L2 - Chapitre 15

Question 1

Que couvre l’assurance RC des associations ?

Answer 1

• activité d’association conformément au statut
• l’organisation et la réalisation d’évènement (yc préparation et rangement)
• risque installation
• RC du fait des dommages causés au vestiaire
  page 303

Question 2

Quelle est le principe de validité temporelle pour la RC lors d’organisation de manifestation ?

Answer 2

pendant la durée de la manifestation donc une adaptation est nécessaire pour passer au principe de la cause
page 303

Question 3

Qui sont le personnes assurées dans la RC des associations ?

Answer 3

les membres de l’association (direction et organisation) et toutes les personnes contribuant à la réalisation de la manifestations.
les salariés et auxiliaires du PA
page 303

Question 4

Quels sont les risques soumis à une surprime ?

Answer 4

• tribune ou gradin, halle de fête et chapiteaux
• exploitation de cantine
• organisation de déménagement
• exploitation de parking surveillés
• dommages au animaux (utilisé ou exposé)

Question 5

Qu est ce qui est généralement exclu de l’assurance RC des associations / manifestation ?

Answer 5

les dommages entre combattants (lutte) ou lors de matchs

page 303