12
    Decks
    320
    Flashcards
    3
    Learners
  • Droit administratif S1
    Droit administratif S1

    Droit administratif S1

    By: Dounia Maazouze
    Le juge administratif et le droit administratif, Juridiction judiciaire et contentieux administratif, SPIC : service public industriel et commercial...
    9
    Decks
    81
    Flashcards
    1
    Learner
  • DRC
    DRC

    DRC

    By: Mathilde Beau
    Séquence 1 : présentation du droit de la responsabilité civile, Séquence 2 : mécanismes essentiels de la responsabilité civile, Séquence 3 : le dommage et les préjudices...
    10
    Decks
    77
    Flashcards
    1
    Learner
  • sociétés 1
    sociétés 1

    sociétés 1

    By: byy anais
    action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusion...
    40
    Decks
    40
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Ilhame Saddiki
    Séance 5 - Le Juge Administratif Et Droit International, Seance 4 - Les Sources Constitutionnelles, Seance 3 - Le SPIC et Le SPA...
    9
    Decks
    46
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit pénal spécial
    Droit pénal spécial

    Droit pénal spécial

    By: Inès Zb
    Jurisprudence CM, Articles, Atteintes à l'intimité ou le secret
    3
    Decks
    74
    Flashcards
    1
    Learner
  • Gestion Juridique, Fiscale Et Sociale : DUNOD
    Gestion Juridique, Fiscale Et Sociale : DUNOD

    Gestion Juridique, Fiscale Et Sociale : DUNOD

    By: Kenjy C&T
    Fiche 1 : Les Contrats, Articles :, Fiche 2 : Conditions De Validité Des Contrats...
    35
    Decks
    306
    Flashcards
    1
    Learner

Knowledge Genome

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2026 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions